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Compte-Rendu - CR du CM du 19 septembre 2013
Document publié le Jeudi 19 septembre 2013 par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 19 septembre 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Tél. 04 79 36 43 28
Fax 04 79 44 21 41
E-mail : matriechamousset @wanadoo.fr
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 19 SEPTEMBRE 2013
Le conseil municipal convoqué le 12 septembre 2013, s’est réuni le 19 septembre 2013 en mairie. L'ordre du jour a été affiché le 16 septembre 2015.
Etaient présents à cette réunion :
Mmes DURANT Sophie - MICHAUD Irène - PERRIN Maryse - TROILLARD Maryse Mrs BROTTET Marc - CHARBONNIER Jean-François - FRAISSE Gilbert - MOORE Pierre - VALLARIO Innocent
Etaient excusés ou absents à cette réunion :
Mile SIBUET Vanessa - Mr CAMUS Patrick
ORDRE DU JOUR
Parking de la gare : 2ème tranche de travaux
SIVU Assainissement : rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service SIVU Assainissement : demande de participation financière de la commune Modification budgétaire
Questions diverses
Secrétaire de séance : Jean-François CHARBONNIER
Parking de la gare : 2°" tranche de travaux
Dans le prolongement des travaux entrepris pour l’aménagement de la plate forme aux abords de la halte ferroviaire, le conseil municipal a décidé de faire réaliser des travaux de revêtement afin d’aménager un parking pour les poids lourds. Plusieurs entreprises ont été consultées pour une fin des travaux pour le 30 novembre.
SIVU Assainissement de la vallée du Gelon : rapport annuel 2012
Chacun des membres du conseil a été destinataire du document transmis par le SIVU. Mr Fraisse (délégué de la commune au SIVU) donne des explications complémentaires. A l’issue de la discussion, le rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service est adopté favorablement par tous les membres.
SIVU Assainissement : demande de participation financière de la commune
Le SIVU Assainissement, lors de sa réunion du comité syndical, a décidé de demander une participation financière aux communes membres. Considérant l’absence d’informations plus précises de la part du SIVU au sujet de cette participation, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de ne pas procéder au versement de la somme demandée. Modification budgétaire
L'arrêté de dissolution du syndicat des pompes funèbres pris par le Préfet prévoit la répartition de la trésorerie du syndicat sur la base du prorata de population des communes membres. Les services de la trésorerie ont notifié à la commune les écritures budgétaires à saisir.
Informations diverses
Installation de 2 conteneurs destinés au ramassage des textiles : 1 à CHAMOUX SUR GELON et 1 à COISE
L'opération de ramassage de textiles par l’ Association France Palestine Solidarité sera renouvelée le mercredi 6 novembre.
Fait le 20 septembre 2013
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jean-François CHARBONNIER Maryse PERRIN
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