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Déliberation - 1317547
Procès Verbal - 2012179
Déliberation - 1567908
Déliberation - 1379408
Déliberation - 1130491
Déliberation - 1075130
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mégevette.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
L
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
&
Liste
des
délibérations
du
Conseil Municipal
Séance
du jeudi
13
Octobre
2022
Nombre de conseillers
:
En
exercice
: 15
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le treize
octobre,
le conseil
municipal
de
la
commune
de
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Max
MEYNET-CORDONNIER,
Maire. Convocation
en
date
du
7 octobre
2022.
Présents
: 14
PRESENTS
: BEGAIN
Nicolas,
BEL
Chantal,
CONTAT
Jean-Noël,
CORNALI
lribert,
DECROUX
Rémy,
FAVRAT
Mathilde,
FAVRE
HUGUENOT
Rachel,
Votants
: 14
GAMBARINI
Julien,
LEJEUNE
Magali,
MICHELENA
Yves,
MOLLIAT
Jean-
Baptiste,
PASQUIER
Suzy,
PERRET
Josiane.
ABSENTS
EXCUSES
: GRANGER
COESNON
Aurélie
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
FAVRE
HUGUENOT
Rachel
Numéro
ORDRE
DU
JOUR
Décision
du
Conseil
D27_ 2022 |
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
m57
Approuvée
développée
au
1*' janvier
2023
D28_2022 |
Etat
d'assiette
des
coupes
de
bois
en
forêt
communale
de
megevette
-
Approuvée
2023
D29_2022 |
Changement
Du
Copieur
Multifonctions
Approuvée
En
début
de séance,
le conseil
municipal
a décidé
de
rajouter
le(s) point(s)
suivant(s)
à l'ordre
du jour:
D30_2022 |
COMPTABILITE
: DM
N°
2 - Virement
De
Crédit
Approuvée
D31_2022 |
COMPTABILITE
: DM
N°3
- virement
de
crédit
Approuvée
Séance
levée
à 21
heures
15
PROCHAINE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PREVUE
LE
17
NOVEMBRE
2022
Date
d'affichage
20/10/22
N°
d'ordre
42/2022
Date
de
fin
d'affichage
20/12/22
Date
de
publication
20/10/22