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Déliberation - 3.ListeDelibsExamineesCM.08.07.25
Déliberation - 3.ListeDelibExaminees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDelibExaminees)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Transports,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2026
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES 20 ET 31 MARS 2026 Procès-verbaux approuvés le 5 mai 2026
99/2026 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu approuvé le 5 mai 2026
100/2026 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Adoption
Délibération approuvée le 5 mai 2026
101/2026 - RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS
Désignation du référent déontologue pour les élus de Châteaubourg
Délibération approuvée le 5 mai 2026
102/2026 – CRÉATION D’UN GROUPE DE TRAVAIL
Politique jeunesse
Délibération approuvée le 5 mai 2026
103/2026 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
Délibération approuvée le 5 mai 2026
104/2026 – ESPACE JEUNES
Tarifs des camps organisés lors des vacances d’été 2026
Délibération approuvée le 5 mai 2026
105/2026 - ASSOCIATION RÉGIONALE D’INFORMATION DES COLLECTIVITÉS (ARIC) Adhésion à l’association
Délibération approuvée le 5 mai 2026
106/2026 – DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS
Délibération approuvée le 5 mai 2026
107/2026 - COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN VILLE/CCAS
Délibération approuvée le 5 mai 2026
108/2026 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Châteaubourg à Vitré Communauté Délibération approuvée le 5 mai 2026
…/… 109/2026 - REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELUS
Prise en charge des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à domicile
Délibération approuvée le 5 mai 2026
110/2026 - PISTES CYCLABLES BOULEVARDS DE LA LIBERTÉ ET LAENNEC – RUES DE RENNES ET FABIEN BUREL
Pacte des mobilités locales - Convention financière relative à une aide du Conseil Départemental d’Ille- et-Vilaine
Délibération approuvée le 5 mai 2026
111/2026 – PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’ÉPURATION Avis sur la demande d’autorisation environnementale
Délibération approuvée le 5 mai 2026
112/2026 - PROJET DE CRÉATION D’UNE ZAC EN CONTINUITÉ DE LA ZAE GAULTIÈRE Avis sur la demande d’autorisation environnementale
Délibération approuvée le 5 mai 2026
113/2026 – DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
Information
114/2026 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
Délibération approuvée le 5 mai 2026
115/2026 – DEMANDE DE HUIS CLOS
Délibération approuvée le 5 mai 2026
Fait à Châteaubourg, le 6 mai 2026
LE MAIRE,
Teddy RÉGNIER
La Secrétaire de séance,
Aude de la VERGNE