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Arrêté - amt 23 dst 279 demeco jcscarre n°5
Arrêté - amt 23 dst 309
Arrêté - amt 23 dst 035 villepts de ce parkings coubertin
Arrêté - amt 23 dst 240 rivesauthion polic circul
Arrêté - amt 23 dst 130 baillee des filles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ponts-de-Cé.
Lien du pdf (Arrêté - amt 23 dst 130 baillee des filles)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Publié
le
03/05/23
LS
ET
Arrêté
municipal
AMT
23-DST-130
PATNIAN
Occupation
du
domaine
public
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
&
CONTS
DE CÉ
|
QUARTIER
DE
L'ÎLE
551°"°
fête
médiévale
la
Baillée
des
Filles
Le
Maire
de
la
Commune
des
Ponts-de-Cé,
Vice-président
d'Angers
Loire
Métropole,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
dispositions
des
articles
L.2212-1,
L.2212-2
et
L.2213-1
;
Vu
le
code
de
la
Route
et
le
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
;
Vu
la
loi
69-3
du
3
janvier
1969,
relative
à
l'exercice
des
professions
et
activités
ambulantes
;
Vu
les
arrêtés
municipaux
2010-006
du
30
avril
2010,
16-DST-017
du
27
janvier
2016
et
AMP
16-DST-
290
du
19
décembre
2016
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
dans
le
quartier
de
l'Ile
Ouest ; .
Vu
la
demande
formulée
le
20
février
2023
par
le
Comité
des
Festivités
de
la
ville
des
Ponts-de-Cé
sis
7,
avenue
de
l'Europe
(Maisons
des
Associations)
aux
PONTS-DE-CÉ,
pour
l'organisation
de
la
550ème
édition
de
la
fête
médiévale
annuelle
la
«
Baïllée
des
Filles
»
sur
le
domaine
public
dans
le
quartier
de
l'Ile
Ouest
les
mercredi
17
et
jeudi
18
mai
2023
;
Vu
les
autorisations
délivrées
au
dit
Comité
des
Festivités
par
la
commune
des
Ponts-de-Cé
les24et
25
avril
2023
respectivément
pour
un
débit
de
boissons
et
un
marché
médiéval
(vente
au
déballage)
sur
le
domaine
public
dans
le
cadre
de
la
manifestation
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
privilégier
les
spectacles
et
animations
que
cette
manifestation
propose
afin
de
poursuivre
la
valorisation
de
son
identité
médiévale
;
Considérant
l'incompatibilité
de
la
présentation
des
spectacles
et
animations
dans
les
conditions
optimales
de
sécurité
et
de
qualité,
notamment
ceux
requérant
la
présence
et/ou
la
participation
d'animaux,
avec
toutes
nuisances
sonores
et
particulièrement
celles
issues
d'attractions
foraines
;
Considérant
d'une
part
les
accès
à
l'EHPAD
«
les
Cordelières
>
depuis
l'avenue
de
la
Boire
Salée
et
la
rue
Boutreux
et
celui
au
camping
en
extrémité
de
l'avenue
de
la
Boire
Salée,
et
d'autre
part
l'afflux
du
public
généré
par
la
manifestation
;
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
préservation
du
domaine
public
ainsi
que
la
sécurité
de
ses
usagers
pendant
le
déroulement
de
la
manifestation
et
toutes
les
opérations
de
logistique
qu'elle
requiert,
qu'à
cette
fin
il
y
a
lieu
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires,
notamment
celles
de
police
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
dans
le
quartier
de
l'Île
au
Bourg ;
Arrête
:
Article
1
-
Dans
le
cadre
de
manifestation
exposée
ci-dessus
les
mercredi
17
et
jeudi
18
maï
2023,
toutes
les
attractions
foraines,
de
quelque
nature
qu'elles
soient,
seront
interdites
dans
le
quartier
de
l'Ile
au
Bourg
de
20H00
le
mardi
16
mai
à
8H00
le
dimanche
21
mai.
Article
2
—
Pour
permettre
l’organisation
et
le
bon
déroulement
des
animations
et
spectacles
proposés
dans
le
cadre
de
la
manifestation,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
ainsi
qu'il
suit
dans
le
quartier
de
l'Ile,
les
services
de
sécurité
publique
et
de
secours
demeurant
prioritaires
en
toutes
circonstances
:
©
parking
de
la
salle
Emstal
de
7H00
mercredi
17
maï
à
minuit
jeudi
18
mai:
site
réservé
au
stationnement
des
véhicules
des
organisateurs
et
bénévoles
dans
le
respect
des
dispositifs
de
signalisation
(parking
réservé
vendredi
19
maï
aux
utilisateurs
de
la
salle
Emstal)
;
©
promenade
d'Emstal
*
entre
rue
Charles
de
Gaulle
(côté
centre
culturel)
et
avenue
de
la
Boire
Salée
(hors
section
parking
Emstal
/ château)
>
de
7H00
lundi
15
mai
à
20H00
vendredi
19
mai
: stationnement
et
circulation
interdits
;
accès
services
de
secours
et
logistique
depuis
la
rue
Charles
de
Gaulle
au
droit
du
centre
culturel
;
*
entre
parking
salle
Emstal
et
château
>
de
14H00
à
minuit
mercredi
17
mai
et
de
8H00
à
18H30
jeudi
18
mai
: voie
réservée
prioritairement
à
la
déambulation
du
public
et
aux
animations
mobiles
de
la
manifestation
;
AMT
23-DST-130
DU
25.04.23
-
1/3
L'original
est
signé
électroniquement ®
aire
de
loisirs
du
château,
terrain
en
herbe
et
douves
>
de
14H00
à
minuit
mercredi
17
mai
et
de
8H00
à
18H30
jeudi
18
mai
: sites
dédiés
à
la
manifestation
avec
accueil
du
public
piétons
;
>
de
7H00
lundi
15
mai
à
17H00
lundi
22
mai,
hors
créneaux
horaires
susdits
:
sites
réservés
aux
organisateurs
et
services
(opérations
de
logistique)
;
©
jardin
public
contigu
à
la
promenade
d’Emstal
et
à
l'avenue
de
la
Boire
Salée
>
de
14H00
à
minuit
mercredi
17
mai
et
de
8H00
à
19H00
jeudi
18
mai
:
sites
dédiés
à
la
manifestation
avec
accueil
du
public
piétons
;
>
de
7H00
lundi
15
mai
à
17H00
lundi
22
mai,
hors
créneaux
horaires
susdits:
sites
réservés
aux
organisateurs
et
services
en
fonction
des
besoins
(opérations
de
logistique)
;
®
avenue
de
la
Boire
Salée
*
ensemble
de
la
voie
>
du
lundi
15
mai
au
lundi
22
mai
: circulation
perturbée
lors
des
opérations
de
logistique
;
>»
de
12H00
mercredi
17
mai
à
19H00
jeudi
18
mai
:
stationnement
interdit
y
compris
sur
emplacements
réglementaires
habituels;
circulation
interdite
sauf
accès
riverains
et
aux
établissements
Les
3
Lieux,
EHPAD
Les
Cordelières
et
camping
Slow
Village
(barriérage
avec
filtrage
en
entrée
de
voie
côté
giratoire
de
la
Mairie) ;
*
espace
en
herbe
entre
la
guinguette
et
la
Loire
>
du
mercredi
17
mai
au
vendredi
19
maï
:
circulation
et
stationnement
des
piétons
et
véhicules
interdits
en
périphérie
des
catapultes
en
dehors
des
périmètres
sécurisés,
sauf
personnes/services
habilités
;
>
de
18H00
à
23H00
mercredi
17
mai
et
de
8H00
à
20H00
jeudi
18
mai:
site
dédié
aux
animations
catapultes
et
au
public
dans
les
périmètres
autorisés
;
*
parking
public
entre
la
guinguette
et
le
camping
:
>
de
8H00
mercredi
17
mai
à
minuit
jeudi
18
mai:
sites
réservés
aux
stationnements
des
exposants
et
compagnies
se
produisant
pendant
la
manifestation
;
*
parking
public
en
bord
de
voie
(contigu
au
jardin
public,
face
à
la
guinguette)
>
de
7H00
mercredi
17
mai
à
23H00
jeudi
18
mai:
sites
dédiés
au
marché
médiéval
(manifestation
et
logistique),
conformément
au
plan
fourni
par
l'organisateur
et
aux
consignes
des
services
municipaux
;
©
parking
public
place
Leclerc
>
de
8H00
à
14H00
mercredi
17
mai,
et
à
l'issue
de
la
manifestation
Jeudi
18
mai:
site
dédié
aux
opérations
de
logistique
par
les
organisateurs
et
services
habilités
;
>
de
14H00
mercredi
17
maï
à
20H00
jeudi
18
mai:
ccHidiet
de
circulation
sécurisé
temporaire
réservé
à
la
desserte
de
l'EHPAD
Les
Cordelières
avec
délimitation
d'emplacements
de
stationnement
réservés
à
l'établissement ;
espace
restant
dédié
exclusivement
au
stationnement
des
personnes
à
mobilité
réduite
;
œ
sitôt
la
fin
de
la
manifestation
jeudi
18
mai:
site
remis
en
configuration
initiale
pour
permettre
le
déroulement
du
marché
hebdomadaire
dès
6H00
vendredi
19
mai ;
©
esplanade
place
Leclerc
(devant
Pizza
Tempo),
entre
rue
Charles
de
Gaulle
et
parking
rue
Rouget
de
Lisle
contigu
>
de
8H00
à
14H00
mercredi
17
mai,
et
à
l'issue
de
la
manifestation
jeudi
18
mai:
site
dédié
aux
opérations
de
logistique
par
les
organisateurs
et
services
habilités
;
>
de
14H00
mercredi
17
mai
à
20H00
jeudi
18
mai
: site
dédié
au
stationnement
dés
vélos
du
public.
©
parking
rue
Rouget
de
Lisle,
contigu
à
l’esplanade
de
la
place
Leclerc
>
de
12H00
mercredi
17
mai
à
20H00
jeudi
18
mai:
site
réservé
au
stationnement
des
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
sauf
sur
emplacements
de
recharge
des
véhicules
électriques
et
ceux
des
véhicules
de
livraison
PIZZA
TEMPO
qui
devront
demeurer
accessibles
et
disponibles
en
permanence
;
D
jeudi
18
mai
sitôt
la
fin
de
la
manifestation
:
site
remis
en
configuration
initiale
pour
permettre
son
utilisation
complète
par
l'ensemble
des
usagers
;
©
rue
Boutreux
>
de
8H00
mercredi
17
mai
à
20H00
jeudi
18
mai
: stationnement
interdit,
y
compris
sur
les
emplacements
réglementaires
habituels;
circulation
interdite
sauf
accès
riverains
et
aux
établissements
Les
3
Lieux,
EHPAD
Les
Cordelières,
camping
Slow
Village
(barriérage
avec
filtrage
depuis
accès
quai
Dupetit
Thouars
et
avenue
de
la
Boire
Salée) ; e
quai
Dupetit
Thouars
>
de
14H00
à
minuit
mercredi
17
mai
et
de
8H00à
20H00
jeudi
18
mai:
stationnement
maintenu
sur
emplacements
réglementaires;
circulation
interdite
à
l'exception
des
accès
riverains,
établissements
Les
3
lieux,
camping
Slow
Village
et
EHPAD
Les
Cordelières
(barriérage
avec
filtrage
en
haut
de
voie
côté
rue
Charles
de
Gaulle) ;
®
avenue
de
la
Boire
Salée,
rue
Rouget
de
Lisle,
quai
Dupetit
Thouars,
port
des
Noues
et
rue
Boutreux
>
en
complément
des
réglementations
susdites,
de
11H00
à
13H30
jeudi
18
mai
: au
fur
et
à
mesure
de
la
déambulation
du
défilé
dans
le
cadre
de
la
cérémonie
d'ouverture,
circulation
de
tous
véhicules
interdite
de
même
que
les
entrées/sorties
des
emplacements
de
stationnement
rue
Rouget
de
Lisle,
quai
Dupetit
Thouars
et
port
des
Noues
;
AMT
23-DST-130
DU
25.04.23
-
2/3
L'original
est
signé
électroniquement ©
parking
rue
Jean
Macé
>
de
12H00
mercredi
17
mai
à
12H00
vendredi
19
mai
:
site
réservé
au
stationnement
des
véhicules
de
l'association
de
soins
à
domicile
VIEXIDOM,
sans
dérogation
possible,
avec
accès
piétons
à
l’école
de
poterie
maintenu
en
permanence.
Article
3
-
Les
délimitations
du
domaine
public
préalablement
définies
par
les
services
municipaux
pour
le
déroulement
des
animations,
les
stationnements,
l'installation
des
mobiliers
et
équipements,
y
compris
branchements
de
toute
nature,
devront
impérativement
être
respectées
par
l'association
organisatrice
qui
devra
en
informer
l’ensemble
des
occupants-et
intervenants
dans
le
cadre
de
la
manifestation.
Article
4
—
La
mise
en
place
et
le
retrait
de
la
signalisation
adaptée
à
la
réglementation
susdite
seront
assurés
par
les
services
municipaux.
:
Article
5
-
Toutes
dispositions
seront
prises
par
l'organisateur
pour
garantir
en
permanence
aux
services
de
secours
l'accès
aux
voies
et
sites
occupés
ou
périphériques,
notamment
en
respectant
l’ensemble
des
dispositifs
de
sécurité
mis
en
place
par
la
ville
dans
le
cadre
du
plan
Vigipirate
renforcé.
Article
6-
En
dehors
de
leur
utilisation
pendant
la
manifestation,
les
équipements
et
mobiliers
municipaux
devront
être
sans
faute
maintenus
sur
les
sites
de
livraison,
le
cas
échéant
dans
les
caissons
prévus
à
cet
effet,
de
même
que
les
dispositifs
de
barriérage
et
signalisation
routière
y
demeurer
regroupés
;
l'ensemble
sera
repris
en
l'état
initial
de
rangement,
fonctionnement
et
propreté
par
les
services
municipaux
vendredi
19
mai,
en
cas
d'impossibilité
lundi
22
mai.
Article
7
—
Avant
la
manifestation,
l'installation
des
équipements
et
mobiliers
tels
que
barnums,
tables
et
chaises,
branchements
divers,
etc.
mis
à
disposition
par
la
Ville
s'effectuera
par
les
services
municipaux,
éventuellement
_ avec
le
concours
de
l'organisateur
conformément
aux
prescriptions
des
services
municipaux,
et
leur
utilisation
par
l'organisateur
devra
se
faire
dans
le
strict
respect
de
l'usage
pour
lequel
ils
ont
été
conçus.
Article
8
-
A
l'issue
de
la
manifestation,
l'ensemble
du
domaine
public
utilisé
dévra
faire
l'objet
d'un
nettoyage
par
l'organisateur
pour
ce
qui
concerne
les
principales
souillures
résultant
de
sa
manifestation,
notamment
les
verres,
papiers
et
emballages
de
toute
nature.
Article
9
-
Pendant
toute
la
manifestation,
y
compris
lors
des
opérations
de
logistique
par
ses
soins,
l'organisateur
devra
veiller
à
ce
que
l'occupation
du
domaine
public
s'effectue
sans
aucune
nuisance
ou
dégradation
de
quelque
nature
que
ce
soit
(voirie,
espaces
verts,
mobilier
urbain,
branchements,
réseaux,
équipements
et
mobiliers
municipaux...)
;
en
cas
d'atteinte
à
l'intégrité
du
domaine
public,
de
dégradation,
la
remise
en
état
primitif
incombera
à
l'organisateur
si
le
préjudice
résulte
de
sa
manifestation
ou
du
fait
d'un
tiers
non-identifié,
au
tiers
identifié
le
cas
échéant,
dans
tous
les
cas
dans
le
respect
des
prescriptions
émises
par
la
ville.
Article
10
—
L'organisateur
sera
responsable,
tant
vis-vis
de
la
ville
que
des
tiers,
des
accidents
de
toute
nature
qui
pourraient
résulter
de
ses
installations
et
équipements.
Il
sera
tenu
de
garantir
sa
responsabilité
civile
auprès
d'une
compagnie
d'assurance
notoirement
solvable
et
fournira
à
la
ville
l'attestation
qui
s'y
rapporte.
Article
11
—
Considérant
les
exigences
logistiques
préalables
à
la
manifestation
assurées
simultanément
par
l'organisateur
et
les
services
municipaux
ces
derniers
procéderont
à
l'affichage
du
présent
arrêté
sur
l'ensemble
des
sites
concernés
et
l'y
maintiendront
jusqu'à
la
remise
en
état
initial
des
sites.
Article
12
-
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
des
Ponts-de-Cé,
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Polices
Urbaines,
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
et
Monsieur
le
Président
du
Comité
des
Festivités
de
la
ville
des
Ponts-de-Cé
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
leur
sera
adressé.
Article
13
-
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
suivant
sa
notification. Fait
aux
Ponts-de-Cé,
le
25
avril
2023
Pour
le
Maire
et
par
délégation,
L'adjoint
chargé
des
travaux
et
de
la
transition
écologique,
Robert
DESOEUVRE
Signé
électroniquement
par
: Robert
és
À
Desoeuvre
Hôtel
de
Ville
Date
de
signature
: 27/04/2023
7
rue
Charles-de-Gaulle
Qualité
: Adjoint
R DESOEUVRE
49
130
Les
Ponts-de-Cé
LEROY mairie@ville-lespontsdece.fr
AMT
23-DST-130
DU
25.04.23
- 3/3
l''Aariainal
at
einné
élartroniareameant