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Convocation - Convocation publique CM du 06 06 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM du 06 06 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sport, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- Liberté – Egalité – Fraternité -
7 rue d’Estienne d’Orves – CS 70027
94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex
PROCHAINE SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 6 JUIN 2024 À 20H00
S ALLE DE L A FERME – IMP ASSE DU MORBR AS
94380 BONNEUIL - SUR- M ARNE
ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I. DOSSIERS CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2024
Administration générale
1. Attributions du Maire
Personnel communal
2. Nouvelles conventions de participation proposées par le Centre interdépartemental de gestion (CIG) pour les risques prévoyance et santé
Finances
3. Avenant n°4 à la convention de groupement de commandes entre Grand-Paris Sud- Est Avenir, ses communes adhérentes, leurs CCAS et le Syndicat mixte de traitement des déchets urbains du Val-de-Marne
4. Garantie communale pour le financement d’un prêt contracté par la Société d’écono- mie mixte pour l’aménagement de la ville de Bonneuil-sur-Marne auprès d’ARKÉA BANQUES ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS, pour le financement de l’opération des Buttes Cotton
Patrimoine
5. Convention avec la SCI « LOUISE », propriétaire voisine du centre technique munici- pal, pour récupérer et stocker ses eaux de toiture pour l’arrosage des espaces verts municipaux
6. Dénomination des city stades de Cotton
Aménagement urbain
7. Déclassement du domaine public d’une partie du parking Saint Exupéry entre l’im- passe des Beaux regards et la rue des Aunettes, au droit de l’avenue de Boissy
8. Signature du bail emphytéotique avec la SCI l’Union des Musulmans de Bonneuil-sur- Marne pour la construction d’un centre cultuel 9. Déclassement du domaine public d’une partie de la rue Malez
10. Approbation de la cession d’un parking en bordure du mail Salvador Allende
11. Approbation de la cession d’une emprise foncière de 1228 m² dans le cadre de la réalisation de l’ilot 4B de la ZAC Centre Ancien
12. Approbation de l’acquisition d’un bâtiment situé 5-7 rue Paul Vaillant-Couturier
13. Approbation de l’acquisition d’un pavillon situé au 5 rû du Morbras en vue d’y réaliser un square
14. Approbation de l’acquisition d’un bien situé 1 rue d’Estienne d’Orves et cadastré F 8
Habitat
15. Modification de la convention de financement pour la réalisation de la résidence so- ciale sise n°2-6 rue de l’Église
Enfance et jeunesse
16. Convention d’objectif et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne et la ville de Bonneuil-sur-Marne relative au projet local de Ré- seau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) « café des parents »
Sport
17. Approbation des tarifs pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux par le collège Paul Éluard
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES