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Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Épinoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+SEANCE+DU+14+DECEMBRE+2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du PAS DE CALAIS - Arrondissement d'ARRAS - Canton de BAPAUME'
COMMUNE D'ÉPINOY
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal
du 14 décembre 2020 à 20 heures 30
(Exécution de l'article 56 de la loi du 5 avril 1884)
Présidence de Madame Corinne DELEVAQUE
Présents : Tous les conseillers en exercice
Absent(s) excusé(s): DUCHATELLE Daniel, DESCARPENTRIES Chantal, SEGARD
Isabelle
Absent(s):
Pouvoir(s) :
Secrétaire : LIBERAL Fabrice
Les affaires à l’ordre du jour, examinées et discutées, ont donné lieu aux décisions ci-après :
1°/ Approbation du PV de la réunion du 04/12/2020 :
Aucune remarque n'étant faite, le procès-verbal de la séance du 4 décembre 2020 est approuvé.
2°! Aménagement d’un terrain multisports (city stade) - Présentation de l’avant-projet_et demande de subventions :
Madame le maire soumet à l'Assemblée l’avant-projet dressé par le bureau d’études CIBLE VRD, en vue de l'octroi de subventions susceptibles d'être allouées à la commune.
Le Conseil Municipal
-__ Décide la réalisation des travaux précités
- Approuve lavant-projet présenté dont le montant ht s'élève à la somme de
138 000,00 € (honoraires et frais de publicité inclus)
-__ Sollicite l'attribution des subventions suivantes :
DETR (Etat)
Fonds spécial de relance et de solidarité des territoires (Région Hauts de France)
FARDA (Conseil Départemental du Pas-de-Calais)
Subvention au titre des équipements sportifs (Conseil Départemental du Pas-de-
Calais)
- Autorise le maire à signer toutes les pièces nécessaires à la constitution des
différents dossiers.
Pour extrait EPINOY, le 17 décembre 2020
Le MAIRE,
— Aa