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Compte-Rendu - articles 1 116
Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 1 116)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Séance du 15 mai 2017
Présents : FAIVRE Jean -Pierre , SERRUROT François, FEVRE Corinne, ROUSSEAU François, LABOUROT Céline , BALLOT Emmanuelle, LAPLACE Jean- Louis, BUCHAILLOT Thierry, VIELLARD Benoit , PESENTI Bruno , PRUNEAUX Andrée ,
Didier BAUDARD a donné procuration à François SERRUROT
RECTIFICATIF COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2017 : Avis dossier de demande d’autorisation unique et d’étude d’impact au titre du code de l’environnement pour la restauration de la dynamique fluviale au droit de la confluence Doubs -Loue : Vote : 11 voix pour, 1 abstention.
CARTES AVANTAGES JEUNES 2017 - 2018 :
Le Conseil Municipal décide d’offrir la carte avantages jeunes 201 7-2018 aux jeunes de la commune âgés de 10 à 30 ans. Les personnes intéressées devront s’inscrire préalablement en mairie , avant le 16 juin 2017 .
CONVENTION SOGEDO : Entretien poteaux incendie :
Le Conseil Municipal auto rise M. le Maire à signer la con vention de prestation de services pour l’ entretien des poteau x d’incendie , proposée par la SOGEDO.
TRAVAUX ACESSIBILITE : Demande subvention ESTJ :
Le Conseil Municipal décide de demander une subvention au Conseil Départemental, au titre de l’ESTJ, au t aux de 20 % pour les travaux d’accessibilité.
RAPPORT D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND DOLE :
Monsieur le Maire communique au Co nseil Municipal le rapport d’activités 2016 de la commu nauté d’agglomération du Grand Dole.
QUESTIONS DIVERSES :
Le Conseil Municipal prend connaissance des devis suivant s : - SARL RAICHON :
Eclairage du stade : 2 664 € TTC
Pose lampe de rue : 396 € TTC
- La Maison du peintre : Peinture portes église : 1 282.80 € TTC - Cabinet G UESAC’EAU : Rapport annu el sur le prix et la qualité du service assainissement co llectif : 1 020 € TTC
- Franche Comté Protection : Générateur de brouillard : 3 555,35 € TTC.
Séance levée à 21 H 30.
LE MAIRE,
Jean-Pierre FAIVRE