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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rahon.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
19
juin
2020
À 20h
00
Convocation
en
date
du
12
juin
2020 :
Présents
: Mmes
et
MM.
Bruno
BONGAIN,
Sylvain
GIROD,
Sylvie
JACQUET,
Anick
MARTIN,
Chantal
PETITJEAN,
Bruno
SOHET,
Guy
THUILLARD,
Sophie
ROYET
Absents
avec
procuration
: Jean-Michel
LEBRUN
Absents
: Pascal
CORDIER,
Pierre
MUTELET,
Patricia
BREVIGLIERI
Secrétaire
de
séance
: Sophie
ROYET
Ouverture
de
séance
: 20H00
Levée
de
séance :
22H00
[|
Tour
de
garde
des
élections
8h00
à
10h00
: Bruno
Bongain,
Sylvie
JACQUET,
Sylvain
GIROD,
Martine
LAIBE
10h00
à
12h00
: Anick
MARTIN,
Chantal
PETITJEAN,
Daniel
MERCET
12h
à
14h00
: Sylvie
JACQUET,
Bruno
BONGAIN,
Anick
MARTIN,
LOLLIOT
Jean-Pierre
14h001
à
16h00
: Sophie
ROYET,
Bruno
SOHET,
CAMUZET
Frédéric
16h00
à
18h00
: Bruno
SOHET,
Gérard
CHAMOUTON,
Bruno
BONGAIN,
Bernard
PUSSET
IL
Vote
du
compte
de
gestion
communal
Le
Maire
présente
les
comptes
de
gestions
établis
par
Mme
VISCO
Marie-José,
trésorière
du
Val
d'Amour. Nombre
de
voix
:
| POUR
8
| CONTRE
0 |
ABSTENTION
0
Il.
Vote
du
compte
de
gestion
eau
Le
Maire
présente
les
comptes
de
gestions
établis
par
Mme
VISCO
Marie-José,
trésorière
du
Val
d'Amour. Nombre
de
voix
:
| POUR
8 | CONTRE
0 | ABSTENTION
0 |
IV.
Vote
du
compte
de
gestion
assainissement
Le
Maire
présente
les
comptes
de
gestions
établis
par
Mme
VISCO
Marie-José,
trésorière
du
Val
d'Amour. Nombre
de
voix :
[ POUR
8 |
CONTRE
0 |
ABSTENTION
0 V.
Vote
du
compte
administratif
communal
FONCTIONNEMENT
INV ESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
où
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
Résultats
reportés
0.00
266
935.48
81
273.91
0.00
81
273.91
266
935.48
Opérations
de
l'exercice
449
099.21
484
037.67
117
822.47
110
480.56
566
921.68
594
518.23
TOTAUX
449
099.21
750
973.15
199
096.38
110
480.56
648
195.59
861
453.71
Résultats
de
clôture
0.00
301
873.94
88
615.82
0.00
0.00
213
258.12
RESTES
À
REALISER
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
TOTAUX
CUMULES
0.00
301
873.94
88
615.82
0.00
0.00
213
258.12
RESULTATS
DEFINITIFS
0.00
301
873.94
88
615.82
0.00
0.00
213
258.12
Nombre
de
voix
:
| POUR
8 | CONTRE
0 | ABSTENTION
0
VI.
Vote
du
compte
administratif
eau
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
Résultats
reportés
0.00
66
545.31
0.00
61
668.91
0.00
128
214.22
Opérations
de
l'exercice
49
549.78
45
780.35
3
492.88
16
932.64
53
042.66
62
712.99
TOTAUX
49
549.78
112
325.66
3
492.88
78
601.55
53
042.66
190
927.21
Résultats
de
clôture
0.00
62
775.88
0.00
75
108.67
0.00
137
884.55
RESTES
À
REALISER
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
TOTAUX
CUMULES
0.00
62
775.88
0.00
75
108.67
0.00
137
884.55
RESULTATS
DÉFINITIFS
0.00
62
775.88
0.00
75
108.67
0.00
137
884.55
Nombre
de
voix :
| POUR
8 | CONTRE
0 | ABSTENTION
0
VII.
Vote
du
compte
administratif
assainissement
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
Résultats
reportés
0.00
8
603.13
0.00
15
537.93
0.00
24
141.06
Opérations
de
l'exercice
29
206.51
39
191.48
20
575.69
23
746.88
49
782.20
62
938.36
TOTAUX
29
206.51
47
794.61
20
575.69
39
284.81
49
782.20
87
079.42
Résultats
de
clôture
0.00
18
588.10
0.00
18
709.12
0.00
37
297.22
RESTES
A
REALISER
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
TOTAUX
CUMULES
0.00
18
588.10
0.00
18
709.12
0.00
37
297.22
RESULTATS
DEFINITIFS
0.00
18
588.10
0.00
18
709.12
0.00
37
297.22
Nombre
de
voix :
| POUR
8 | CONTRE
0 | ABSTENTION
0 VI.
Droit
de
préemption
Les
différentes
ventes
au
sein
de
la
commune
:
Maison
sise
6
rue
de
la chapelle
39120
RAHON
Vendeur
: M.
Théo
PETIT-PROST
Acquéreur
: M
BONGAIN
Cédric
Prix
de
vente
: 100
000
€
La
commune
n’exerce
pas
son
droit
de
préemption
sur
ce
bien.
IX.
Réparation
église
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
du
devis
de
la société
PRETRE
pour
le
remplacement
de
la batterie
de
l’horoge
mère
et le remplacement
du
moteur
de
volée
de
la petite
cloche
pour
un
montant
total
de
1549.20€TTC.
Ce
dossier
doit
être
étudié
de
manière
approfondie.
Au
vu
de
la date
imminente
du
second
tour,
il sera
traité
par
la prochaine
municipalité
en
place.
X.
Assainissement
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la direction
départementale
des
territoires
à
fait parvenir
en
mairie
un
arrêté
portant
mise
en
demeure
de
la commune
de
RAHON
de
respecter
les
dispositions
de
l’art.
3,5.3
et
12
du
21/07/2015
relatif au
système
d’assainissement
collectif.
Ce
dossier
doit
être
étudié
de
manière
approfondie.
Au
vu
de
la date
imminente
du
second
tour,
il sera
traité
par
la
prochaine
municipalité
en
place.
XI.
Divers
-
Les
consignes
pour
le 2ème
tour
des
élections
sont
:
PRIORITÉ
AUX
PERSONNES
ÂGÉES
OU
FRAGILE
PORT
DU
MASQUE
OBLIGATOIRE
POUR
TOUS
LES
ÉLECTEURS
CHAQUE
ÉLECTEUR
APPORTE
SON
PROPRE
STYLO
NOIR
OÙ
BLEU
NETTOYAGE
DES
MAINS
POSSIBLE
A L'ENTRÉE
ET SORTIE
DU
BUREAU
DE
VOTE
3 ÉLECTEURS
MAXIMUM
DANS
LE
BUREAU
DE
VOTE
LA CARTE
D’ÉLECTEUR
NE
SERA
PAS
ESTAMPILLÉE
-
Le
représentant
de
la commune
forestière
est
laissé
au
choix
de
la
prochaine
municipalité.
-
Le
représentant
du
SIDEC
est
laissé
au
choix
de
la
prochaine
municipalité.
-
La
recherche
de
fuite
par
l’entreprise
AX’'EAU
est
laissé
à
la
prochaine
municipalité.
-
Le
nettoyage
du
château
d’eau
ne
s'effectue
plus
par
le SIDEC
qui
à laisser
cette
compétence.
La
société
A2P
a
pris
le relais,
et dois
venir
exécuter
de
travail
dans
les
mois
à venir.