Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 6270ea8275665
Procès Verbal - 611f618e1ea2d
Procès Verbal - 60cc51c6d4363
Compte-Rendu - 6151d76a1c951
Déliberation - 64071353d87a3
Procès Verbal - 6388c6ed98d19
Déliberation - 67cfefa9cf314
Déliberation - 67cff0478ff50
Compte-Rendu - 66ba11161e55b
Compte-Rendu - 613612e3bcc60
Procès Verbal - 6454b9cbbf9c4
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6454b9cbbf9c4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE JEUDI 11 MAI 2023 — 20 H 00 — Salle du conseil en Mairie
ORDRE DU JOUR
& Approbation du précédent PV
& Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
& Annulation de la délibération N°5 du 07/07/2022 portant exercice du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles sur les parcelles AK
N°35 et 36
& Mise en demeure d'acquérir un emplacement réservé N°5 figurant au Plan Local d'Urbanisme
& Rectification de l'emprise de l’avenue de la république. Accord de principe pour la cession gratuite de terrain par les consorts PELLIQUIER
& Convention prévoyant le transfert dans le domaine public communal des équipements du lotissement « Le clos St-Vincent »
& SMEG : montant de la redevance d’occupation du domaine public par les
ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.
& SMEG: Modalité de perception de la taxe communale sur la
consommation finale d'électricité
& Autorisation de cession du Renault KANGOO
& Budget Principal : Décision Modificative N°1
& Indemnité de gardiennage du Temple et de l'Eglise
& Re facturation de frais de renforcement électrique à la SAS Nouvelle Cave de St-Chaptes
& Passage au nouveau référentiel M57 au 1°’ janvier 2024.
& SMEG: convention d’habilitation dans le cadre du dispositif des
certificats d'économie d'énergie
& Questions et informations complémentaires