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Déliberation - 23 18 05 subventions associations 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Courdimanche.
Lien du pdf (Déliberation - 23 18 05 subventions associations 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219501830-20230406-23_18_05-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/04/2023
VILLE DE Publication : 1204/2023
COURDIMANCHEZ © 2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023
DÉLIBÉRATION N°23-18-05 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE | 2023
Date de convocation : 31 mars 2023
Date d'affichage : 31 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 27
Présents : 17
Votants : 27
L'an deux mille vingt trois, le six avril, le Conseil Municipal de Courdimanche, légalement convoqué, s'est réuni à vingt heures, à l'Hôtel de ville, salle Raymond Berrivin, sous la présidence de Madame
Sophie MATHARAN, Maire.
La séance était retransmise en direct sur le site internet de la commune et sur la page facebook de la ville.
Étaient présents :
Mme Sophie MATHARAN, M. Pascal CRAFFK, M. Hussen KEËBE, Mme Marie LOPES-PASSI, M. Olivier FOLLMER, Mme Emilie EVRARD, Mme Chantal de SARAN, M. Jean-Paul MARTIN, M. Didier DAGUE, M. Xavier COSTIL, Mme Lydia BUMENN, M. Christophe LHARDY, M. Nicolas GIRARD, M. Olivier DE LOS BUEIS, M. Nicolas BABUT, M. Benoit CHAVERON, M. Alain WURTZ.
Étaient absents excusés et avait donné pouvoir :
Mme Véronique GARDES avait donné pouvoir à Mme Sophie MATHARAN M. Pascal HOUEIX avait donné pouvoir à M. Pascal CRAFFK Mme Marianne GARRAUD avait donné pouvoir à M. Olivier DE LOS BUEIS Mme Francisca NONQUE avait donné pouvoir à M. Christophe LHARDY Mme Natalie CASAUBON avait donné pouvoir à Mme Emilie EVRARD M. Pascal ANDRIOT avait donné pouvoir à M. Benoit CHAVERON Mme Maud EONO avait donné pouvoir à Mme Chantal de SARAN Mme Laure CLEMENT avait donné pouvoir à M. Hussen KEBE
Mme Sophie FAMECHON avait donné pouvoir à M. Nicolas BABUT Mme Caroline LUX avait donné pouvoir à M. Xavier COSTIL
Formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur Nicolas GIRARD, a été désigné secrétaire de séance. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219501830-20230406-23_18_05-DE
Accusé certifié exécutoire
VILLE DE Réception par le préfet: 12/04/2023
Publication: 12/04/2023
COURDIMANCHE « & 20
DÉLIBÉRATION N° 23-18-05: SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2023
Vu le Code Général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1611-4, L.
2121-29, L. 2311-7,
Vu la délibération n° 22-16-08 du 15 décembre 2022 relative au budget primitif de l'année 2023,
Considérant la nécessité de favoriser la vie locale en aidant les associations de toute
nature à fonctionner,
Considérant qu'il est proposé d'attribuer une enveloppe identique à celle de l'année 2022, soit 90 560 €,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Olivier FOLLMER, 5°" Adjoint au Maire et sur proposition de Madame la Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité par 26 voix Pour et une Non Participation {Mme Chantal de SARAN en raison de son appartenance au secteur associatif), se prononce favorablement sur les montants attribués aux associations selon le tableau annexé à la présente.
Délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme, le 7 avril 2023
Sophie MATHARAN
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Maire de Courdiman |
an faite Pobiot d'un tcouts acioux devant Madame fa Maire de Courdimanche dans ur ét deux
RATS du code de justice acministatiee, am recours sortenrioux peut
dif de Ceres-Pontoiss, is Led Boule de laut à Coror-Ponisise
ÉBRCTE becs np él de éicun rs is à compter de la met fration dela débéraion ou & compter de la décision ce ladminitaties
ser eur achaini re préalablement dépos.
potomal éhainitaur de Cx ‘oniie neui ét cment dre saisi directement par Rs perscanes phys ques ct morales par
« Fcbéroraus cor ass (nformathns et aceès au service disponibles à Padresse uivante Annexe à la délibération n°23-18-05 du 6 avril 2023
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219501830-20230406-23_18_05-DE
Accusé certifié exécutoire
Publication : 12/04/2023
Réception par le préfet : 12/04/2023
S x
Montant total Montant proposé ASSOCIATIONS 2022 2023
Aide Indépendante des parents d'élèves (AIPE) Néant 0€
Amicale Bouliste de Courdimanche (ABC) 240 € 250 €
Arts Martiaux de Courdimanche (AMC) 5 800 € 4 800 €
Association du Foyer Rural (FR) 6 000 € 9 500 €
Association équestre de Courdimanche (AEC) 2400€ 1600 €
Association féline de Cergy-Pontoise (AFELP) 1 000 € 1 000 €
Association Généalogique et Historique de Menucourt et
Courdimanche (A.G.H.M.C.) nr _.
Association Sportive de Courdimanche (ASC) 14 500 € 14 500 €
Association de Sport et de Culture du Vietnam (ASCV) Néant 600 €
Buzybul 100 € 500 €
Centre d'Etudes René Nodot (CERN) 120€ 150 €
Club Omnisports de Courdimanche (COC) 5 900 € 5 900 €
Club Photographique de Courdimanche 100 € 400 €
Club Sport Senior Santé (CSSSC) 1 500 € 1700 €
Conservatoire de musique et de danse de Courdimanche 53 000 € 21 000 €
Association d’Escrime Club de Menucourt (ECM) Néant 500 €
Entente des associations de résistants, internés, 120€ 150 €
déportés, amis et d'enseignants du Val d'Oise (EDARIDAE)
Fédération nationale des anciens combattants en Algérie,
Maroc, Tunisie (FNACA) 80€ 120€
Menucourt Basket Club (MBC) 560 € 1000 €
Tennis Club de Courdimanche (TCC) 8 500 € 9 000 €
Zone 4 Roller 240 € 250 €
Total 73040
Réserves 17520 €
TOTAL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 90 560 € 90560 €