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Conseil Municipal - 1792419954 CM SLE 20261005 Subvention exceptionnelle versee a lassociation Heritage Lupovicien
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1792419954 CM SLE 20261005 Subvention exceptionnelle versee a lassociation Heritage Lupovicien)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 16/10/2026
Reçu en préfecture le 16/10/2026
Publié le 19/10/2026 S LOT
Subvention exceptionnelle versée à l'association
Héritage Lupovicien
Saint Leu d'Esserent 3
notreHistone, source d'Avenit
L'an deux mille vingt-six le 13 octobre à 19 h 30, le Conseil Municipal de la ville de Saint-Leu d’Esserent dûment convoqué s’est réuni à la salle Art et Culture sous la présidence de Monsieur Laurent VIOLA, Maire,
Etaient présents : Laurent VIOLA / Daniel ROLLAND / Céline TURPIN/ Claude-Alain WAMBA {Virginie SASSIN / Xavier EUVERTE / Mathieu GUÉRIDON / Cinthia CARLIER / Laurent DAIME / Fabrice SPECQUE / Céline CARTIER / Yves BLANCHARD / François AMIOT / Anna SCALA / Claude WOZNIAK-LECLERCQ / Sylvie POYÉ / Frédéric BESSET / Laurent TARASSI
Etaient absents : Nadine NAHAS (pouvoir à Xavier EUVERTE) / Véronique TÊTEFORT (pouvoir à Mathieu GUÉRIDON) / Gwenaëlle BRAULT (pouvoir à Cinthia CARLIER) / Frédéric DÉTAVE (pouvoir à Virginie SASSIN) / Nadia AMAR (pouvoir à Daniel ROLLAND) / Laétitia LAHORTE (pouvoir à Céline TURPIN) / Jean-Michel MAZET (pouvoir à Frédéric BESSET) / Christelle TERRE (pouvoir à Sylvie POYÉ) / Estelle SUEUR (pouvoir à Laurent TARASSI)
Secrétaire de séance : Céline CARTIER
[_ En exercice : 27 Présents : 18 Procurations: 9 Votants : 27 J
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande présentée par l'association Héritage Lupovicien, en date du 25 septembre 2026, sollicitant l'attribution d’une subvention exceptionnelle,
Considérant que l'association n’a bénéficié d'aucune subvention de la commune depuis l’année 2021,
Considérant que l'association Héritage Lupovicien est une association qui œuvre à la valorisation, à la sauvegarde et
à la transmission du patrimoine, de l’histoire et de la mémoire locale de Saint-Leu d’Esserent,
Considérant que l’association contribue à l'animation et à la valorisation du territoire au travers des différentes manifestations et actions qu’elle organise,
Considérant que la présente subvention exceptionnelle est destinée à contribuer au financement de l’organisation de différentes actions en lien avec le patrimoine de la ville et des manifestations organisées sur les territoires de
communes de l’ACSO,
Considérant l'intérêt local des actions menées par l'association et leur contribution à la valorisation du patrimoine et de l’histoire du territoire,
Considérant que la municipalité souhaite un traitement identique pour l’ensemble des associations du patrimoine avec une bonne cohésion entre elles,
Considérant que les crédits nécessaires à l’attribution de cette subvention sont inscrits à l’article 65748 du budget unique 2026,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> Approuve l'attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 650 €. Envoyé en préfecture le 16/10/2026
Reçu en préfecture le 16/10/2026
Publié le 19/10/2026 S LOT
Adopté à la majorité ID : 060-216005777-20261013-DEL20261005-DE
Pour :21
Contre : 0
Abstention : 6
Vu pour extrait certifié conforme au registre
Saint Leu d’Esserent, le 13 octobre 2026
Date de la convocation le 7 octobre 2026
Le secrétaire de séance,
Céline CARTIER F
La présente délibération peutfaire l'objet d’un recours devant le tribunal administratifd'AMIENS sis 14 rue Lemerchier — 80000 AMIENS dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr