Procès Verbal - PV 09 06 2023

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Procès Verbal - PV 09 06 2023 Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Vicq-sur-Mer. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 06 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 JUIN – 18H00

Salle des mariages

PROCES VERBAL

Nombre de conseillers en exercice 18

Nombre de conseillers présents 12

Nombre de votants 14

Date de la convocation 22 mai 2023

L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, le neuf du mois de juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages, sous la Présidence de M. Richard LETERRIER, Maire.

PRESENTS : M. Richard LETERRIER (Maire),

Antoine AMBROIS, Jean-Michel CAUCHOIS-LE MIERE, Mary DESMARES, Francis DISS, Dominique HAUCHECORNE pouvoir de Louis GUILLOTTE, Alexia LAINE, Jean-Noël LARONCHE, Valérie MONTRIEUL-XAMENA, Céline PLANQUE pouvoir de Elodie ARONDEL, Marianne POTTIER, Sophie QUESNOT

EXCUSES : Elodie ARONDEL, Angéline BERTOT, Laurent BLED, Louis GUILLOTTE, Elodie LEPETIT

ABSENTS : François LEPESQUEUX

Secrétaire de séance : Jean-Michel CAUCHOIS-LE MIERE

1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03/05/2023

Le procès-verbal du 3 mai 2023 est approuvé à l’unanimité.

2 Désignation des délégués et leurs suppléants en vue du scrutin sénatorial du 24 septembre 2023

La commune de Vicq-sur-Mer doit élire 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants en respectant la parité homme/femme.

Une liste « VICQ-SUR-MER » est présentée.

A l’issue de l’élection, le résultat obtenu est le suivant :

- Nombre de votants : 14

- Nombre de bulletins blancs : 0

- Nombre de bulletins et enveloppes annulés : 0

- Nombre de suffrages exprimés : 14

Après dépouillement, la liste « VICQ-SUR-MER » a obtenu 14 suffrages.

Sont élus :

Délégués titulaires : Richard LETERRIER, Alexia LAINE, Francis DISS, Marianne POTTIER, Louis GUILLOTTE Délégués suppléants : Valérie MONTRIEUL-XAMENA, Antoine AMBROIS, Sophie QUESNOT

3/ Nomination du référent SPL Tourisme – 1 représentant

Suite à la délibération n°2017-06-028 du 14 juin 2017 relatif à la création de la SPL, M. le Maire informe le conseil municipal que chaque commune membre de la SPL Tourisme doit désigner un représentant qui siègera au conseil d’administration de la SPL.

Sophie QUESNOT n’étant pas disponible professionnellement pour assister aux réunions du SPL tourisme, Richard LETERRIER propose de nommer un autre référent SPL et appelle les candidats à se déclarer. Candidat :

- Marianne POTTIER

Marianne POTTIER ayant obtenu l’unanimité est proclamée référente SPL Tourisme.2

4/ Affaires et questions diverses

Déchets ménagers et tri sélectif :

Jean-Michel CAUCHOIS-LE MIERE a constaté que sur la commune, des déchets ménagers sont encore déposés en quantité importante à certains lieux.

Dominique HAUCHECORNE répond que l’équipe technique procède au ramassage des poubelles communales chaque semaine. Il est constaté, que depuis 2 semaines, elle collecte une quantité moindre de déchets ménagers en comparaison au mois de mai.

Richard LETERRIER précise qu’un container jaune et un container noir ont été rajoutés aux points de tri sélectif du verre pour une période de 3 mois afin que les touristes « de passage » puissent y déposer leurs ordures ménagères et les déchets plastiques. Ces containers peuvent être utilisés exceptionnellement par les résidences secondaires, celles-ci devant obligatoirement être équipées de bacs individuels. Il rappelle que toutes les personnes n’ayant pas reçu leurs bacs individuels doivent contacter le service de la CAC au 02.33.53.92.04 ou compléter un formulaire en ligne sur le site de la CAC, service « déchets ménagers » Céline PLANQUE rappelle que le container « verre » du hameau de la mer doit être déplacé au point de tri sélectif à l’entrée de la commune. Elle demande si l’espace réservé à l’implantation des containers est suffisant dès lors qu’il y a été rajouté deux containers.

Richard LETERRIER répond qu’il sera pris contact avec le service « déchets ménagers » de la CAC.

Céline PLANQUE demande qui a effectué le bouchage des trous sur la voirie au hameau de la Mer. Dominique HAUCHECORNE que cela a été effectué par l’équipe technique. Céline PLANQUE répond que c’est très appréciable.

Jean-Michel CAUCHOIS-LE MIERE a constaté que la rambarde à l’entrée du hameau Deschamps a été détériorée et demande pourquoi la rambarde à l’opposé n’est toujours pas réparée.

Dominique HAUCHECORNE répond que, pour celle, le long du chemin piétonnier, le devis de l’entreprise « Clôtures du Cotentin » lui a été retourné pour effectuer cette réfection. Une relance sera faite. Richard LETERRIER répond que c’est un automobiliste qui a percuté la rambarde à l’entrée du hameau Deschamps et que celle-ci va être remise en état mais pas intégralement. Il précise que le département a donné une autorisation pour créer, à titre expérimental, pour une durée d’un an, un arrêt de bus qui sera mis en service début septembre 2023. Afin de le matérialiser, un marquage au sol va être réalisé courant août. Dominique HAUCHECORNE rajoute qu’à la fin de cette période d’expérimentation, principalement en fonction de la fréquentation, il sera réalisé de plus amples travaux d’aménagement. Il précise qu’il a été envisagé de l’implanter au carrefour du Vicq mais pour raisons de sécurité notamment le cheminement piétonnier, le stationnement et l’éloignement par rapport au bourg de la commune, cette proposition n’a pas été retenue.

Jean-Michel CAUCHOIS-LE MIERE informe qu’il a constaté deux « nids de poule » dangereux sur la voirie départementale à Vrasville.

Dominique HAUCHECORNE répond qu’il contactera l’agence technique départementale.

Richard LETERRIER informe qu’il a assisté à une réunion du service commun du pôle de proximité de Saint-Pierre- Eglise. Il rapporte qu’il est envisagé de vendre le bâtiment composé de 4 logements locatifs, rue des Follières, ainsi que l’ancien bâtiment de l’espace socioculturel utilisé, ce jour, par l’association du Panier du Val de Saire. Aussi, il est étudié une cession ou une mise à disposition des bâtiments du moulin Marie Ravenel sise à Réthoville utilisé par l’office de tourisme du Cotentin.

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 5 juillet 2023.

Fin de séance à 19h00.

Le secrétaire de séance, Jean-Michel CAUCHOIS-LE MIERE Le Maire, Richard LETERRIER