Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024 21 Délib Modification des Représentants des C
Déliberation - 2026 22 Délibération Création Commission Municipal
unknown - 2025 34 Délibération Modification RIFSEEP 2025
Déliberation - 2024 28 Délibération Modification Statuts CCVE
Conseil Municipal - 2023 34 Délibération Signature Convention Habilita
Déliberation - 2026 23 Délibération Désignation Représentants CLI
Déliberation - 2026 36 Délibération Renouvellement Représentants
Déliberation - 2026 34 Délibération Mise en Place Amendes adminis
Déliberation - 2022.22 Délib Modification Indemnité Maire Adjoint
Conseil Municipal - 2024 10 Délib Abrogation Délib Cahier des Charges
Déliberation - 2024 34 Délibération Modification des Représentants des Commissions Municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 34 Délibération Modification des Représentants des Commissions Municipales)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
091-219102449-20240925-2024-34-DE] Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 26/09/2024
Publication
: 26/09/2024
COMMUNE
DE
FONTENAY
LE
VICOMTE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
25
septembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-cinq
septembre,
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Mme
Valérie
MICK
RIVES,
Maire
Présents
: Mme
MICK
RIVES
Valérie,
M.
BALDY
Patrick,
M.
BLANQUART
Jean-Marc,
Mme
BOUILLER
Virginie,
M.
CONRAD-BRUAT
Laurent,
M.
CORRE
Daniel,
M.
GAULE
Sylvain,
Mme
JOURDAN
Patricia,
Mme
MARECHAL
Laura,
M.
SERPETTE
Patrick
Absente
: Mme
VAN
ASSCHE
Anabelle
Pouvoirs
: M.
LUCAS
Marc
donne
pouvoir
à Mme
MICK
RIVES
Valérie,
Mme
LEGRAS
Evelyne
donne
pouvoir
à M.
CORRE
Daniel
Secrétaire
de
séance
: M.
BALDY
Patrick
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de présents
: 10
Nombre
de
votants
: 12
N°
2024/34
Objet
: Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-21,
L.2121-29
et
L.2121-33
;
VU
la délibération
n°2020/24
prise
en
conseil
municipal
en
date
du
19 juin
2020
portant
adoption
de
la
liste
des
commissions
municipales
et
désignant
les
représentants
au
sein
de
ces
commissions
:
Commission
Urbanisme
et Affaires
Foncières,
Commission
Environnement
et Développement
Durable,
Commission
des
Finances,
Commission
Social,
Commission
Communication
et
Vie
Associative,
Commission
Travaux
;
VU
la délibération
n°2024/21
prise
en
conseil
municipal
en
date
du
25
avril
2024
portant
modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
suivantes
:
Commission
Environnement
et
Développement
Durable
et Commission
Social
;
CONSIDÉRANT
les
démissions
de
quatre
conseillers
municipaux,
Monsieur
Jean-Pierre
DHONT,
Monsieur
David
FONSECA,
Madame
Séverine
MARCHE
et Madame
Elodie
SARAGOSA,
en
date
du
23
septembre
2024 ; Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
[091-219102449-20240925-2024-34-DE]
Madame
le Maire
expose
à l’assemblée
qu’il
convient
de
procéder
au
remplacementiedsæemironseillers
au
sein
des
instances
dont
elles
étaient
membres
et ainsi
de
modifier
la cΎponipn
demeonmmisaions
suivantes :
Publication
: 26/09/2024
-
Commission
Urbanisme
et Affaires
Foncières,
-
Commission
des
Finances,
-
Commission
Social,
-
Commission
Travaux ;
CONSIDÉRANT
que,
conformément
à l’article
L.2121
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le conseil
municipal
peut
décider,
à l’unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations
pour
désigner
les représentants
au sein de ces
commissions ;
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DÉCIDE
que
la désignation
des
membres
se
fera
par
un
vote
à main
levée.
MODIFIE
la composition
des
commissions
suivantes :
- _
COMMISSION
URBANISME
ET
AFFAIRES
FONCIERES
:
Présidence
: Maire M.
CONRAD-BRUAT
Laurent
M.
BALDY
Patrick
Membres
:
M.
GAULE
Sylvain
Mme
VAN
ASSCHE
Anabelle
M.
SERPETTE
Patrick
-
COMMISSION
DES
FINANCES
:
Présidence
: Maire M.
LUCAS
Marc
Mme
JOURDAN
Patricia
Membres :
Mme
CORRE
Daniel
M.
GAULE
Sylvain
Mme
LEGRAS
Evelyne
-
COMMISSION
SOCIAL
:
Présidence
: Maire M.
BALDY
Patrick
M.
BLANQUART
Jean-Marc
Membres :
Mme
JOURDAN
Patricia
Mme
BOUILLER
Virginie
Mme
MARECHAL
Laura COMMISSION
TRAVAUX
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
091-219102449-20240925-2024-34-DE) Accusé
cerlifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 26/09/2024
Publication
: 26/09/2024
Présidence
: Maire
Membres
:
M.
CORRE
Daniel
Mme
LEGRAS
Evelyne
M.
SERPETTE
Patrick
M.
BALDY
Patrick
Mme
MARECHAL
Laura
M.
GAULE
Sylvain
Fait à Fontenay-le-Vicomte,
le 26
septembre
2024
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Valérie
MICK
RIVES
k
4
7
air
él:
L
NA REEX
He
Are
FOOT,
*