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Compte-Rendu - 230906 112825 CR du 08.08.2023
Document publié le Mardi 8 août 2023 par la commune de Daubensand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 230906 112825 CR du 08.08.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Commune de DAUBENSAND
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Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
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Séance du 08 août 2023, ouverte à 20 heures
PRÉSENTS : Mme Estelle BRONN, Mme Caroline DINDAULT, M. Christophe WEISS., Mme Angélique KREISS, MM. Jérôme DAVID, Frédéric RUE, M. Thomas STARCK, Mme Gabrielle SCHOELLKOPF, M. Frédéric LANG.
ABSENTS : Mme Nathalie CLAUSS donne pouvoir à Mme Gabrielle SCHOELLKOPF Mme Aurélie LOHMULLER donne pouvoir à M. Thomas STARCK
L’assemblée délibérante décide de désigner Mme Rachel WEISS, Adjointe administrative, comme secrétaire de la séance.
2023 – 33 : Approbation du Procès-verbal de la séance du 20 Juin 2023
Chaque membre du conseil ayant été destinataire d’un exemplaire, ce P.V. est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2023 – 34 : Personnel – création de poste
Mme le Maire informe l’assemblée qu’un agent de la collectivité a réussi son examen afin de pouvoir accéder à l’avancement de grade et propose de créer le poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe à temps complet et de supprimer le poste d’adjoint administratif territorial.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents :
- De créer un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe – emploi permanent à temps complet ;
- De supprimer le poste d’adjoint technique territorial lorsque le poste d’adjoint administratif principal 2ème classe sera pourvu.
2023 – 35 : Création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents :
- la création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial à temps complet, à raison de 35/35ème) à compter du 15.09.2023 pour les fonctions de d’Agent communal polyvalent.
Cet emploi permanent peut également être pourvu par un agent contractuel lorsqu’il ne peut l’être par un fonctionnaire, sur le fondement de l’article 3-2 de la loi n°84-53. Dans ce cas, La rémunération sera calculée par référence à l’indice de la grille indiciaire du grade d’Adjoint Technique Territorial. La durée de l’arrêté d’engagement est fixée à un an, renouvelable 1 fois sous réserve de la publication de la vacance du poste.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.
Madame le Maire est chargé de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au recrutement.
2023 – 36 : Divers, informations et communications
Mme le maire informe les membres du conseil de la décision du virement de crédit n°1
- c/65312 (Frais de mission et déplacements) : - 1000,00 € - c/673 (titres annulés sur exercices antérieurs) : + 1000,00 €
Elle informe également que M. BURDIAT reconduit la location de la chasse 2024-2033. Il est d’accord sur un loyer annuel de 4 000 € (pêche y comprise). Une convention de gré à gré sera signée entre la commune et le locataire après réunion de la 4C en septembre 2023.
Le passage du Jury Fleurissement se fera le dimanche 20.08 à partir de 10h30. Rendez-vous est donné aux membres du jury à la mairie.
Le barbecue du village se tiendra le dimanche 3 septembre 2023 à 11h30 au terrain de sport. Un courrier sera distribué dans les boîtes aux lettres des habitants.
Dans le cadre du programme Plan Rhin Vivant qui vise à entretenir et restaurer les saules têtards se situant en bande rhénane, le SDEA demande à la commune de localiser et de répertorier les saules pour le 8 septembre. Des volontaires seront mis à contribution.
Mme le maire a reçu Mme FLEITH Sylviane qui lui a informé d’une nouvelle activité qui aura lieu au niveau de l’association des Sandieweles : elle souhaite créer un atelier couture « de fil en aiguille » et également créer un club de bricoleurs (par exemple : fabrication des décorations en bois pour le village, etc…).
Plus personne ne demandant la parole, Mme le Maire clôt la séance à 21 h 45
Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 12 septembre 2023 à 20h