Compte-Rendu - CR réunion conseil 15 octobre

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Compte-Rendu - CR réunion conseil 15 octobre Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Sury-en-Vaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR réunion conseil 15 octobre)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, L’an deux mil dix neuf, le quinze octobre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie.

La séance a été publique.

Présents : Mmes Marie-Josèphe RAIMBAULT, Valérie CHAMBON, Nathalie REVERDY, Delphine FOUCHER, Martine PASTOU, Sonia RAIMBAULT

Mrs Gérard LEGER, Patrick DOUCET, Thierry MOINDROT, Michel BEDU, Yann RAIMBAULT, Olivier EGEA, Jean-Luc RAIMBAULT, David CENDRIÉ Absents excusés : M. Jean-Claude DERBIER

Monsieur David CENDRIÉ a été nommée secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 08 août est approuvé.

LANCEMENT D’UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE VIA LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA RESTAURATION DE L’EGLISE SAINT-ETIENNE

Les membres du Conseil Municipal décident de lancer une souscription publique via la Fondation du Patrimoine pour la restauration de l’église Saint-Etienne.

DIVERS

Restauration de l’église

Madame Christelle AUROY a remis son rapport d’étude définitive préalable à la restauration de l’église. Le montant estimé des travaux s’élève à 630 000 € HT. Il n’est pas prévu dans l’étude de réaliser des travaux sur l’électricité et le chauffage de l’église.

Madame Sonia RAIMBAULT demande si un taux de TVA réduit ne peut pas être appliqué sur ce type de bâtiment. Renseignements seront pris auprès de la trésorerie.

Le plan de financement provisoire est présenté aux membres du conseil, avec une version très optimiste incluant les taux maximum de subvention pour la DRAC et le Conseil départemental, et une version plus réaliste avec des taux modérés :

Dépenses Recettes

Travaux de restauration 630 000.00 € DRAC 40 % 252 000.00 €

Maitrise d'œuvre 53 550.00 € Fonds incitatif et partenarial 15% 94 500.00 €

Frais divers 2 000.00 € CG 20% 126 000.00 €

Mission Bern ?

Subvention Fond. patrimoine 7 500.00 €

Souscription 7 500.00 €

Crédit Agricole 10 000.00 €

Budget communal 188 050.00 €

Total HT 685 550.00 € TOTAL HT 685 550.00 €

TVA 20% 137 110.00 € TVA 20% 137 110.00 €

TOTAL TTC 822 660.00 € TOTAL TTC 822 660.00 €DRAC 30 % 205 665.00 €

Fonds incitatif et partenarial 15% 94 500.00 €

CG 10% 63 000.00 €

Mission Bern ?

Subvention Fond. patrimoine 7 500.00 €

Souscription 7 500.00 €

Crédit Agricole 10 000.00 €

Budget communal 297 385.00 €

TOTAL HT 685 550.00 €

TVA 20% 137 110.00 €

TOTAL TTC 822 660.00 €

La commune pourrait percevoir un don de la Fondation de la Sauvegarde de l’Art Français compris entre 5000 et 15000 €, calculé sur la base du reste à charge de la commune.

Des animations sont lancées pour récolter des fonds, les prochaines à venir sont la randonnée le 20 octobre, le loto le 02 et 03 novembre, une animation jeux le 24 novembre et un concert à l’église le 08 décembre. Les animations qui se produiront à l’église devront faire l’objet d’une déclaration auprès du diocèse. Pour la gestion de ces animations, il semble plus judicieux de créer une association spécifique.

Chaque manifestation nécessite d’avoir des bouteilles de vin. Une collecte sera organisée auprès des vignerons par l’intermédiaire des présidents de syndicats.

Investissement 2020

L’aménagement sécuritaire sur la route de Menetou est toujours en étude auprès du conseil départemental. Ce dernier serait plutôt favorable à la création d’un plateau à l’intérieur de la chicane. Les membres du conseil décident de rédiger une lettre au président du conseil départemental pour l’informer de la dangerosité de la chicane.

Des travaux au WC de l’école maternelle pourraient faire l’objet d’une demande de subvention auprès de l’Etat. La commission bâtiments se réunira le mercredi 23 octobre à 18h00 à cet effet.

Plan de la commune

Un exemplaire du plan est remis à chaque membre du conseil afin de nous faire part de leurs remarques. Il est demandé de rajouter le logo Alabeurthe et de matérialiser le plan du bourg sur le plan général, d’indiquer le hangar communal, le relais poste, les montgolfières et la station d’épuration ainsi qu’une pastille Vous êtes Ici.

Il serait plus judicieux de localiser le primeur sur la place plutôt que chez lui et d’indiquer sa présence le samedi matin.

Renseignements seront pris auprès de Madame Dominique LEGROS pour la création d’un gite dans sa maison d’habitation.

Remplacement de Madame Sandra SPICER

Madame Sandra SPICER est en disponibilité depuis le 09 septembre dernier. Elle a été remplacée par madame Aline DUSSART à la cantine et le ménage a été confiée à l’entreprise Petiot. Seule la salle des fêtes reste sans solution à ce jour. Il sera demandé à Madame Petiot s’il lui est possible d’intervenir avant chaque réservation.

SIRP

Le devis de fourniture de 2 vidéoprojecteurs proposé par la société Dactyl Buro est étudié en séance mais reste trop élevé.

Le lave-vaisselle a été changé à la rentrée de septembre. En moyenne 25 à 26 fréquentent la garderie matin et soir. Quelques parents trouvent que les maternels mangent trop tard le midi. Il est autorisé que les enfants qui sont à la garderie le matin puissent manger un petit-encas avant 09h00.Divers

L’association Sury Vélo Passion demande s’il est possible que le terrain du Vélo Trail soit fléché au niveau du salon de coiffure et à la route de Subligny. Le terrain pour l’ULM pourrait être signalé par la même occasion.

Monsieur Michel BEDU demande qu’un mail de remerciement soit adressé au conseil départemental pour la réfection de la peinture blanche sur les plateaux surélevés du bourg. Le gouter de Noel aura lieu le jeudi 19 décembre, il pourrait être proposé un spectacle équestre d’une association d’Assigny.

Une réflexion doit être engagée dès maintenant sur le prochain bulletin municipal. Dans le cas où la mise en page devrait être faite par ICE, il en couterait 25 € par page.

Les travaux de rabotage sur la rue de Tréprot seront effectués le 16 octobre, la voirie suivra à partir du 21 octobre. Le tampon assainissement en prévision de la constructibilité des terrains de Madame PLAUT et le busage du fossé rue de Tréprot ont été réalisés.

L’APE prévoit, selon le budget, de faire faire un aménagement sous l’escalier et de réparer la structure de l’école maternelle.

Le bac à côté de chez Monsieur Jean-Paul Gigot nécessite une remise en état, le bois est à couper et le grillage à refaire.

Une rencontre est prévue avec Monsieur MICAT de la SAUR le jeudi 31 octobre pour faire un point sur la prestation de service et les travaux à venir.

Madame Valérie CHAMBON explique que le conseil municipal de Verdigny ne votera les statuts du SIRP, avec effet au 1er janvier 2020, sous condition que les dossiers financiers du transport scolaire et de l’assainissement des Egrots soient réglés.

Sonia apporte le vin pour le 11 novembre, Michel pour le repas des anciens et Marie-Jo pour les vœux du maire.

David et Marie-Jo informent les membres du conseil de leur décision de ne pas se représenter aux prochaines élections municipales.

Délibérations n°2019-040