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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 DÉCEMBRE 2025
• Affaire N°01
DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°02
SUBVENTION D'ÉQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - EXERCICE 2025
Rapporteur : Madame Isabelle GREFFIER
• Affaire N°03
MODIFICATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DE LA COLLECTIVITÉ (NOMENCLATURE M57)
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°04
BUDGET PRINCIPAL (14800) - CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS DES AMORTISSEMENTS
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°05
BUDGET PRINCIPAL (14800) - EXERCICE 2026 - OUVERTURE ANTICIPÉE DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°06
RÉVISION LIBRE DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION SOUS FORME D’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°07
MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'EMPLOIS PERMANENTS
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°08
MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°09
MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION D'EMPLOIS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET • Affaire N°10
AUTORISATION DU MAIRE AU RECOURS À DES AGENTS CONTRACTUELS POUR L'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ / POUR L'ACCROISSEMENT SAISONNIER
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°11
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) VOLET "SANTÉ"
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°12
PRIME DE RESPONSABILITÉ DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°13
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF 2024 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°14
ÎLOT A1 DES BONS ENFANTS : CONDITIONS DE CESSION DE TERRAIN EN VUE DE LA RÉALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS INDIVIDUELS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
• Affaire N°15
CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
• Affaire N°16
SYDEV - CONVENTION POUR LA RÉNOVATION DES BOULES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE 1ÈRE GÉNÉRATION ET/OU À FORT TAUX DE PANNES
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
• Affaire N°17
ATTRIBUTION DE MARCHÉ - AMÉNAGEMENT RUE DE L'ÉLU
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
• Affaire N°18
SALLE PAUL BOURGEOIS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU SYDEV Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
• Affaire N°19
SERVICE ENFANCE, JEUNESSE ET RESTAURATION SCOLAIRE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
Rapporteur : Madame Nadine ROUTHIAU
• Affaire N°20
APPROBATION DU PLAN LOCAL UNIQUE SANTE SOCIAL (PLUSS) 2026-2030 Rapporteur : Madame Florence BORDERON