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Procès Verbal - 744 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
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Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Aménagement du territoire,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Du
Jeudi
05
Mai
2022
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
05
Mai
2022,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
le
Jeudi
5 Mais
2022
à
19h30
sous
la
présidence
de
son
Maire,
M
Bernard
BESCHET.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Audrey
BAILLY
BECHET,
Anthony
BESCHET,
Cédric
BESCHET,
Delphine
GUENIN,
Pascal
LANQUETIN,
Benoît
MASSART,
Mathieu
MICHAUD,
Pierre
NICOD,
Arnaud
SAILLARD,
Jacques
TISSOT,
Bernard
VIONNET,
Catherine
VUILLAUME.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR : -
ABSENTS
EXCUSÉS
: -
Mathieu
MICHAUD
est
nommé
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR :
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
07
Avril
2022
Le
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité.
IT)
Atelier
communal
:devis
pour
l'assainissement,
la
plomberie
et
l'électricité
:
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
de
5
780TTC
pour
le
raccordement
de
l'atelier
communal
au
réseau
d'assainissement
par
la
société
TP
Plaisse.
Le
conseil
municipal
accepte
par
13
voix
pour
et
1
abstention
le
devis
ainsi
proposé.
Concernant
la
plomberie
(SARL
Dichamp)
et
l'électricité
(Guyon-Villemagne
et
Vannod),
les
devis
n'ont
pas
encore
été
reçus.
ID)
Devis
de
Franche
Comté
environnement
pour
le
chemin
rural
des
Marais
:
La
commune
reste
en
attente
de
ce
devis.
L'entreprise
TP
Plaisse
a
donc
également
été
sollicitée
pour
ce
projet. IV)
Ecole
: Devis
barrières
et
peintures
et demandes
de
subventions
:
3 entreprises
se
sont
déplacées
afin
de
fournir
des
devis.
Seules
2 entreprises,
Bonnevaux
(2
devis
pour
des
montants
de
32
500.00€HT
et
19
540€
HT)
et Passion
Metal
(30
801.82HT)
ont
répondu.
Comme
convenu
par
le
conseil
municipal
lors
de
sa
dernière
séance,
la commission
bâtiment
a étudié
ces
devis
par
rapport
aux
demandes
initialement
effectuées.
M
Nicod
détaille
ainsi
les
devis
reçus
au
conseil
municipal.
La
commission
bâtiment
a émis
un
avis
favorable
pour
retenir
celui,
moins-disant,
de
l'entreprise
Passion
Metal,
pour
un
montant
de
30
801,82
HT.
Après
débat,
le conseil
municipal
accepte
de
retenir
ce
devis
et sollicite
le prestataire
pour
davantage
d'informations
sur
les
accès
à
la
cours,
et
notamment
sur
l'emplacement
du
portail,
et
sollicite
que
soit
demandée
en
option
l'installation
d'un
second
portail.
M
Nicod
présente
les
devis
de
la
société
MG
Peinture
pour
la
rénovation
de
l'intérieur
des
locaux.
Concernant
la
salle
du
1°
étage,
le
devis
est
d’un
montant
de
9
225€HT,
dans
lequel
sont
inclus
4
095€HT
pour
la
rénovation
du
sol.
La
commission
propose
de
ne
pas
effectuer
dans
l’immédiat
la
partie
des
travaux
concernant
le
ponçage
et
la
vitrification
du
sol.
Concernant
la
rénovation
de
la
cage
d'escalier,
la
commission
propose
de
retenir
le
devis
de
7
870€HT. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
les
2
devis
ainsi
présentés,
sans
retenir
le
ponçage
et
la
vitrification
du
sol
de
la
salle
du
1°
étage.
Une
demande
sera
également
effectuée
pour
un
devis
pour
la
réfection
du
local
de
stockage
du
préau.
V)
Point
sur
la
situation
de
la
forêt
communale
:
La
campagne
chablis
a commencé,
520m3
avaient
été
annoncés
par
l'ONF.
Cependant
821
m3
ont
déjà
été
réalisés.
Une
commission
bois
sera
prévue
avec
le
garde
forestier
et
l'ONF
afin
de
faire
le
point
sur
la
situation.
Une
vente
ONF
concernant
la
parcelle
56
est
prévue
le
18
mai
pour
la
partie
gros
bois
pour
234
m3.
Une
vente
de
bois
de
chauffage
par
la
commune
devrait
être
organisée
courant
juin.
VI)
Fin
de
l'enquête
publique
pour
le
PLU
:
L'enquête
publique
s'est terminée
ce
soir
à
17h.
VIT)
Commission
Animations :
Les
invitations
pour
la fête
des
mères
ont
été
distribuées.
Organisée
par
VECA,
l'opération
village
propre a
lieu
le
14
mai.
Pour
la
fête
du
village,
l'organisation
d'une
course
de
caisses
à
savons
et
d’un
vide
grenier
sont
actuellement
envisagés.
VID)
SIEL
: proposition
de
passage
en
LED
:
Suite
au
dysfonctionnement
d'une
partie
des
candélabres,
le
SIEL
a
proposé
de
faire
le
tour
de
la
commune
afin
de
faire
une
proposition
pour
un
passage
en
LED
de
certains
secteurs.
Une
réunion
sera
organisée
avec
le
SIEL
pour
étudier
cette
potentielle
solution.
IX)
Demande
de
locaux
communaux
Une
demande
de
local
a été
effectuée
par
le
club
de
FC
Lacs
Remoray
Vaux
pour
le
stockage
de
petit
matériel
utilisé
occasionnellement.
Le
local
situé
dans
le bâtiment
bains
douches
pourrait
convenir.
Une
demande
de
la
société
MG
peinture
pour
la
location
d’un
espace
de
40m?
sur
une
période
de
15
jours
a également
été reçue.
Le
conseil
municipal,
après
débat,
et à l’unanimité,
propose
de
réserver
un
espace à
cet effet
dans
le nouvel
atelier
communal,
propose
pour
cette
location
un
loyer
de
100€,
et autorise
M
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et signer
un
contrat
de
location
avec
la société
si cette
proposition
lui
convient.
La
compagnie
de théâtre
les libres penseurs
a également
sollicité
la commune
dans
le cadre
de
son projet
d'implantation
dans
la
région,
afin
de
bénéficier
de
locaux.
Les
statuts
de
l’association
leur
ont
été
demandés,
à ce jour
sans
réponse.
La
commune
reste
donc
en
attente
sur
ce
dossier
pour
se prononcer.
X)
Questions
diverses
:
Plusieurs
réponses
ont
été
reçues
pour
la
mise
à jour
des
panneaux
indicateurs
présents
sur
la
commune.
Une
réunion
pour
finaliser
le
dossier
sera
organisée
avec
les
participants
le
19
mai
à la
salle
de
fêtes.
M
le
Maire
fait
le
point
sur
les
dossiers
en
cours
sur
la
commune.
M
Tissot
donne
lecture
du
courrier
échangé
avec
Mme
Manteau
suite
à
sa
sollicitation
auprès
de
la
commission
des
affaires
sociales
et
sanitaires.
Fin
de
la
séance
: 23h15
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
est
prévue
le
02/06/2022
Le
Maire,