Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - f0bo3tc16oz8o40
Procès Verbal - 6qzbkgq9boprimf
Déliberation - mj7o6bofqy3irbq
Déliberation - ek27m70aizq685
Compte-Rendu - hbzcz9pvoscbmop
Déliberation - 2uzuudpw626oy7
Déliberation - 8k4a2hwv562t7nr
Déliberation - vzc30kq3o8rpa4b
Déliberation - yxya0zvr1izt78x
Déliberation - 3v5ushry69g5z1p
Déliberation - mkquswt8k2l01
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - mkquswt8k2l01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Budget,
FOLIO 2024-083
MAIRIE de GROISY ÿ$
Vu
CONSEIL MUNICIPAL
{ SEANCE PUBLIQUE DU 2 AVRIL 2024
qu Écéeen ||
dl au DELIBERATION
* GROISY Conseillers en exercice : 27 - Présents : 15 - Votants : 24
HAUTESAVOIE
L'an deux mille vingt-quatre, le deux avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 19 mars 2024
Etaient présents: Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Clément BERTA Henri CHAUMONTET- Gérard DUGAVE (arrivé à 20H30 pour le vote de la question n°8.1, délibération n°2024- 039) - Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE Philippe MANDEREAU - Christelle MICHELIN - Mélanie OUVRY - Christophe SIBILLE - Béatrice VALLEJO David VERNEY
Etaient excusés: Nathalie BOCQUET - Nathalie CHAPPET - Elodie DA SILVA - Emmanuel DESAIRE Gérard DUGAVE (jusqu'à 20H30, heure de son arrivée) — Daniel JORDANOU - Stephen MARTRES Philippe SIMONNET - Brian SINICKI
Etaient absents : Amélie CONTAT-FONTAINE - Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 9
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Christelle MICHELIN
Emmanuel DESAIRE a donné pouvoir à Henri CHAUMONTET
Gérard DUGAVE a donné pouvoir à Christophe SIBILLE (jusqu'à 20H30, heure de son arrivée) Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Béatrice VALLEJO
Stephen MARTRES a donné pouvoir à Fabienne ALTER
Philippe SIMONNET a donné pouvoir à David VERNEY
Brian SINICKI a donné pouvoir à Isabelle BASTID
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Anaïs DURET
DEL N° 2024-038 - COMMANDE PUBLIQUE -— RESEAU D’ELECTRIFICATION « BARNABITES- BAS » : APPROBATION DES DEVIS — TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC — RENFORCEMENT BTA
Exposé,
Compte tenu du développement de l'urbanisation et des baisses de tensions constatées dans le secteur « Barnabites-Charamond », il convient prioritairement de renforcer le réseau électrique BTA.
Les supports de lignes étant communs avec l'éclairage public et les travaux se réalisant par fouilles en tranchées pour enfouissement partiel des réseaux secs, il convient également d'intervenir sur le réseau d'éclairage public en remplaçant les mats existants et en mettant aux normes l'éclairage.
Aussi, la Commune a chargé Energie et Services de Seyssel de lui établir les devis estimatifs et quantitatifs correspondants.
1. TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC
Le coût de ces travaux et leur financement s'établissent comme suit :
* montant des travaux : 5 402.76 € HT / 6 483.32 € TTC
* subvention (30% du montant HT) : 1620.82 €
* dépense à charge de la Commune : 3781.94 €
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 2 avril 2024 FOLIO 2024-084
2. RENFORCEMENT BTA
Le coût des travaux et leur financement s'établissent comme suit :
* montant de travaux : 181 228.86 € HT / 217 474.63 € TTC
* subvention (75% du montant HT) : 135921.64 €
* dépense à charge de la Commune : 45 307.22 € HT
Le règlement de la participation de la Commune pour ces 2 opérations s'effectuera auprès d'Energie et Services de Seyssel sur fonds propres, après réception du décompte définitif.
La Commission « Travaux » a donné son aval à ces deux propositions.
Au vu de l’exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, des membres présents et représentés, DECIDE
e de donner accord à la réalisation des travaux mentionnés ci-dessus sur l'exercice 2024,
e de prévoir les crédits budgétaires au budget primitif 2024,
e d'autoriser le Maire à signer les devis établis par Energie et Services de Seyssel.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Henri CHAUMONTET Anaïs DURET
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le: Z14l7o24
Publié le: gilUlrocl
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 2 avril 2024