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Compte-Rendu - CRCM 2020 03 06
Document publié le Lundi 6 janvier 2020 par la commune de Nanchez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2020 03 06)
Thèmes du document : Logement, Transports, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2020
Présents : Yvan AUGER, Christian BRUNEEL, Christophe BRUZEAU, Jocelyne CART-LAMY, David COLANGE, Marie-Angélique COTTER, Gilles CRETIN, François FENIET, Jean-Marc FONTANEZ, Yannick FOUCAULT, Joëlle GAUTHIER, Michel GOYARD, Jean-Marc GRENARD, Estelle JANIER-DUBRY, Denis MARTIN, Fabien MOREL, Benoît PIARD, Jérémie PIARD, Sébastien PIARD, Christelle PIPARI, Didier REYBILLET, Mikaël REFLOC’H, Raphaël VAZ.
Absents excusés : Laurent BLONDEAU, Marc CAPELLI, Catherine COUANON (Pouvoir à C. BRUNEEL), Frédéric OLLITRAULT, Corine PACOREL, Dominique PIARD, Jacques VINCENT, Gérard WERMEILLE (Pouvoir à F. MOREL).
Absents : Xavier BOURGEOIS-REPUBLIQUE, Liliane BROLLES, Joël GINDRE, Lyndie GOUBET, Daniel LAMOURET, Régis MOREAU, Nadine PIARD.
1) Approbation du dernier compte-rendu du conseil et nomination du secrétaire de séance
Mme Joëlle GAUTHIER est désignée secrétaire de séance.
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2) Cotisation d’ingénierie / Conseil Départemental / Les Piards
La Commune réfléchit à la création de liaisons douces sur son territoire, dans le cadre de 2 projets sur la mobilité (BoMAT et Jurassic Tour). Pour pouvoir avoir une aide du Département, il faudrait que le programme de liaisons douces soit porté par la Com com. A suivre. Pas de délibération pour le moment.
3) Modification de poste après avis de la CAP du 18 février
Un agent municipal a été proposé à l’avancement de grade d’agent de maîtrise. Suite à l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion du 18 février 2020, il est proposé de créer le poste correspondant, à compter du 1er mars 2020. Accord à l’unanimité.
4) Offre d’achat de Mme BEGON / Villard sur Bienne
Mme Jenifer BEGON, domiciliée à Villard sur Bienne, demande à acheter la parcelle cadastrée 562 ZD 138, qu’elle loue pour ses brebis, de façon à pouvoir installer une clôture pérenne et construire un abri pour ses animaux.
Le Conseil Municipal suggère de rencontrer Mme BEGON pour lui exposer sa position :Continuer la location et autoriser la clôture et la construction de l’abri, sans qu’il y ait vente du terrain.
5) Renouvellement de la ligne de trésorerie
La Commune disposait d’une ligne de trésorerie de 200 000 €, qui n’est pas utilisée pour le moment. Elle arrive à échéance le 31 mars prochain. Monsieur le Maire propose de la reconduire. Accord à l’unanimité.
6) Délibération pour fixer la quote-part du Foyer Rural pour les travaux du Duchet
Les travaux du Duchet pourraient être décalés à 2021, dans l’attente de l’accord des subventions (entre P 1/2 25 et 40%). Suite à un calcul, lot par lot, pour déterminer les participations des 2 parties, il ressort que la Commune, en qualité de propriétaire, prendrait en charge un peu plus d’1/3 et le Foyer Rural, un peu moins de 2/3, hors subventions. Sachant que la Commune ne récupère pas la totalité de la TVA (15,6 % au lieu de 20), l’Association serait prête à prendre en charge la différence.
Le Conseil prend une délibération de principe sur ce financement, dans l’attente des demandes de subventions.
Accord à l’unanimité.
7) COFOR : Appel pour la sauvegarde des forêts françaises
L’Association des Communes Forestières invite à signer l’Appel pour la sauvegarde des forêts françaises. Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
8) Vote du Compte Administratif 2019
A défaut de document définitif, le vote est reporté.
9) Questions diverses
M. FOUCAULT signale des arbres secs en bord de route, en direction de Chatel de Joux, qui risquent de casser. Intervention à prévoir.
La séance est levée à 20h30.
Fait à Nanchez, le 12 mars 2020.
Le Maire,
Yvan AUGER
P 2/2