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Arrêté - delberation n2024 067 du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Arrêté - delberation n2024 067 du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2024 L'an deux mille vingt-quatre. le vingt-six septembre à dix-huit heures HAUTS-DE-SEINE Le Conseil Municipal de la Ville de SEVRES, dûment convoqué par arrêté du 13 septembre 2024. s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Grégoire de LA RONCIERE. Maire de Sèvres. Le nombre des membres composant le Conseil est de 35. dont 29 présents à la séance, PRESENTS : M. Grégoire de LA RONCIÈRE. Mme Anne TEXIER. M. Jean-Christophe SCIBERRAS. Mme Pascale FLAMANT, M. Olivier HUBERT, Mme Emilie BOZIO-MADE. M. Vincent DECOUX, Mme Assunta MESMIN. M. Pascal GIAFFERI, Mme Pascale PARPEX. M. Philippe HAZARD, M. Jacques VILLEMUR. Mme Marie SANCHO, Mme Louise BOMPAIRE, M. Franck-Eric MOREL. Mme Caroline BASTIDE. M. Christophe CHABOUD. Mme Muriel COHEN. M. Thomas PARDOUX. Mme Chloé DUCHAUSSOY. Mme Marlène DA SILVA. Mme Nadia IDORANE. M. Arthur BEAUREPAIRE, M. Jean DUPLEX. Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-MOULAÏ, Mme Catherine CANDELIER, M. Luai JAFF. M. Loïc LASSAGNE. M. Frédéric PUZIN Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement délibérer aux termes des articles L2121-17 et L2121-20 du code général des collectivités territoriales. AVAIENT DONNE POUVOIR : M. Jean-Pierre FORTIN donne procuration à M. Arthur BEAUREPAIRE. Mme Françoise RUSSO-MARIE donne procuration à M. Jean-Christophe SCIBERRAS. Mme Martine VAN WENT donne procuration à M. Thomas PARDOUX. M. Thierno-B NDIAYE donne procuration à Mme Marie SANCHO ETAIENT EXCUSES : M. Denis MORON. Mme Dominique BLANCHET En application de l'article L2121-15 du code général des collectivités territoriales. Mme Nadia IDORANE a été désigné(e) secrétaire de séance. Hôtel de Ville 54, Grande Rue BP 76 92311 Sèvres Cedex 01 41 1410 10 & 01 75 19 41 20 & mairie@ville-sevres.fr C www.sevres.fr PUBLIL PAK VOIE ELECTRONIQUE LE [ Q OCT. 2074 Accusé de réception en préfecture 092-219200722-20240926-2024-067-DE Date de télétransmission : 08/10/2024 Date de réception préfecture : 08/10/2024 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 26 septembre 2024 DÉLIBÉRATION : Désignation de représentants de la Ville pour siéger au sein de divers organismes. N°2024/067 Le Conseil municipal, Vu le code général des Collectivités territoriales, Vu ses délibérations n°2020/026, n°2020/035 du 3 juin 2020, n°2020/051 du 9 juillet 2020, n°2021/072 du 30 septembre 2021 et n°2022/065 du 29 septembre 2022 relatives à la désignation de représentant du conseil municipal au sein de différentes instances, Vu la démission présentée par Madame Pascale FLAMANT au sein de divers organismes, DÉLIBÈRE : ARTICLE I. Est élu pour représenter la Ville au sein du conseil d'école de l’école maternelle Goéland et Pingouin : M. Olivier HUBERT. ARTICEE 2. Est désigné pour représenter la commune aux assemblées générales de l'association "Grand Paris Seine Ouest Encrgics" : Mme Anne TEXIER. ARTICLE 3. Est désigné pour représenter la Ville au sein de l'association "Club des villes et territoires cyclables” : M. Arthur BEAUREPAIRE. PUBUE PAR VOIE ELÉCIRONIQUE LE 29 OCT. 2024 2 Accusé de réception en préfecture 092-219200722-20240926-2024-067-DE Dale de télétransmssion : 08/10/2024 Date de réception préfecture : 08/10/2024 ARTICLE 4. Conformément à l'article L.2121-21 du code général des collectivités territoriales, le conseil décide. à l'unanimité, ne pas recourir au scrutin secret. POUR EXTRAIT CONFORME. Le Maire, | Accusé de réception en préfecture : Date de télétransmission : Date de réception préfecture : ' sit TER Accusé de réception en préfecture PURE PAR VOIE HLECIRONIQUE LE QG OCT, 2024 092-219200722-20240926-2024-087-DE Date de télétransmission : 08/10/2024 Date de réception préfecture : 08/10/2024