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Arrêté - 26 032
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Arrêté - 26 032)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
(LMAZÈRES
Le main
aimes
pour
te
us
Date
de
mise
en
ligne
le
:
12/02/2026
MAIRIE
DE
MAZÈRES
CS
87073
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
09270
MAZÈRES
05.61.69.42.04 mairie.mazeres@wanadoo.fr
ARRÊTE
N°
26/032
RÉGLEMENTANT
PROVISOIREMENT
LA
CIRCULATION
À
L'OCCASION DU
DÉFILÉ
DU
CARNAVAL
DE L'ÉCOLE
ÉLÉMENTAIRE
VICTOR
HUGO
a
aahés
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
MAZÈRES
09270,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
et
suivants
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maire,
VU
le
Code
de
la
Route,
VU
la
demande
formulée
par l'école
élémentaire
Victor
Hugo
en
date
du
04/02/2026,
VU
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
participants
et
des
usagers
de
la
route,
CONSIDÉRANT
que
la
manifestation envisagée
présente
un
intérêt
culturel
et
ludique
pour
les
habitants
de
la
commune
;
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
règlementer
la
circulation
durant
le
déroulé
de
cette
manifestation
afin
de
garantir
la
sécurité
des
participants
du
carnaval
de
l’école
élémentaire
Victor
Hugo.
me
dr
ARRÊTE
:
Article
1
:
Le
présent
arrêté
a
pour
objet
de
réglementer
temporairement
la
circulation
sur
certaines
voies
communales
à
l'occasion
du
défilé
du
carnaval
organisé
par
l'école
élémentaire
Victor
Hugo,
le
20/02/2026
à
compter
de
14
h
30,
afin
d'assurer
la
sécurité
des
participants
tout
en
minimisant
la
gêne occasionnée
aux
usagers
de
la
voie
publique.
Article
2
:
La
circulation
des véhicules sera
temporairement
interrompue
sur
les
rues
empruntées
par
le
cortège,
uniquement
pendant
le
passage
des
participants,
sous
la
supervision
de
la
Police
Municipale.
La
circulation
sera
rétablie
progressivement
après
le
passage
du
défilé.
Des
bénévoles
mandatés
par
l'association
seront
positionnés
en
tête
et
en
queue
du
cortège
afin
d'en
assurer
la
sécurité
et
d’encadrer
son
déroulement.
identifiables
grâce
à
leurs
gilets
de
sécurité,
ils
auront
pour
mission
de
signaler
la
présence
du
cortège
aux
usagers
de
la
route
et
de
gérer
les
interruptions
ponctuelles
de
la
circulation
le
long du
parcours.
Article
3
:
Le
cortège
empruntera
l'itinéraire
suivant
:
e
Rue
Boulbonne
e
Rue
Gaston
de
Faix
e
Place
de
l’Église
e
Rue
de
l’Escabelle
Faubourg
du
Cardianal
d’Esté
Chemin
du
Trémoul
Rue
du
Dr
Louis
Couret
Avenue
du
Maréchal
Foch
Rue
Gaston
de
Foix
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
e
Boulevard
des
Comtes
de
Foix
Le
départ
sera
donné
à
14
h
30
depuis
l'école
élémentaire
Victor
Hugo,
avec
une
arrivée
au
même
endroit.
D
ec
www.ville-mazeres.fr
———— CL MAZÈRES
La
main
cmée
pouñ
le sent
!
Article
4
:
Le
service
de
Police
Municipale
sera
chargé d’encadrer
le
défilé
et
de
veiller
à
la
sécurité
des
participants
ainsi
qu'à
la
bonne
régulation
de
la
circulation.
Article
5
:
Une
signalisation
temporaire
sera
mise
en
place
pour
informer
les
usagers
de
la
modification
des
conditions
de
circulation.
Une
information
préalable
sera
diffusée
auprès
des
riverains
et
commerçants
concernés.
Article
6
:
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur. Article
7
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
mairie
et
notifié
à
la
gendarmerie,
aux
services
de
secours,
aux
services
techniques
municipaux.
Article
8
:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
conformément
à
l'article
R.421-1
du
Code
de
justice
administrative. Article
9
:
La
gendarmerie
et
la
police
municipale
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
de
l'exécution du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Itinéraire
aller
:
&
Lg
©
| cnem
cu
Tremout
55:
Î82v
ue
Paniers
0927
D
| 20
Rue
Gaston
de
Fous
Bis.39270
Mar
Q
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| 16
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Sart-Jeon
00273
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Itinéraire
retour
:
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85 ces
Touretes
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-
WwwW.Ville-mazeres.fr