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Document publié le Lundi 2 novembre 2020
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Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Démocratie,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
F REÇU EN PREFECTURE
le 17/82/2826
L Application agrée E-lecualite n M
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
a DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DÉBADTEMENT PROVENCE VERDON
DU VAR SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 3 FEVRIER 2026
DATE Le Conseil de la Communauté de communes PROVENCE VERDON,
DE LA dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au siège de la
CONVOCATION : communauté de communes, sous la présidence de Monsieur Hervé
28 JANVIER 2026 |PHILIBERT.
Membres présents :
Messieurs Yves SOUQUE, Michel SENECHAL, Christian GHINAMO,
Hervé PHILIBERT, Laurent MEAUME, Louis REYNIER, Frank PANIZZI,
Thierry LEBOURQUE, Nicolas BREMOND, Christophe VERCOUTRE,
DATE Emmanuel HUGOU, Bruno CHALLIER, Cyrille HOURS, Bernard de
D’AFFICHAGE : | BOISGELIN, Didier VAUZELLE, Guy PARTAGE.
28 JANVIER 2026 |Mesdames Catherine VENTURINO-GABELLE, Stéphanie GOUDAL-
ORIONE, Céline GIRAN, Gaëlle CARLOT-REBEC, Christiane MERLE,
Marie-Thérèse VANNIER, Marie-Christine GUIPPONL Elisabeth
COULOMB.
Membres du conseil
En exercice : 38
Votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Membres non présents avec pouvoir :
Messieurs François VOLPI (pouvoir à Bernard de BOISGELIN), Philippe
MOACHON (pouvoir à Michel SENECHAL).
Madame Béatrice REINA (pouvoir à Hervé PHILIBERT), Arlette RUIZ
(pouvoir à Emmanuel HUGOU).
Membres non présents. excusés :
Messieurs Hubert GEOLLE, Eric GEROLIN, Yves MANCER, Stéphane ARNAUD), Patrice TOUMIAT, Gilles ROGIER, Stefano BLANC.
Mesdames Caroline ALLARD, Lotte MICHEL, Muriel GILLET.
Monsieur Cyrille HOURS a été élu Secrétaire.
Délibération n°2026/002
OBJET APPROBATION PROCES-VERBAL SEANCE PRECEDENTE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Délibération n° 2026/002 F REÇU EN PREFECTURE 1
le 17/82/2826
L Application agréve E-keqalte com 1
99 _DE-0635-200640202-20260203-2026_002-DE
Le Procès-Verbal de la séance du 28 octobre 2025 ayant été présenté aux membres du Conseil Communautaire, il leur est proposé de l’adopter.
Le Conseil communautaire
après en avoir délibéré
à l’unanimité des membres présents :
- ADOPTE le procès-verbal de la séance du 28 octobre 2025, tel que présenté.
Fait à VARAGES les jours, mois et an susdits.
LE PRESIDENT LE SECRETAIRE Hervé PHILIBERT Cyrille HOURS S
ACTE SIGNE LE... 12 FEV. 2026 RSR AR TAGS GET
ACTE RENDU EXECUTOIRE APRES :
TELETRANSMISSION LE .….................. 1 l F EV. 2026
PUBLICATION OU NOTIFICATION LE ILE EV..2026
MISE EN LIGNE LE mr. FEV,..2026....
Délibération n° 2026/002