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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2024 Procès-verbal approuvé le 15 octobre 2024 150/2024 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu approuvé le 15 octobre 2024 151/2024 - AUTORISATION D’OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2025 Délibération approuvée le 15 octobre 2024 152/2024 - PLAN LOCAL D’URBANISME Parc de la Gaultière – Modification de droit commun N°2 Délibération approuvée le 15 octobre 2024 153/2024 - PROJET D’EXTENSION DE L’ENTREPRISE GRUEL FAYER Avis sur la demande d’autorisation environnementale Délibération approuvée le 15 octobre 2024 154/2024 - SECTEUR PETITES BONNES MAISONS Dénomination des nouvelles voies Délibération approuvée le 15 octobre 2024 155/2024 - ACQUISITION IMPASSE DEBUSSY Délibération approuvée le 15 octobre 2024 156/2024 - DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER Information 157/2024 - DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE EAUX PLUVIALES URBAINES A VITRÉ COMMUNAUTÉ Renouvellement de la convention Délibération approuvée le 15 octobre 2024 158/2024 - BOULEVARDS LAENNEC ET LIBERTÉ, RUES DE RENNES ET FABIEN BUREL Création de piste et aménagements cyclables – Demandes de subvention Délibération approuvée le 15 octobre 2024 159/2024 - PROGRAMME DE VOIRIE 2023 Marchés de travaux - Avenants Délibération approuvée le 15 octobre 2024 160/2024 - CRÉATION DE DEUX TERRAINS MULTISPORTS Marchés de travaux - Avenants Délibération approuvée le 15 octobre 2024 Publié le 16/10/24 sur www.chateaubourg.fr 161/2024 - GROUPE SCOLAIRE CHARLES DE GAULLE Marché de travaux d’extension et rénovation énergétique (n°2313-16) – Avenant Délibération approuvée le 15 octobre 2024 162/2024 - RÉHABILITATION PAR DÉCONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE LA HALLE FAYELLE Marché de travaux (n°2314-15) - Avenant Délibération approuvée le 15 octobre 2024 163/2024 - RÉHABILITATION DE LA GARE EN LOCAL COMMERCIAL Marché de travaux (n°2402) - Avenant Délibération approuvée le 15 octobre 2024 164/2024 - MAISON FRANCE SERVICES Convention de mise à disposition de personnel de la Ville au CCAS Délibération approuvée le 15 octobre 2024 165/2024 - BUDGET PRINCIPAL Décision modificative N°2 Délibération approuvée le 15 octobre 2024 166/2024 - REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ANNÉE 2024 DUE PAR GRDF Délibération approuvée le 15 octobre 2024 167/2024 - TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES Renouvellement du conventionnement Délibération approuvée le 15 octobre 2024 168/2024 - RÉSEAU D’AIDES SPÉCIALISÉES AUX ÉLÈVES EN DIFFICULTÉ (RASED) DE CHATEAUBOURG Renouvellement du conventionnement Délibération approuvée le 15 octobre 2024 Fait à Châteaubourg, le 16 octobre 2024 LE MAIRE, Teddy RÉGNIER Le Secrétaire de séance, Hubert DESBLÉS