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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des délibérations 20231211
Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des délibérations 20231211)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire
du lundi 11 décembre à 18 h 00 à la salle des fêtes de Saint Vincent de Cosse
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
N°2023-088 : Commission Thématique : mise à jour des membres de la commission administration générale finances, sécurité et prévention des risques
APPROUVEE
N°2023-089 : Véloroute et Voie Verte : recrutement du maître d'œuvre - recours à la procédure avec négociation
APPROUVEE
N°2023-090 : Développement de l’activité économique : ouverture dominicale des commerces de détail sur la commune de Sarlat-la Canéda 2024
APPROUVEE
N°2023-091 : Cession d'un bien par l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Validation du prix de cession
APPROUVEE
N°2023-092 : FRANCE TABAC : vente d'une parcelle cadastrée CI 107p APPROUVEE
N°2023-093 : PERIGORD NOIR RENOV' : Renouvellement de la convention et réponse à l'Appel à Manifestation d'Intérêt déploiement des Plateformes de rénovation énergétique de la région Nouvelle-Aquitaine
APPROUVEE
N°2023-094 : Accompagnement DOREMI : renouvellement de la convention de partenariat rénovation performante (FACILARENO)
APPROUVEE
N°2023-095 : Chambre d’Agriculture de la Dordogne : renouvellement de la convention de partenariat - Comité Local Installation-Transmission (CLIT)
APPROUVEE
N°2023-096 : SICTOM du PERIGORD NOIR : approbation de la modification des statuts suite au changement de périmètre
APPROUVEE
N°2023-097 : SICTOM DU PERIGORD NOIR : rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
APPROUVEE
Affichée le 18 Décembre 2023
Publiée sur site internet le 18 Décembre 2023 II. ADMINISTRATION GENERALE
N°2023-098 : Personnel Intercommunal : suppression de poste et modification du tableau des effectifs
APPROUVEE
N°2023-099 : Personnel Intercommunal : modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création d’un poste filière administrative – Directeur(trice) du service commun finances
APPROUVEE
N°2023-100 : Personnel intercommunal : modification du tableau des effectifs - création de poste filière technique
APPROUVEE
N°2023-101 : Personnel Intercommunal : renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès du Pays du Périgord Noir
APPROUVEE
N°2023-102 : Personnel Intercommunal : renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès de l’Office de Tourisme Sarlat Périgord Noir
APPROUVEE
N°2023-103 : Personnel Intercommunal : Instauration du Forfait Mobilités Durables (FMD) au profit des agents de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir APPROUVEE
N°2023-104 : Personnel Intercommunal : instauration de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat
APPROUVEE
N°2023-105 : Personnel Intercommunal : mise à jour du dispositif du Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) APPROUVEE
N°2023-106 : Enfance et jeunesse : harmonisation des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH)
APPROUVEE
N°2023-107 : Petite enfance : actualisation des projets d'établissements et des règlements de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants - crèche familiale, crèche Les Petits Croquants et micro-crèche Lous Coustous
APPROUVEE
III. FINANCES
N°2023-108 : Personnel Intercommunal : renouvellement de la vacation pour les interventions du médecin vacataire dans le cadre des missions de réfèrent santé et accueil inclusif pour l’année 2024
APPROUVEE
N°2023-109 : Fonds de concours voirie : commune de Sarlat-La Canéda APPROUVEE
N°2023-110 : Subvention 2023 MSA : Spectacle au Ratz-Haut
APPROUVEE N°2023-111 : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 : demande de subvention pour réalisation de travaux relatifs à l’installation d’un ascenseur et la pose de panneaux photovoltaïques au siège de la CCSPN
APPROUVEE
N°2023-112 : Décision Modificative N°2023-02 - Budget Principal CCSPN APPROUVEE
N°2023-113 : Décision Modificative N°2023-01 - Budget Annexe Résidence Habitat Jeunes APPROUVEE
N°2023-114 : Exécution des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 : Budget Principal
APPROUVEE
N°2023-115 : Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 : budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
APPROUVEE
N°2023-116 : Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 : budget annexe Résidence Habitat Jeunes (RHJ)
APPROUVEE
N°2023-117 : Nomenclature M57 : approbation du règlement budgétaire et financier de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir
APPROUVEE
N°2023-118 : Nomenclature M57 : évolutions des modalités d'amortissement APPROUVEE
IV. ADMINISTRATION GENERALE
N°2023-119 : Pôle d'Interprétation de la Préhistoire (PIP) : modification des statuts APPROUVEE