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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - 09.2023 08 convention Alisee animation defi energie eau executoire versionpubliee Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - 09.2023 08 convention Alisee animation defi energie eau executoire versionpubliee)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies, M. Le Président : Jean-Guy CORNU Feuillet n°2023/

DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

Arrondissement de Nantes

- - - - - - - -

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DÉCISIONS

Année 2023

Décision du 12 septembre 2023 13, rue des Ajoncs 44190 CLISSON

09.2023-08

CLIMAT & TRANSITION ENERGETIQUE

OBJET : Convention technique et financière relative à l’animation du défi DÉCLICS Énergie et Eau 2023-2024 par l’association Alisée

VU l’article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales,

VU le Code de l’environnement, et notamment ses articles R. 229-51 et suivants,

VU la délibération n°25.05.2021-01B du Conseil Communautaire en date du 25 mai 2021, approuvant le Plan climat Air Energie Territorial 2021-2026, et notamment son axe n° 1 « mobiliser et sensibiliser les acteurs du territoire »,

VU la délibération n°28.03.2023-28 du Conseil communautaire en date du 28 mars 2023 portant sur les délégations d’attributions du Conseil communautaire au Président,

Considérant l’intérêt de proposer aux familles du territoire une animation pour les aider à diminuer leurs consommations d’énergies et d’eau,

Considérant que l’association Alisée dispose des compétences et de l’expérience nécessaires pour proposer aux familles du territoire ce type d’animation,

Considérant que l’association Alisée est mandatée par le CLER – réseau pour la transition énergétique pour animer le programme DECLICS sur les thématiques de l’énergie et de l’eau,

Considérant l’avis favorable de la commission Climat et transition énergétique réunie le 5 avril 2023,

Considérant le projet de convention, ci-joint en annexe,

Le Président de la Communauté d’agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo,

D É C I D E

ARTICLE 1 : de signer la convention technique et financière avec l’association Alisée pour l’animation du défi DECLICS énergie et eau pour la période de septembre 2023 à juin 2024 pour les habitants du territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo.

ARTICLE 2 : de préciser que la participation financière de Clisson Sèvre et Maine Agglo s’élève à un montant total de 7 800€ TTC.

ARTICLE 3 : de préciser que la convention est valable du 1er septembre 2023 au 30 juin 2024.

DIT qu’il sera rendu compte de la présente décision au Conseil communautaire lors de la prochaine séance.

DIT que la présente décision sera adressée à Monsieur le Préfet de Loire-Atlantique. DIT que la présente décision sera adressée à Madame la Trésorière Communautaire. « Pour extrait conforme au registre »Entre :

La Communauté de Communes de Clisson Sèvre et Maine Agglo, ayant son siège au 13 rue des Ajoncs à 44190 CLISSON représenté par Jean Guy CORNU agissant en sa qualité de Président,

Ci-après dénommée «CSMA »

Et

L’Association ALISEE, Association loi 1901 déclarée en préfecture de Maine et Loire le 14 février 1991, domiciliée 312 Avenue René Gasnier, 49100 Angers et représentée par sa présidente Edith EMEREAU,

Ci-après dénommée "ALISEE",

Il a été convenu ce qui suit :

Défi DÉCLICS Énergie et Eau 2023-2024

- Clisson Sèvre & Maine Agglo -

Convention technique et financière

ASSOCIATION ALISEE

312 Av. Gasnier

49100 ANGERSEXPOSÉ DES MOTIFS

Face aux enjeux climatiques, sociaux, géopolitiques…etc, il devient urgent d’accélérer la transition énergétique vers des pratiques chères au mouvement NegaWatt : sobriété, efficacité et recours aux énergies renouvelables. En matière de sobriété énergétique, le Défi des Familles à Energies positives (FAEP), créé en 2008 par l’association Prioriterre, a permis pendant près de 10 ans, d’accompagner jusqu’à 8000 familles par an, à réaliser en moyenne 12 % d’économie d’énergie et d’eau. Ces économies ont été possibles uniquement grâce à des changements de comportements et à l’installation de petits matériels économes.

En 2017, suite à la disparition de l’association Prioriterre, le CLER – Réseau pour la transition énergétique, reprend l’animation nationale du défi FAEP en le renommant DECLICS (Défis Citoyens Locaux d’Implication pour le Climat et la Sobriété) et en élargissant le concept à d’autres usages (déchets, alimentation…).

En 2022, le CLER – Réseau pour la transition énergétique, décide de confier l’animation et le développement du programme DECLICS à un consortium de 4 associations membres du réseau : ALISEE, l’Agence Parisienne du Climat (APC), Hespul et la Maison Régionale de l’Environnement et des Solidarités (MRES). ALISEE est mandatée par le consortium pour assurer le pilotage et l’animation du programme jusqu’à l’été 2024. Le consortium poursuivra son travail prospectif, débuté en janvier 2023, jusqu’à juin 2024, avec l’ensemble des parties prenantes du programme, visant à dessiner la nouvelle organisation nationale de DECLICS pour la saison suivante.

Le Programme d’Utilité Sociale DECLICS a pour objet de mettre en capacité les territoires à mener des actions de transitions qui soient mesurables (données liées aux changements de comportement), participatives et conviviales (les citoyens sont acteurs du changement), et contributives (émergence de communautés agissantes à l’échelle des localités).

Ce programme est coordonné par le Consortium DECLICS dans un esprit d’intérêt général, sur la base d’une gestion désintéressée, et dans une démarche non-commerciale.

Le programme DECLICS constitue à plusieurs égards une brique indispensable à la transition énergétique dans les territoires :

Un outil d'animation territoriale et d’accompagnement des politiques locales (PCAET, PTRE, TEPOS, ...) qui entretient une saine émulation régionale et nationale ; Un instrument de sensibilisation à destination des ménages sur la maîtrise de l'énergie, les démarches de changement de comportement, et sur les bénéfices qu’ils peuvent en tirer ; Un vecteur de développement et/ou de consolidation des coopérations entre collectivités locales, associations de terrain, et les initiatives citoyennes autour des enjeux de transitions.ARTICLE 1 : OBJET

La présente convention a pour objet de définir les conditions de mise en place d’un partenariat établi entre la CSMA et ALISEE relative au déploiement sur le territoire du programme DECLICS à travers l’animation, par l’Association Alisée, d’un défi énergie et eau pour la période de septembre 2023 à juin 2024 pour les habitants du territoire de la CSMA. L’objectif est d’animer plusieurs équipes de participants composées de 5 à 10 foyers maximum par équipe.

L'objectif du défi est de réaliser une économie de 8% minimum sur les consommations d'énergie et d’eau dans l'habitat par de simples changements de comportements.

ARTICLE 2 : DOCUMENTS COMPOSANT LA CONVENTION

Le partenariat est composé des documents contractuels suivants :

- La présente convention,

- ANNEXE 1 : descriptif des rôles,

ARTICLE 3 : ENGAGEMENTS ET ACTIONS D’ALISÉE

ALISÉE s’engage à mettre à disposition un ensemble indivisible de services et de supports pour la coordination et l’animation du défi énergie et eau sur le territoire de la CSMA à destination des habitants de la collectivité regroupés en équipes.

Ce dispositif comprend :

• Coordination et amorçage de la démarche sur le territoire

- Support au montage et au pilotage du programme par la collectivité CSMA par la

transmission d’une méthodologie de coordination, et de préconisations (qualitatives et

quantitatives) en fonction des objectifs de participation que la collectivité se fixe,

- Co-recrutement des équipes avec l’Agglomération de la CSMA : supports de communication, événements de recrutement, réunions d’information,

- Mobilisation des collectivités et des habitants, etc.

- Création du Défi énergie et eau sur la plateforme Déclics- Coordination entre la collectivité et ALISEE : Informer régulièrement CSMA de l'avancement et du déroulement du défi ;

- Collecter les résultats et réaliser un bilan technique et financier de l'action.

• Animation du défi énergie et eau

- Organisation et animation de temps forts avec CSMA: lancement, formation référents des

équipes, clôture

- Création supports et contenu pédagogiques à destination des participants : challenges,

newsletter, etc.

- Animation de l’Atelier « TuppersWatt » et distribution d'un petit kit-éco fourniture du

matériel aux foyers participants

- Suivi des participants : création d’équipes, hotline

- Suivi et analyse des données d’énergie et d’eau

- Prêt de matériel aux participants : 1 mallette par équipe d’une valeur de 200€

L’accompagnement ne comprend pas :

- l'impression des supports de communication : flyer, affiches

- l'impression des guides 100 éco-gestes

- la location des salles pour les temps forts et le matériel correspondant : vidéo-projecteur

etc.

- les pots de convivialité lors des temps forts

Les précédents points sont développés sur l’ANNEXE 1.

• Mise à disposition des outils informatiques DECLICS

ALISÉE s’engage, en tant que propriétaire de l'outil informatique servant à l'animation du programme DECLICS, à fournir un accès de ces derniers à CSMA. Cela comporte l’accès à différents outils pour les participants défi :- Hébergement et maintenance de la plateforme numérique DECLICS, y compris débogage

et mise à jour,

- Mise à disposition des modules de suivi de participation aux différents concours de

sobriété proposés aux habitants du territoire,

- Développement continu des fonctionnalités et de l’ergonomie de la plateforme

- Animation de temps d’échanges entre les collectivités qui portent le programme DECLICS

sur le périmètre national, pour permettre les mutualisations et transferts d’expériences, la

bonne émulation territoriale, l’évolution de la méthodologie, le développement progressif

de nouvelles fonctionnalités sur la plateforme numérique en lien direct avec les besoins

d’usage,

Information, orientation et échanges entre animateurs de DECLICS, avec notamment l’organisation de rencontres à plusieurs reprises au cours de l’année ainsi que des réunions à distance (visioconférences) sur une base bimensuelle qui permettront l’accompagnement, le suivi, et les échanges avec les opérateurs tout au long de l’animation du programme. Ces échanges nous serviront également de base d’informations et de réflexion pour améliorer constamment les outils du programme.

Mise à disposition des outils personnalisables nécessaires à la promotion et l'animation du programme DECLICS sous forme de fichiers numériques modifiables. Les livrables concernent des supports de communication (flyer, affiche, kakemono), et des supports pédagogiques d'animation (guides) dont l’impression reste à la charge de la collectivité ou des opérateurs.

ARTICLE 4 : ENGAGEMENT DE LA COLLECTIVITÉ CSMA

La Collectivité CSMA s’engage, dans le cadre du déploiement du programme Déclics,

- Soutenir financièrement l'action ;

- Communiquer à Alisée le contact d’un.e agent.e en qualité de coordinateur.rice du

programme pour le périmètre et la durée de la présente convention.

- Mettre à disposition de l'association Alisée toutes les informations nécessaires à la pleine

réussite du défi ;

- Contribuer, si besoin, à l'organisation des réunions notamment par la mise à disposition

des équipements nécessaires (salles...) ;

- Contribuer à l'organisation d'événements transversaux (lancement officiel, clôture, mi-

parcours si option)

- Communiquer autour de l'opération et valoriser les initiatives des participants

- Enfin, celle-ci s’engage, à respecter le cadre de la réglementation générale des données

personnelles (RGPD), et à convenir au contenu du document de mise en conformité versé

en annexe de cette convention. La collectivité s’engage à ne faire aucune utilisation desdonnées personnelles des participants au programme sans leur consentement explicite et

éclairé.

ARTICLE 5 : DURÉE DE LA CONVENTION

Cette convention est valable pour la durée de l’action d’animation de la saison 2023 - 2024 à laquelle la mise à disposition des plateformes et supports est liée, du 01/09/2023 (date de mise en accès aux différentes plateformes numériques) au 30/06/2024 (date prévue de la fin de l’action).

ARTICLE 6 : PARTICIPATION FINANCIÈRE

Alisée sollicite une participation sur la base d’une contribution en fonction du nombre d’équipes (composée de 5 à 10 foyers max) du territoire administratif concerné.

Si au cours de la réalisation de la présente convention, des éléments objectifs non connus à la signature conduisent la CSMA à estimer qu’il convient d’augmenter le nombre d’équipes accompagnées, après accord des parties, de nouvelles conditions seront formalisées sous forme d’avenant à la convention.

ARTICLE 7 – GRILLE TARIFAIRE ACCÈS PROGRAMME DÉCLICS

Pour compléter le tableau précédent, l’action défi énergie et eau s’accompagne d’un financement complémentaire du programme national Déclics qui donne accès à la plateforme internet, élément indispensable à l’animation du défi), à l’usage de la marque, aux supports de communication et à l’animation de réseau des animateurs locaux. Ce financement est fixé selon le nombre d’habitants de l’agglomération.

Voici la grille tarifaire d’accès au dispositif national DÉCLICS (comprenant animation et plateforme) établie pour la saison 2023 – 2024 est la suivante :

L’agglomération de Clisson Sèvre et Maine est peuplée de 56 135 habitants.

LIBELLÉ QUANTITÉ P.U TOTAL

Animation d’une équipe de défi énergie

et eau

3, 00 1 600 € 4 800,00 €

Accès plateforme DÉCLICS 1, 00 3 000 € 3 000, 00 €

TOTAL 7 800, 00 €ARTICLE 8 – MODALITÉ DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

La subvention de 7 800 € TTC sera versée à ALISEE selon le calendrier suivant : - un acompte de 3 900 € TTC correspondant à 50 % de la subvention sera mandaté après notification de la subvention et signature de la convention,

- le solde sera versé sur présentation du bilan de l’opération, au plus tard 2 mois après la fin de la présente convention.

Elle sera versée par virement bancaire sur le compte suivant :

Territoire de déploiement du défi Montant pour

1 thématique

Montant par

thématique

supplémentaire

Commune de moins de 5 000 habitants ou association

ne disposant pas de financements pour l'animation

territoriale

500 € 100 €

Territoire entre 5 000 et 50 000 habitants 1 000 € 200 €

Territoire entre 50 000 et 100 000 habitants 3 000 € 600 €

Territoire entre 100 000 et 500 000 habitants 5 000 € 1 000 €

EPCI de plus de 500 000 habitants, ou département 7 000 € 1 500 €ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

ALISEE conserve la responsabilité des actions et des missions qu’elle exerce y compris celles visées par les stipulations de la présente convention.

ALISEE s’engage à contracter les assurances nécessaires à cet effet. ALISEE et CSMA s’engagent à respecter la réglementation générale des données personnelles (RGPD) (cf. Annexe 2).

ARTICLE 10 – RÉSILIATION

En cas de carence ou de faute caractérisée par l’une ou l’autre des parties, après mise en demeure restée infructueuse pendant un mois, la convention pourra être résiliée avec un préavis de 3 mois.

ARTICLE 11 – CONTENTIEUX

Les litiges qui pourraient survenir entre les parties au sujet de l’exécution de la présente convention seront soumis au tribunal compétent.

Au préalable, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable permettant de préserver les objectifs énumérés dans l’exposé de la présente convention.

Fait à Nantes, le 05/09/2023,

☒ Oui, Clisson Sèvre Maine Agglo a pris connaissance de l’annexe 1 de la convention

Pour CLISSON SÈVRE & MAINE AGGLO

Jean-Guy CORNU, président

Pour ALISEE

Edith EMEREAU, PrésidenteANNEXE 1 - Détail des actions du Défi énergie et eau

Porteur de l'action

Tâches du défi Alisée CSMA

RECRUTEMENT - COORDINATION DU PROJET

Recherche des événements de recrutement

Recrutement et formation des ambassadeurs/ relais sur le terrain (si identifié)

Mobilisation des partenaires locaux (collectivités, etc.) : téléphone et RDV / réunion de lancement

Création du défi CSMA sur la plateforme Declics.org et des pages d’outils

Rdv, réunion de présentation pour le recrutement des foyers participants

Participation à des événements de recrutement ( 1 événement/ territoire)

Mobilisation des participants : contact direct avec des futurs participants potentiels avant inscription par mail ou téléphone

ACTIONS DE COMMUNICATION

Mise en place du kit et supports de communication Déclics pour la collectivité : affiches, flyers, Communiqué de presse

Impression des outils de communication pour le recrutement : flyers, affiches

Diffusion des supports de communications aux collectivités et autres structures

Communiqué, conférence de presse, contact presse tout au long du défi

Prise d’images et de vidéos des participants lors des temps forts

Valorisation des actions des participants au défi

Impression du guide 100 éco-gestes fourni par Alisée

SUIVI DES PARTICIPANTS

Structuration des foyers inscrits en équipes : rappel, bouclage des inscriptions, regroupements et premières données,

Prêt d’une mallette d’outils et de petits appareils économes pour les participants (valeur 200€)

Préparation/organisation et animation de la formation des référents : atelier sur l’analyse de la facture énergétique, présentation de la mallette d’outil et introduction à la plateforme Déclics pour le suivi des compteurs. (ouvert à tout le monde)

Animation et organisation des réunions « Tupperwatts » (1 soirée/équipe) : atelier pratique d’identification des consos d’énergie et d’eau et échanges de trucs et astuces

Assistance aux référents et participants sous forme d’hotline le mercredi matin : création de compteurs, prise en main outils etc…

ÉVÉNEMENT DE LANCEMENT

Organisation événement de lancement : planification, animation, communication auprès des participants inscrits

Gestion logistique de l’événement : Réservation d’une salle et organisation d’un pot convivial (recommandé)

Rédaction d’un communiqué de presse annonçant le début de l’opération

Présence à l’événement de lancement et animation pour AliséeSUIVI ET ANALYSE DES DONNÉES

Suivi des données des participants tout au long de l’année : calcul données de référence, corrections, etc.

Sortie et analyse des résultats de consommations d’énergie et eau à la mi-parcours et à la fin du défi ( extraction, vérification, interprétation)

ÉVENÉMENT DE CLOTURE

Sortie résultats finaux ( extraction, vérification, interprétation)

Organisation événement de clôture : planification, animation, communication auprès des participants

Gestion logistique de l’événement : réservation d’une salle et organisation pot convivial (recommandé)

Communiqué de presse annonçant la fin de l’opération et les résultats

Présence événement de clôture

APRÈS-DÉFI

Rédaction Bilan écrit d’activité du défi pour les partenaires

Réunion de présentation du bilan par visio