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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 del 113 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire | Commune d’Aurec sur Loire
EXTRAIT DU REGISTRE
_ DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE
E Le 15 décembre 2025, à 19 heures |
Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session. ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire |
Date de convocation du Conseil municipal : 09 décembre 2025 |
PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Caroline MONCHANIN, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET,
EXCUSES REPRESENTES : Pauline GRANGER par Laurent ROUSSET, Sébastien DIONET par Maryse PARRAT, Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, Josiane JANISSET par Christelle RASPILAIRE
Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 25
Excusés représentés : 4 Excusés non représentés : 0
Absents : 0 Votants : 29
Mr Alexandre Vergnon a été élu secrétaire de séance.
DELIBERATION N° : 2025 DEL_113
OBJET : Subventions exceptionnelles 2025 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois
Monsieur le Maire demande aux élus de bien vouloir approuver l'octroi de subventions exceptionnelles 2025 aux Associations-Clubs sportifs aurécois à hauteur de 5 000 € (somme votée au budget en avril 2025). Cette somme de 5 000 € est répartie proportionnellement entre les Associations-Clubs sportifs comme repris dans le tableau joint en annexe et selon le mode de calcul déjà appliqué pour l’octroi des subventions en avril 2025.
Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Sauf pour :
- Aurec Boxe : Maryse PARRAT pour Sébastien DIONET en tant que membre de l'association ne prend pas part au vote (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
- Handball Loire Semène : Patrice PEYRARD en tant que membre de l'association ne prend pas part au vote (Pour : 28 ; Contre : O ; Abstention : 0)
- Les Archers des bords de Loire : Yvon VALEYRE et Pierre FERRET en tant que membres de l'association ne prennent pas part au vote (Pour : 27 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- approuve l'octroi de subventions exceptionnelles 2025 aux Associations-Clubs sportifs aurécois à hauteur de 5 000 € selon la répartition reprise dans le tableau annexé et au vu des critères d’attributions 2025 repris.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que sUS,
Au registre sont les signature
Le Maire, A T7
Claude VIAL-
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, publiée sur le site de la Mairie et transmise au contrôle de légalité.
Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le À 2U£ | J0ÙS
AR Prefecture
043-214300121-20251215-2025_DEL_113-DE
Reçu le 18/12/2025