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Convocation - Convocation CM 26.03.2026 2
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Chitenay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 26.03.2026 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
MAIRIE DE CHITENAY
RAA ANR AE RH RER RETRO RERO ARR MHNRHRMRHONMRMRMRNR HE
Téléphone 02.54.70.42.12
Télécopie 02.54.70.44.45
e-mail commune-chitenay@orange.fr
site chitenay.net CHITENAY, le 20 mars 2026
Objet : Convocation à la séance du Jeudi 26 mars 2026
CONVOCATION du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu le :
Jeudi 26 mars 2026 à 19 heures
Lieu de la séance : Mairie, salle du conseil
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Arrêt du procès-verbal du 9 et 20 mars 2026
L'ordre du jour sera :
& INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Détermination du nombre de conseillers délégués
& INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Désignation des conseillers délégués
& FINANCES LOCALES : Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des délégués
& INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Délégations du conseil municipal au Maire
& INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Commissions communales : Désignation des membres
& INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Syndicats intercommunaux : Désignation des représentants
& INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Commission d'appel d'offres : Désignation des représentants
æ INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Commission des impôts directs : Désignation des représentants
& INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Autres organismes et associations : Désignation de délégués
& INTERCOMMUNALITE : Délégations de signatures ADS 2026
æ FINANCES LOCALES : Droit d'occupation du domaine public ORANGE
7 FINANCES LOCALES : Droit d'occupation du domaine public ENEDIS
æ FINANCES LOCALES : Droit d'occupation du domaine public GRDF
& FINANCES LOCALES : Subvention à l'association « Etincelles »
Questions diverses
Le Maire,
Georges Cami