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Document publié le Mardi 22 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 33 projet etablissement 2015 2020 conservatoire rayonnement intercommunal brianconnais crib31f8)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Exploration spatiale,
Services à la population République Française
Département des Hautes-Alpes
DELIBERATION
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU N°2016-33 du 22 mars 2016
ÿ [À NCONNA PS OBJET - PROJET D'ETABLISSEMENT 2015-2020
www.ccbrianconnais.fr DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT
INTERCOMMUNAL DU BRIANCONNAIS (CRIB)
Rapporteur : Philippe MICHELON
Le 22 mars 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 16 mars 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Guy HERMITTE.
Nombre de conseiliers en exercice : 46
Présents : 29 pour la délibération n°2016-05
30 de la délibération n°2016-06 à la délibération n°2016-13
29 de la délibération n°2016-14 à la délibération n°2016-19
28 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
27 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-28
26 pour la délibération n°2016-29
27 de la délibération n°2016-30 à la délibération n°2016-33
Nombre de pouvoirs : 11 de la délibération n°2016-5 à la délibération n°2016-19 12 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
11 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-33
M, Roger GUGLIEMETTI est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU Gusqu'à la délibération n°2016-13 inclus), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (quitte la salle pour la
délibération n°2016-29), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENATRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus), Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRÉTIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD (jusqu'à la délibération n°2016-19
inclus), M. Jean-Luc NEVEU, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. François BOULANGER.
Avaïent donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN M. Bruno DAVANTURE à Mme Claude JIMENEZ
M. Maurice DUFOUR à M, Gérard FROMM
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Bruno MONIER à Mme Catherine MUHLACH
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Nicole MATHONNET à M. FONS Olivier
M. Régis JOUFFREY à M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus) Mme Dominique BRACHET à M, Philippe MICHELON
Mme Patricia ARNAUD à M. Sébastien FINE
M. Alain FARDELLA à M. Guy HERMITTE
Mme Estelle ARNAUD à M. Pierre LEROY (à partir de la délibération n°2016-20)
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par arrêté préfectoral n°2011- 300-1 en date du 27 octobre 2011, portant compétence en matière de gestion du Conservatoire du Briançonnais,
Considérant la nécessité, pour le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Briançonnais, d'établir un projet d'établissement dans le cadre du renouvellement du classement attribué par la Direction Régionale des Affaires Culturelles,
Délibération n° 2016-33 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr Services à la population
Vu les avis de la Commission « Culture et Patrimoine » en date des 1° février et 9 mars 2016,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 14 mars 2016,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
*_ Approuve le projet d'établissement 2015-2020 du Conservatoire à Rayonnement
Intercommunal du Briançonnais.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
0/ Le Président empêché,
Guy HERMITTE
Date affichage : 31 MARS2U
Délibération n° 2016-33 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnäis — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr