Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 janvier 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 08 decembre 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 mai 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 septembre 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 14 avril 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 07 juillet 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 10 mars 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 19 janvier 2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 09 juin 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 10 fevrier 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 11 mai 2021
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 11 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Fin de vie,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MAGLAND
Le
11
mai
2021
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
6
mai
2021,
s’est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
—
place
de
l'Eglise
à
Magland,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Johann
RAVAILLER,
Maire.
PRÉSENTS
:
RAVAILLER
Johann,
Maire
VAUTHAY
Jeanne,
APPERTET
Stéphane,
MERCHEZ-BASTARD
Alexia,
BOUVARD
Christian,
CAUL-FUTY
Laurène,
KHADRAOUI
Kader,
Adjoints
au
Maire
DEPOISIER
Sophie,
MUGNIER
Emmanuel,
APPERTET
Christophe,
FERRAND
Stéphanie,
BLANC-GONNET
Delphine,
TOUNA
Sabine,
GOMES
Marie,
CROZET
Laetitia,
ANTHOINE
Mélodie,
PETIT-JEAN
Maurice,
THEVENET
Thierry,
NEPAUL
Margaret,
Conseillers
Municipaux.
REPRÉSENTÉS
:
PELLETIER
Jérôme
(pouvoir
à
RAVAILLER
Johann),
PADOVESE
Damien
(pouvoir
à
TOUNA
Sabine),
MALESIEUX
Alexandre
(pouvoir
à APPERTET
Stéphane),
CROZET
Grégory
(pouvoir
à CAUL-FUTY
Laurène).
Secrétaire
de
séance
: Madame
Stéphanie
FERRAND
En
exercice
: 23
Présents
: 19
Votants
: 23
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
informant
que
la
famille
d’ Anne-Marie
BLOSSIER
adresse
ses
remerciements
au
conseil
municipal
et
au
CCAS
pour
la gerbe
offerte
lors
de ses funérailles.
Le
quorum
étant
atteint,
l’assemblée
peut
valablement
délibérer.
Monsieur
le
Maire
demande
si
l’assemblée
a
des
observations
à
formuler
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
14
avril
2021.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
est
donc
adopté
à
l’unanimité. Il passe
à
l’ordre
du
jour.
RAPPORT
N°
1
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
>
DÉSIGNE
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
Madame
Stéphanie
FERRAND.
RAPPORT
N°
2
FINANCES
FLAINE
— Horaires
et tarifs
des
remontées
mécaniques
pour
la saison
été
2021
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
À
APPROUVE
les
horaires
suivants
des
remontées
mécaniques,
du
3 juillet
au
29
août
2021
:
DMC
: de
9h00
à
17h15.
Avec
dernière
montée
à
17h15.
À
ADOPTE
les
tarifs
des
remontées
mécaniques
indiqués
ci-dessous
pour
la
saison
été
2021
des
domaines
de
Grand
Massif
et
Flaine :
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
mai
2021
— Page
1 1 jour
DMC
Grand
Massif
16,00
€
29,00
€
Ÿ
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
réaliser
les
démarches
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
RAPPORT
N°
3
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
projet
«
olympisme
»
—
Sélection
d’un
candidat
de
la commune
de
Magland
Monsieur
Kader
KHADRAOUI,
intéressé
par
la
question,
sort
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
débat
et
au
vote. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
>
ACCEPTE
le
versement
d'une
subvention
de
200
€
(deux
cents
euros)
à
l'association
«
Lutter
autour
du
monde
»
projet
«
Olympisme
»,
en
indiquant
que
cette
subvention
vient
soutenir
la
sélection
de
Camille
KHADRAOUI
;
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
au
versement
de
cette
subvention.
RAPPORT
N°
4
PERSONNEL
Création
de
poste
en
vue
du
recrutement
d’un(e)
responsable
de
la
bibliothèque
—
Abrogation
de
la délibération
n°
2021-04-038
Monsieur
Christophe
APPERTET
souhaite
savoir
en
termes
de
coût
la
différence
entre
un
emploi
à
28h00
et
un
temps
complet
: 35
h00
?
Madame
Laurène
CAUL-FUTY
répond
que
la
bibliothécaire
était
déjà
à
temps
complet,
son
salaire
a
été budgété
de cette façon
sur
l’année.
Tout
dépendra
du
recrutement,
mais
cela
ne fera pas
un
grand
surcoût,
selon
l’indice
de
la personne
qui
sera
recrutée.
Monsieur
Christophe
APPERTET
demande
l’incidence
d’un
surcoût
si
la
personne
recrutée
appartient
à
la
catégorie
« patrimoine
»
?
Monsieur
Jean-Baptiste
VALLERIE
confirme
effectivement
que
les parties
traitement
et primes
sont
différentes
selon
les filières
(administrative,
patrimoine,
technique,
animation,
etc).
Madame
Sabine
TOUNA
demande
si
la
mission
du fait
du
poste
à
35h00
sera
revue
par
rapport
aux
28
heures
?
Monsieur
le
Maire
lui
indique
que
cela
dépendra
du
candidat.
Monsieur
Jean-Baptiste
VALLERIE
complète
en
précisant
que
les
missions
du
poste
sont
surtout
établies
pour
LP
P
gérer
le fonds
documentaire
et
travailler
avec
les
bénévoles
; mais
il y
a
aussi
les partenariats
avec
l’'EHPAD,
les
écoles,
l’APEÏI,
et
il y
a
aussi
une
partie
évènementielle,
comme
il
devait
y
avoir
une
soirée
«
ressources
en
eau
»,
qui
n’a
pas
eu
lieu
en
raison
de
la
crise
sanitaire,
ou
l’animation
sur
le thème
du
gypaète,
qui
a
été très
appréciée.
Le
cœur
de
métier
de
bibliothécaire
n’est
pas
réduit.
C’est
sur
la
part
d’évènementiel
extra-bibliothèque
que
le
temps
1
que
q
complet
se joue.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
mai
2021
— Page
2 Le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
>
DÉCIDE
la suppression
du
poste
à temps
non
complet
28
heures
et
la création
d’un
poste
à temps
complet
35
heures
de :
o
Adjoint
du
patrimoine
Ou
adjoint
du
patrimoine
principal
de
2È"®
classe
Ou
adjoint
du
patrimoine
principal
de
1°"
classe
Ou
assistant
de
conservation
du
patrimoine
Ou
adjoint
administratif
Ou
adjoint
administratif
principal
de
2°"°
classe
Ou
adjoint
administratif
principal
de
1°"°
classe
o
Ourédacteur
La
création
de
poste
sera
fonction
de
la
situation
administrative
de
l’agent
retenu
pour
occuper
le
poste
de
responsable
de
la
bibliothèque
>
INSCRIT
au
budget
les
crédits
nécessaires.
O0 © O © © O
RAPPORT
N°
5
BIBLIOTHÈQUE
Procédure
administrative
de
sortie
de
documents
de
la
bibliothèque
- année
2021
Avant
de
procéder
au
vote,
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
le projet
initial
était
de
récupérer
des
cabines
téléphoniques
pour
les
transformer
en
«
boites
à
livres
».
Mais
maintenant,
pour
avoir
les
cabines,
il faut
payer.
Il
propose
donc
aux
élus
de
trouver
des
idées pour
pouvoir
installer
les
boîtes
à livres.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
>
SORT
ces
documents
de
l'inventaire
(selon
listes
établies
en
pièces
jointes)
et
à
les
traiter
selon
les
modalités
qui
conviennent
:
o
suppression
de
la
base
bibliographique
informatisée
ou
du
cahier
d'inventaire
en
indiquant
la
date
de
sortie
o
suppression
de
toute
marque
de
propriété
de
la commune
sur
chaque
document
o
suppression
des
fiches
;
>
ACCEPTE
que
selon
leur
état,
les
documents
éliminés
du
fonds
de
la
bibliothèque
puissent
:
o
être
jetés
à la déchetterie
o
donnés
à un
autre
organisme
ou
une
association
o
vendus
o
affectés
à un
projet
communal
de
mise
en
place
de
boîtes
à livres
;
>
DÉCIDE
que
dans
le cas
d'une
vente,
les
sommes
récoltées
soient
reversées
à
la
bibliothèque.
RAPPORT
N°
6
FORÊT
Approbation
du
plan
de
financement
pour
la
reconstitution
de
la forêt
communale
de
Magland
dans
le cadre
du
plan
de
relance
de
l'Etat
Monsieur
Stéphane
A
PPERTET
laisse
la parole
à
Madame
Laurène
CAUL-FUT
Y,
pour
qu’elle
puisse
donner
les
explications financières
par
rapport
au plan de
financement.
Elle
commence
en
précisant
que
la
commune
recherche
des
mécènes
sous
la forme
de parrainage.
À ce
jour,
st
toutes
les
subventions
sont
versées
à
la
commune,
celle-ci
devra
encore
débourser
692
407
€.
Elle
précise
que
les
communes
de
Morillon,
Samoëns
et
la
société
GMDS
doivent
compenser
suite
à
des
coupes
faites
pour
la
construction
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
mai
2021
— Page
3 télésiège
de
Coulouvrier.
Suite
à
la
tempête,
elles
ont
proposé
de
compenser
leurs
travaux
en
versant
à
Magland
la
somme
de
237
000
€ environ.
Une
relance
a été faite,
et pour
l’instant,
seule
la
société
GMDS
a
répondu
favorablement.
L’ONF
est favorable
à
une
replantation
sur
6
ans.
En
ce
qui
concerne
le plan
de
relance,
ce
sont
41
hectares
qui
seront
reboisés,
soit
plus
de
la
moitié
des
parcelles
communales
dévastées.
Les
plantations
doivent
se faire
entre
2021
et 2022,
car
en juin
2023
le Plan
de
relance
Etat
sera
clos.
Madame
Laurène
CAUL-FUTY
précise
enfin
que
pour
cette
subvention
de
80
%,
la
commune
est
obligée
de
payer
les 20
%
restants
; il ne peut
y avoir
cumul
de
subventions.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
>
DÉCIDE
de
déposer
une
demande
d’aide
de
l'Etat
au
titre
du
volet
renouvellement
forestier
du
plan
de
relance
pour
reconstitution
des
parcelles
forestières
selon
le
programme
de
travaux
présenté
(pièce
jointe)
;
>
APPROUVE
le montant
prévisionnel
des
travaux
estimé
à 292
000
€ HT
et
le plan
de
financement
;
>
SOLLICITE
une
subvention
de
l'Etat
prévisionnelle
de
227
000
€
représentant
80%
de
l'assiette
subventionnable
;
>
S'ENGAGE
à
prendre
en
charge
la
quote-part
non
couverte
par
la
subvention ;
>
DONNE
délégation
au
Maire
pour
déposer
une
demande
d’aide
de
l'Etat
au
titre
du
volet
renouvellement
forestier
du
plan
de
relance
pour
reconstitution
des
parcelles
forestières
;
>
DÉSIGNE
l'ONF
pour
réaliser
les
missions
ci-dessus
;
>
AUTORISE
le
Maire
à signer
tout
document
afférent.
|
RAPPORT N° 7
FORÊT
Convention
financière
et
d'autorisation
d'intervention
entre
l’Office
National
des
Forêts
(ONF)
et
la commune
(4
DEV
Consulting
Madon
Kite)
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
>
APPROUVE
la
convention
financière
et
d'autorisation
d'intervention
annexée
entre
la
commune
de
Magland
et
l'Office
National
des
Forêts
en
date
du
12
avril
2021
liant
la
société
4
DEV
Consulting
en
tant
que
parrain
d’un
projet
de
soutien
financier
au
reboisement
d'environ
1 hectare
de
la forêt
communale
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
de
signer
cette
convention.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
-
Décision
du
Maire
n°
2021-11:
Appel
à
projet
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires
Vu
le
courrier
de
l’Education
nationale
en
date
du
22/01/2021
informant
d’un
appel
à
projets
«socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires
»
Considérant
que
la
commune
de
Magland
souhaite
équiper
les
deux
écoles
élémentaires
d’un
socle
numérique
de
base
ainsi
que
des
ressources
numériques
nécessaire
au
bon
fonctionnement
de
l’enseignement
scolaire.
Un
dossier
a
été
déposé
le
24
mars
2021
sur
le
site
du
ministère
de
l’éducation
nationale
et
sera
étudié
et
sélectionné
ou
non
pour
l'attribution
d’une
subvention.
Les
communes
retenues
devront
signer
une
convention
de
subventionnement.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
mai
2021
-— Page
4 INFORMATIONS
DIVERSES
&
Remerciements
du
27°"
BCA
suite
à l’organisation
de
la coupe
du
monde
de
ski
alpinisme
qui
a eu
lieu
les
5
et
6 février
2021
à
Flaine
et
prévision
de
cette
épreuve
l’an
prochain.
Elections
départementales
et
régionales
: Appel
aux
conseillers
municipaux
pour
la
tenue
des
bureaux
de
vote
et
information
d’une
mise
en
place
de
vaccination
avant.
Remerciements
d'associations
pour
les subventions.
MJC Association
Léon
Bérard
pour
les
enfants
cancéreux
Union
Nationale
des
Combattants
Alpes
74
—
section
Magland
Le
Souvenir
Français
Amicale
du
personnel
communal
KKKKS
Monsieur
Thierry
THEVENET
demande
à tous
la
prudence
avec
les
mails
car
il a subi
une
cyber-attaque.
Proposition
de
Madame
Alexia
MERCHEZ-BASTARD
d’être
ville-étape
pour
un
circuit
vélo
organisé
avec
l'association
« élues
locales
».
Si
l’action
se
fait
à
Magland,
il
faudrait
2
élus
référents
et
les
bénéfices
seront
versés
au
Comité
Féminin
pour
le
dépistage
du
cancer
du
sein.
La
date
n’est
pas
encore
fixée,
ce
serait
le
11
ou
18
juillet
2021.
Présentation
du
magazine
municipal
avant
impression
et
distribution
aux
Maglanchards.
Aucune
autre
question
n'étant
posée,
la séance
est
levée
à 20
heures
45.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance,
Johann
RAVAILLER
Stéphanie
FERRAND
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
mai
2021
— Page
5