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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 14 subvention 2016 a association conseil d veloppement territorial codev tb505d
Document publié le Jeudi 14 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 14 subvention 2016 a association conseil d veloppement territorial codev tb505d)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Exploration spatiale,
République Française Administration Générale 2016/ 1m
Département des Hautes-Alpes © """7"S AR PREFECTUREne
DELIBERATION
ÿ [A NCONNA | S OBJET - SUBVENTION 2016 A L'ASSOCIATION
www. ccbrianconnais.fr Conseil de Développement Territorial - CODEV-TB
Rapporteur : M. le Président
Le 22 mars 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 16 mars 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M, Guy HERMITTE.
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 29 pour la délibération n°2016-05
30 de la délibération n°2016-06 à la délibération n°2016-13
29 de la délibération n°2016-14 à la délibération n°2016-19
28 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
27 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-28
26 pour la délibération n°2016-29
27 de la délibération n°2016-30 à la délibération n°2016-33
Nombre de pouvoirs : 11 de la défibération n°2016-5 à la délibération n°2016-19 12 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
11 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-33
M. Roger GUGLIEMETTI est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU
Gusqu'à la délibération n°2016-13 inclus), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (quitte la salle pour la délibération n°2016-29), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus), Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRÉTIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD (jusqu'à la délibération n°2016-19 inclus), M. Jean-Luc NEVEU, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN M. Bruno DAVANTURE à Mme Claude JIMENEZ
M. Maurice DUFOUR à M. Gérard FROMM
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Bruno MONIER à Mme Catherine MUHLACH
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Nicole MATHONNET à M. FONS Olivier
M. Régis JOUFFREY à M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus) Mme Dominique BRACHET à M, Philippe MICHELON
Mme Patricia ARNAUD à M. Sébastien FINE
M. Alain FARDELLA à M. Guy HERMITTE
Mme Estelle ARNAUD à M. Pierre LEROY (à partir de la délibération n°2016-20)
Vu la demande de subvention déposée le 18 août 2015 par le conseil de développement territorial du Grand Briançonnais (CoDev-TB) au titre de l’année 2016 ;
Considérant que le conseil de développement territorial du Grand Briançonnais (CoDev-TB), organisé en association, constitue un lieu d'échanges, d'idées, de projets et d'actions réunissant les acteurs locaux autour du développement du territoire Grand Briançonnais
Délibération n° 2016-14 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale
& Finances
AR PREFECTURE
2016 2-2016_14
Vu l'avis favorable du bureau en date du 29 février 2016 ;
Vu l'avis favorable de la commission administration générale et finances du 1° mars 2016 ;
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
*_ Attribue une subvention d'un montant de 5 265 € à l'association CoDev-TB ;
"Charge le Président de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
RO/ Le Président empêché,
Ü Guy HERMITTE
Date affichage : 91 MARS 2016
Délibération n° 2016-14 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnals — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@cchrianconnais.fr