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Procès Verbal - 1781791920 0 PV 26 06
Procès Verbal - 1785430331 0 PV 26 07
Procès Verbal - 1776858056 0 PV 26 04
Procès Verbal - 1787055134 Conv 26 08
Déliberation - 1790925979 DEC 26 08 Eglise Nettoyage chenaux
Procès Verbal - 1553178713 PV du 2019 02 08
Procès Verbal - 1788501423 0 PV 26 08
Document publié le Lundi 31 août 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1788501423 0 PV 26 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
PV
CM
du
31/08/2026
1/2
PROCES-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 août 2026
le trente et un août deux-mil vingt-six à dix-neuf heures, Le conseil
municipal
de
la
commune
de
CLERMONT s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
présidence de M. ORSET Paul, maire. Date de convocation : 18 août 2026
|
Date d’affichage : 18 août 2026
Présents
: ORSET Paul
- CICLET
Laury - TARDY
Loïc
-
MUGNIER
Patricia
- THEVENET
Dominique
-
DALMAZ
Séverine - JOUTARD Wendy - PASSERAT Morgan. Absent(s)
: MONOD Philippe - NICLOUX Isabelle - MAUBERGER Léo.
Procuration(s)
:-
Secrétaire de séance : MUGNIER Patricia Ordre du jour : 1
Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal et élection du secrétaire de séance
2
Compte rendu des décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal par délibération n° 2026-33 du 02/07/26 Travaux de rénovation de la toiture de l’école
4
Questions diverses
uw
1/ Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal et élection du secrétaire de séance. Le compte rendu du conseil municipal précédent est approuvé et MUGNIER Patricia est élue secrétaire de séance. 2/
Compte rendu
des décisions du
maire dans
le cadre de
la délégation consentie
par le conseil
municipal par délibération n° 2026-33 du 02/07/26 DEC 26-03
Finances - Ecole - Réfection toiture - Etude d'avant-projet
DEC26-04
Finances - Bibliothèque - Création sanitaires
DEC 26-05
Finances - Mairie - Création sanitaires
DEC 26-06
Finances -— Ecole — renouvellement logiciel Kwartz
3/ Travaux de rénovation de la toiture de l’école Monsieur le maire présente la proposition d'honoraires de Monsieur Chanut de l’entreprise GATECC pour l'estimation des coûts {mission Economie) et le contrôle de l'exécution des travaux (Mission Chantier) pour un montant maximum de 30 000 € HT Monsieur le maire présente aux conseillers le dossier d’avant-projet avec un estimatif de travaux de 220 000 € HT divisé
en
4
lots
(Echafaudage /
Démolition
-
Maçonnerie / Charpente
-
Couverture — Zinguerie/
Ravalement de façade) et rappelle que ce marché doit être passé, a minima, selon la procédure adaptée (MAPA). Il précise que pour ces travaux acceptés lors du mandat précédent (D2025-08), des subventions ont déjà été obtenues mais sur un coût de travaux estimé à 80 000 € HT. Monsieur le maire demande aux conseillers de confirmer leur accord de principe pour la réalisation de ces travaux, de l’autoriser à signer le devis de l’entreprise GATEEC pour lancer la préparation du marché, de l’autoriser à solliciter des subventions complémentaires et à rechercher des offres de prêt. (Délibération n°
DEL2026-41)
Planning : Consultation en novembre 2026 / Attribution en janvier 2027 / Démarrage travaux en avril 2027 / Réception fin juillet 2027 Le conseil
municipal
décide
de
supprimer certains postes jugés
non
nécessaires
ce
qui
permet de
réduire
le
montant total
des travaux.
Une
réunion
est à
prévoir avec le cabinet d'économie
pour
modifier le devis en conséquence. 4/ Questions diverses - _
RDV sénateur Loïc Hervé mercredi 2/09/26 à 17h
-
Validation du devis de l'installation courant faible pour salle des fêtes, bibliothèque
-
Cochon clermontois 6/9/26 à 12h PV CM du 31/08/2026 2/2
Clermont
mL
en Genevois
ii}
-
La demande de Stéphane pour l'installation d’un distributeur de sacs à crottes de chien est validée.
-
Restriction d'eau : l’arrivée d’eau du cimetière a été coupée.
-
Panneau pocket : rappel arrêt utilisation de l'eau, ne plus laver les voitures, ne plus arroser les fleurs
-
Une nouvelle habitante souhaite intégrer la commission Vivre ensemble et être bénévole à la cantine.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 17 septembre 2026 à 19h Séance levée à 21h20 Liste des délibérations DELIB 2026-41 |
Finances - Ecole -Travaux toiture
Approuvée
Le secrétaire de séance,
Le Maire,
MUGNIER Patricia
ORSET Paul