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Compte-Rendu - CR 25052021
Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune d'Orgelet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25052021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SOMMA J 2 21 À 20H00
Nombre de conseillers : L'an deux mil vingt-et-un, le vingt-cinq mai à vingt heures, le Conseil Municipal En exercice : 19 de la Commune d'ORGELET étant assemblé en session ordinaire à la Grenette, Présents : 15 après convocation légale, sous la présidence de M. Jean-Paul DUTHION, Maire, Votants : 17 avec présence du public limité à deux personnes.
Date de convocation : Présents : MM. DUTHION, PIERREL, CHATOT, LANIS, LIGIER, BRIDE,
19/05/2021 GRONOWSKI, CHAMOUTON, BONNEVILLE, Mmes PANISSET, CORON,
REMACK, MARON, BOISSON, LAAJELI.
Absents excusés : Mmes BERTSCHY (pouvoir à M. LIGIER), ROUSSEL (pouvoir à Mme PANISSET).
Absents : Mme PONSOT et M. SALVI.
Ont été désignés secrétaires de séance : Mme LAAJELI et M. BONNEVILLE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 13 avril 2021 à l’unanimité.
e INTERCOMMUNALITE :
D Transfert de la compétence « Mobilité » à Terre dEnierasis Communauté: approuvé à 15 voix Pour et 2 Abstentions (Mme REMACK et M. BONNEVILLE);
Mme PONSOT prend place.
e FINANCES :
2) Décisions modificatives.: acceptées à 17 voix Pour et 1 voix Contre (M. RORPENRESR
3) Changement de nom d’un Den: accepté à l’unanimité ;
e ADMINISTRATION GENERALE :
4)
5)
6).
Convention d’exploitation des marchés nocturnes pour la période 2021-2023 : approuvée à l’unanimité ;:
Association MAPO:. convention pluriannuelle d’objectifs et demande de subvention exceptionnelle pour l’organisation d’un concert: approuvées à l’unanimité ;
Point sur la revitalisation du bourg centre :
-. Opération de transformation et mise en valeur des maisons dites « Richard » pour l'installation d’un Tiers-Lieu dans le cœur d’Orgelet: approuvée à 14 voix Pour, 1 voix Contre (M. BONNEVILLE) et 3 Abstentions (Mmes PONSOT, LAAJELI et M. CHAMOUTON),
Projet d’intérêt général: approuvé à 12 voix Pour, 5 voix Contre et 1 vote blanc (voteà bulletin secrêt), - Informations diverses ;
Départ de Mme MARON. Pouvoir donné à Mme CORON.
7)
8)
9)
. Mur de Vallière : mandat au Maire pour le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme : accepté à l’unanimité ; RGPD : avenant à la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC : accepté à 17 voix Pour et 1 Abstention (M. BONNEVILLE) ;
Locations de locaux communaux: mandat au Maire pour recourir à des conventions d’occupation précaire et révocable ainsi que pour fixer les répartitions des frais des bâtiments communaux: accepté à 17 voix Pour et 1 voix Contre (M. BONNEVILLE);
e PERSONNEL :
10)
11)
Création d’un emploi non permanent: approuvée à l’unanimité ;
Questions diverses.
Affichage à la porte de la mairie
Le 1% juin 2021
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