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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour n°1 Seance du conseil municipal du 25.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 25 mars 2024
ORDRE DU JOUR N° 1
Lundi 25 mars 2024
19H30
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour n° 1 - Conseil municipal du lundi 25 mars 2024 Page 1 sur 1
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 26 février 2024.
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
PREAMBULE
De 19h30 à 20h00 : présentation du conseil municipal des jeunes
FINANCES
1- Budget primitif principal 2024 – Affectation du résultat
2- Budget annexe supérette – Affectation du résultat
3- Budget annexe assainissement – Affectation du résultat
4- Vote des budgets primitifs 2024
PIECES JOINTES :
- Première note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 25 mars 2024
- Note de présentation des budgets primitifs 2024 : Compte-rendu de la commission des finances en date du 11 mars 2024