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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberation 20240318
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberation 20240318)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire
du lundi 18 mars à 18 h 00 à la salle des fêtes de Marcillac Saint Quentin
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
N°2024-001 : Office du Tourisme Sarlat Sarlat-Périgord Noir (OTSPN) : Candidature Accompagnement au Changement des Territoires Touristiques Candidature (ACTT) APPROUVEE
N°2024-002 : Demande de dénomination de commune touristique pour les communes de Beynac et Cazenac, La Roque Gageac, Saint André Allas, Saint Vincent de Cosse, Vézac et Vitrac APPROUVEE
N°2024-003 : Office du Tourisme Sarlat Sarlat-Périgord Noir (OTSPN) : modification des tarifs de la taxe de séjour et des modalités de versement
APPROUVEE
N°2024-004 : Accueil et habitat des gens du voyage de la Dordogne : approbation du schéma 2024- 2029
APPROUVEE
N°2024-005 : Contrat Opérationnel de Mobilité à l’échelle du bassin de mobilité du Périgord Noir APPROUVEE
N°2024-006 : Convention de partenariat pour la réouverture de la gare ferroviaire de Fayrac à Castelnaud la Chapelle et la mise en œuvre de la boucle multimodale
APPROUVEE
N°2024-007 : Mise en tourisme de l’itinéraire cyclable La Flow Vélo
APPROUVEE
II. ADMINISTRATION GENERALE
N°2024-008 : Personnel intercommunal : actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2024 APPROUVEE
N°2024-009 : Personnel intercommunal - modification du tableau des effectifs des emplois permanents : création d’un poste filière culturelle – directeur(trice) du réseau de lecture publique APPROUVEE
N°2024-010 : Personnel intercommunal - modification du tableau des effectifs des emplois permanents : création d’un poste filière administrative
APPROUVEE
N°2024-011 : Personnel intercommunal : mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans les domaines de la protection sociale complémentaire
APPROUVEE
Affichée et publiée sur le site internet le 25/03/2024 N°2024-012 : Enfance Jeunesse : adhésion au groupement d'employeurs associatif «emploi sport loisirs» et approbation du renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel aux structures du pôle enfance-jeunesse
APPROUVEE
III. FINANCES
N°2024-013 : Contribution financière à la plateforme de formation interprofessionnelle aux métiers du bâtiment - convention de partenariat entre les EPCI
APPROUVEE
N°2024-014 : Protection et mise en valeur des cours d’eau : validation du bilan 2023 et du programme d’actions 2024
APPROUVEE
N°2024-015 : Compte Administratif 2023 - Budget Principal
APPROUVEE
N°2024-016 : Affectation des résultats 2023 – Budget Principal
APPROUVEE
N°2024-017 : Compte Administratif 2023– Budget Annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
APPROUVEE
N°2024-018 : Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
APPROUVEE
N°2024-019 : Compte Administratif 2023 – Budget Annexe Zone d’Activité Economique (ZAE) APPROUVEE
N°2024-020 : Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Zone d’Activité Economiques (ZAE) APPROUVEE
N°2024-021 : Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Résidence Habitat Jeunes (RHJ) APPROUVEE
N°2024-022 : Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Résidence Habitat Jeunes (RHJ) APPROUVEE
N°2024-023 : Comptes de gestion 2023 : Budget Principal, budget annexe SPANC, budget annexe ZAE et budget annexe résidence Habitat Jeunes
APPROUVEE
N°2024-024 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
APPROUVEE