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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convocations titulaires)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
Dossier suivi par : Assemblées Paray-le-Monial, le 27 mars 2026
Tél : 09.71.16.95.73
E-Mail : secretariatgeneral@legrandcharolais.fr
Objet : Conseil communautaire du 2 avril 2026
CONVOCATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « LE GRAND CHAROLAIS »
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de communes Le Grand Charolais qui aura lieu :
Jeudi 02 avril 2026 à 18h30
Parc des Expositions, 46 Route de Mâcon - 71120 CHAROLLES
Vous serez accueilli dès 18h00 dans le Hall du Parc des Expositions pour procéder à la remise d’un boitier de vote électronique, et à la prise de la photographie pour les supports de communication du Grand Charolais.
Ordre du jour :
- Election du Président de la Communauté de communes Le Grand Charolais, - Détermination du nombre de vice-Présidents et des autres membres du bureau, - Election des vice-Présidents et des autres membres du bureau, - Points nécessaires pour assurer la continuité du service.
Une note de synthèse reprenant l’ensemble des points inscrits à l’ordre du jour est jointe en annexe. Pour information, le président élu n'est pas tenu de mettre en discussion la totalité des
affaires portées à l'ordre du jour conformément à la jurisprudence constante.
En application de l’article L.5211-6 du Code général des collectivités territoriales, le délégué titulaire d’une commune membre ne disposant que d’un seul conseiller communautaire peut faire appel à son suppléant en cas d’absence pour participer avec voix délibérative à la réunion de l’organe délibérant. Pour cela, il en avise le Président au moyen du document ci-joint à remettre avant le début de la séance (ou à envoyer par mail au secrétariat des assemblées, avant le 2 avril à 12h00).
Il est également à noter que tout conseiller communautaire titulaire peut donner pouvoir au conseiller communautaire titulaire de son choix au moyen du même document (à envoyer par mail).
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 2 AVRIL 2026
Matière Rapporteur Objet Annexes
1 ADMINISTRATION GENERALE Désignation d'un(e) secrétaire de séance 0
2 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal de la séance précédente 1
3 ADMINISTRATION GENERALE Election du Président
0
4 ADMINISTRATION GENERALE Détermination du nombre de membres du Bureau 0
5 ADMINISTRATION GENERALE Election des vice-présidents et des autres membres du Bureau 0
6 ADMINISTRATION GENERALE Lecture de la Charte de l'élu local 1
7 ADMINISTRATION GENERALE Vote des indemnités des élus 0
8 ADMINISTRATION GENERALE Délégations d'attributions au Président et au Bureau exécutif 0
9 ADMINISTRATION GENERALE
Fixation des conditions de dépôt des
listes pour l'élection des membres de la
Commission d'appel d'offres et des
membres de la Commission de
délégation de service public
0