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Conseil Municipal - 69idx7i5u95idv3
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune d'Hénonville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 69idx7i5u95idv3)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 4 avril 2014.
Le quatre avril de l’an deux mille quatorze, à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Christiane SORET maire-adjoint de la commune d’Hénonville.
Etaient présents : MM. BOURGHELLE, DECAGNY, DELACOUR, DOUTRELEAU, FAUCHER, LE MAREC, MAUBERT, MEURIER, PACAUD, SAGEOT, Mmes SORET, FROISSART, LESOBRE, LUSSON et ROMIGIERE. Absents excusés : M. GOMES
Objet : Election du maire :
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme SORET Maire-adjointe qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions les conseillers municipaux désignés ci-dessus.
Elle cède ensuite la présidence de la séance à M. PACAUD Doyen du Conseil municipal et se retire.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 0
-suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 9
Ont obtenu :
- M. PACAUD Gérard : quatorze 14 voix
M. PACAUD Gérard ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
Objet : création du nombre d’adjoint et élection
Le conseil municipal décide de fixé le nombre d’adjoints à quatre et a procédé à leurs élections.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Elus à la majorité absolue :
M. Hervé LE MAREC 1er maire-adjoint
Mme Sophie LUSSON 2e maire-adjoint
M. Olivier BOURGHELLE 3e maire-adjoint
Elu à la majorité relative et par ancienneté
M. Léopold MEURIER 4e maire-adjoint
Objet : Indemnités du maire et des adjoints :
Le conseil municipal décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire, d’adjoint et, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :
Population de la
commune
Taux applicable
aux indemnités
du maire
Indemnité brute
mensuelle
Taux applicable
aux indemnités
des adjoints
Indemnité brute
mensuelle
De 500 à 999 31 1178.46€ 8.25 313.62€ Objet : Délégations d’attributions au maire :
Vu les articles L 2122-22 et L 21122-23 du code général des collectivités territoriales, Considérant que le maire de la commune peut recevoir délégation du conseil municipal afin d’être chargé, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de décisions,
Considérant qu’il y a lieu de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité : de charger le maire par délégation du conseil municipal, et pour la durée de son mandat de prendre les décisions prévues à l’article L2122-22 du C.G.C.T.
Objet : composition du conseil d’administration du C.C.A.S. :
A la suite de l’élection municipale du 30 mars 2014, le conseil municipal a procédé à l’élection du conseil d’administration du C.C.A.S.
Sont élus :
M. Mickaël MAUBERT
Mme Joëlle FROISSART
M. Léopold MEURIER
Mme Sophie LUSSON
Objet : composition commission d’appel d’offres :
A la suite de l’élection municipale du 30 mars 2014, le conseil municipal a procédé à l’élection de la commission d’appel d’offres.
Sont élus :
Titulaires
M. Philippe DELACOUR
M. Mickaël MAUBERT
M. Daniel SAGEOT
Suppléants :
M. François DOUTRELEAU
Mme Chrystelle LESOBRE
M. Hervé LE MAREC
Objet : composition commission du P.O.S. :
A la suite de l’élection municipale du 30 mars 2014, le conseil municipal a procédé à l’élection de la commission du plan local d’occupation.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de nommer M. Gérard PACAUD président et l’ensemble du conseil municipal membre de cette commission.
Objet : composition commission des finances. :
Sont élus :
M. Olivier BOURGHELLE
M. Hervé LE MAREC
Mme Joëlle FROISSART
Objet : composition commission travaux :
Sont élus :
M. Mickaël MAUBERT
M. François DOUTRELEAU
M. Daniel SAGEOT
M. Sébastien FAUCHER
Mme Chrystelle LESOBRE
M. Philippe DELACOUR
Objet : composition commission d’urbanisme :
Sont élus :
Mme Chrystelle LESOBRE
M. Daniel SAGEOT M. François DOUTRELEAU
M. Benoît DECAGNY
Objet : composition commission des fêtes :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de nommer M. Gérard PACAUD président et l’ensemble du conseil municipal membre de cette commission.
Objet : composition commission information, communication, numérique : Sont élus :
M. Léopold MEURIER
Mme Mélanie ROMIGUIERE
M. Mickaël MAUBERT
M. Sébastien FAUCHER
Objet : composition commission sport, loisirs, jeunesse, culture, seniors : Sont élus :
M. Hervé LE MAREC
M. Mélanie ROMIGUIERE
M. Benoît DECAGNY
Mme Joëlle FROISSART
M. Sébastien FAUCHER
Objet : composition commission armées, sécurité :
Sont élus :
M. Léopold MEURIER
M. Olivier BOURGHELLE
Objet : composition commission éducation, enfance, périscolaire : Sont élus :
Mme Sophie LUSSON
M. Mickaël MAUBERT
M. Hervé LE MAREC
Objet : composition tissu économique, tourisme :
Sont élus :
M. Benoît DECAGNY
Mme Mélanie ROMIGUIERE
M. Léopold MEURIER
M. François DOUTRELEAU