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Document publié le Mercredi 15 octobre 2014 par la commune d'Union.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2014 157 Adoption du PV 2014 011 du CM du 15 octobre 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
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es...s
EE».
DEPARTEMENT
DE LA
HAUTE-GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE
TOULOUSE
MAIRIE
DE
L'UNION
31240
& 05.62.89.22.89
EXTRAIT DU:REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIZ MUNICIPAL
? Nombre de conseillers
- en exercice : 33
- présents : 26
- ayant pris part au vote : 32
- procurations : 6
L'an deux mille quatorze et le 12 novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de L'UNION s'est réuni à la salle des Fêtes, sur convocation régulière, en date du 6 novembre 2014, sous la présidence de Monsieur Marc PÉRÉ, Maire.
Etaient présents : M.MARC PERE, M.YVAN NAVARRO, Mme BRIGITTE BEC ,M.JEAN- MARIE VITRAC, MME VALERIE QUONIAM-DOUREL, M.NICOLAS COSTES, MME SYLVIE
PIEROT, M. LAURENT ROUX, MME MONIQUE GUEDES, M.DAVID ROFE, M. FREDERIC BAMIERE, MME BRIGITTE COLOMIE, MME KATY CoOLDER, M.DENIS MOLET, MME
ISABELLE GODEAS, M. LAURENT ORTIC , MME FLORENCE TOULZE, M.PATRICE ETAVE, MME NATHALIE SIMON-LABRIC, M.JOËL FEUILLERAT, M. DOMINIQUE GIRONNET, MME CHRISTINE GENNARO-SAINT, MME BRIGITTE CABANES-MURITH, M. JACQUES DAHAN, , M.GILLES HOURQUET, MME ELISABETH ATTELAN.
Etaient absents excusés ayant donné procuration : MME MICHELE CHAVE (Pouvoir donné à M. YVAN NAVARRO), M. PHILIPPE BAUMLIN (Pouvoir donné à M
NICOLAS COSTES), MME NATHALIE GAUVRIT (Pouvoir donné à M.LAURENT Roux), MME NADINE MAURIN (Pouvoir donné à MME CHRISTINE GENNARO-SAINT), M. XAVIER
MANGOGNA (Pouvoir donné à MME BRIGITTE CABANES-MURITH), MME ISABELLE SEROR (Pouvoir donné à M. JACQUES DAHAN)
Etait absent excusé : M.ERWAN DANIEL
MME BRIGITTE COLOMIE a été élue secrétaire
DÉLIBÉRATION n°2014/157
Objet : Adoption du Procès-verbal 2014/011 du Conseil Municipal du 15
octobre 2014
Monsieur Le Maire demande aux Conseillers Municipaux de bien vouloir formuler leurs observations ou mentionner les rectifications à prendre en compte avant l'adoption du Procès-Verbal N°2014/11 rédigé suite à la séance du Conseil
Municipal du 15 octobre 2014.
Décision
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré,
Décide :
s imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM VERT Mod. 540330 - 09/10 Article 1 57e nu,
° oo
A l'unanimité d'adopter le Procès-Verbal 2014/11 du 15 octobre 2014.
Pour copie conforme,
Le Maire,
: Marc PÉRÉ Pour
le Maire et par délégation
L'Adjoint au Maire
Jean-Marie VITRA
- Transmis le Thu, zik
“Affiché le à 4 Ko, 2014
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT* Mod. 540330 - 09/10 Faprègue duo