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Déliberation - 26.D.039 motion SDEM
Déliberation - 26.D.018 election des adjoints
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Flamanville.
Lien du pdf (Déliberation - 26.D.018 election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2026/019
COMMUNE
DE
FLAMANVILLE
DOMAINE
5.1
: Élection
exécutif 26.D.018
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
20
mars
2026
à
17h00,
les
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
le
16
mars
2026
se
sont
réunis
sous
la présidence
de
M.
Franck
BRISSET,
Maire.
Présents
: Franck
BRISSET,
Gilles
MARY,
Philippe
LEMARCHAND,
Arnaud
LEBOULANGER,
Katy
MELIN,
Bruno
MARTEL,
Danielle
LELUBEZ,
Catherine
VANHECKE,
Anita
LEDANOIS,
Guillaume
GOURDEL,
Agnès
LOUIS,
Rémi
LEBARBIER,
Anne
VAGNER,
Patrick
FAUCHON,
Ghislaine
THOMAS-
ROUTIER,
Gaëtan
BRISSET
et Johanna
BOZEC.
Pouvoirs
: Virginie
DALBIN
à Danielle
LELUBEZ,
Eric
TELLIER
à Gilles
MARY
Secrétaire
de
séance
: Arnaud
LEBOULANGER
Election
des
adjoints
Le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
n1 vote
préférentiel,
parmi
les membres
du
conseil
municipal.
” La
liste est composée
alternativement
d’un
candidat
de chaque
sexe.
S1, après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
(article
L.2122-4
et L.2122-7-2
du
C.G.C.T).
Le
Maire
fait appel
aux
candidatures.
Deux
listes
sont déposées
:
Liste
«
Pour
l’avenir
de
Liste
«
Flamanville
2030
»
Flamanville
»
Gilles
MARY
Patrick
FAUCHON
Katy
MELIN
Ghislaine
THOMAS-ROUTIER
Philippe
LEMARCHAND
Gaëtan
BRISSET
Virginie
DALBIN
Johanna
BOZEC
Arnaud
LEBOULANGER
Rémi
LEBARBIER
M.
Rémi
LEBARBIER,
ne faisant pas partie de la liste Flamanville
2030
et ayant été inscrit à son
insu,
se retire
de
cette liste.
Cette
dernière,
ne comportant
que
quatre
noms
est donc
invalidée.
Le
Maire
constate
alors
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
Maire
a été
déposée.
La
liste
est jointe
au
procès-verbal.
Elle
est mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l’indication
du
nom
du
candidat
placé
en tête de chaque
liste.
Il est
ensuite
procédé
à l’élection
des
adjoints
au
Maire.
Accusé de réception en préfecture 050-215001843-20260320-26D018-DE Date de télétransmission : 27/03/2026 Date de réception préfecture : 27/03/2026 Résultats
du
1°
tour
de
scrutin :
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel,
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art
L.66
du
code
électoral)
:1
Nombre
de
suffrages
blancs
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:14
Majorité
absolue
:10
Nom
et
prénom
de
chaque
candidat
Nombre
de
suffrages
obtenus
placé
en
tête
de
liste
En
chiffre
En
toutes
lettres
MARY
Gilles
14
Quatorze
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints :
Sont
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
: M.
Gilles
MARY Ils prennent
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste, tels
qu’ils
figurent
sur
la feuille
de
proclamation
jointe
au
procès-
verbal.
1.
MARY
Gilles
2.
MELIN
Katy
3.
LEMARCHAND
Philippe
4.
DALBIN
Virginie
5.
LEBOULANGER
Arnaud
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Arnaud
LEBOULANGER
Franck
BRISSE
Accusé de réception en préfecture 050-215001843-20260320-26D018-DE Date de télétransmission : 27/03/2026 Date de réception préfecture : 27/03/2026