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Procès Verbal - PV du conseil municipal du 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Jaulzy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil municipal du 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le seize décembre à dix-neuf heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune de Jaulzy, régulièrement convoqué le trois décembre deux mil vingt-quatre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Yves LOUBES, le Maire, conformément aux articles L121.10 et L 122.5 du code des communes.
Etaient présents : M. BOUCHEZ Jean-Marie – M. SALVI Daniel – M. FOURNIER Francis, maires-
adjoints – M. ALEXANDRE Thierry – M. DUPREZ Arnaud – Mme MOLIN Catherine – Mme
LIEVEAUX Edith – M. THOMASSIN Gérard
Excusés : M. HERNU Philippe donne pouvoir à M. DUPREZ Arnaud
Absent : Mme LECLERE Sandrine
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire M. FOURNIER Francis
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
ETANG HENRI CHAVAL
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que l’amical des pêcheurs de Jaulzy paye un loyer de 455€ annuelle pour l’entretien de l’étang par la commune. M. COUSIN Laurent, président de l’amical des pêcheurs de Jaulzy demande s’il serait possible de ne plus versé ce loyer et de procéder, eux même, à l’entretien de l’étang.
Les membres du conseil municipal après en avoir délibéré, décide de laisser l’amical des pêcheurs procéder à l’entretien de l’étang et de ne plus faire l’appel de loyer de 455€.
Résolution adoptée à l’unanimité.
RECENSEMENT DE LA POPULATION
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu’il sera procédé à l’enquête de
recensement de la population du 16 janvier 2025 au 16 février 2025.
Il est nécessaire de désigner deux agents recenseurs :
- Madame NEURREUIL Guylaine (185 logements)
- Monsieur MARIE Serge (199 logements)
(Un agent recenseur ne doit pas avoir plus de 250 logements soit environ 500 habitants) Une dotation forfaitaire de recensement doit être versé à la commune mais le montant n’est pas renseigné à ce jour, lors du recensement 2019, le montant était de 1 692 euros.
Les agents recenseur percevront une rémunération par logement recensé plus des frais de déplacement forfaitaire pour les deux demi-journée de formation. Lors du dernier recensement, la rémunération brute était de 4.13€ par logement recensé et le forfait de 59.28€, ces montants pourront être ajusté selon le montant de la dotation forfaitaire 2025.
Résolution adoptée à l’unanimité
LAVOIR DE SAY
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’afin de sauvegarder le lavoir de
SAY, il est nécessaire de prévoir des travaux, des devis ont été demandé :
- Devis de couverture pour 12 103,19€
- Devis de maçonnerie pour 4561.70€
Ces travaux ne peuvent être envisagé que sous réserve de l’obtention de subvention.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal autorisent Monsieur le Maire à faire des
dossiers de demande de subvention.
Résolution adoptée à l’unanimité.
ADHESION CINE RURAL 2025
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du renouvellement de la convention d’adhésion au
Ciné Rural pour l’année 2025.
Pour l’année 2025, il existe 5 formules d’adhésion, dont les montants des cotisations sont pour les
communes de l’Oise :
. 132€ : uniquement pour des séances scolaires, groupes ou arbres de Noël (+ 50€ par déplacement
pour les séances publiques)
. 264€ : 4 dates
. 396€ : 7 dates
. 528€ : 9 dates
. 660€ : convention personnalisée
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal :
- ont opté pour la formule : 264€ : 4 dates pendant les vacances scolaires
- autorisent Monsieur le Maire à signer le renouvellement de la convention d’adhésion au Ciné
Rural.
Résolution adoptée à l’unanimité. BUDGET PRIMITIF : DÉCISION MODIFICATIVE
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que les travaux de la Maison Blanche
commenceront mi-janvier, il y aura donc des factures à régler à EIFFAGE avant le vote du budget
2025, il est donc nécessaire d’inscrire au budget 2024, la totalité des subventions dont nous avons la
notification d’attribution.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de procéder au vote d’inscription de la totalité
des subventions, sur le budget primitif 2024, à savoir :
Dépense :
C/ 2152 166 380€
Recette :
C/ 1323 102 130€
C/ 13461 64 250
Résolution adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Daniel SALVI
Début 2025 :
- Voir pour traiter les écoulement des eaux pluviales dans la rue de la montagne. - Mettre en place les attaches vélos.
- Faire une campagne de remplacement de panneau de signalisation en mauvais état
Arnaud DUPREZ
Lors des travaux à la Maison Blanche, si cela est possible de procéder à la récupération de matériaux
non mis en œuvre pour les utiliser dans la commune.
Le maire indique que la rue du Coche sera un bon endroit pour cette mise en œuvre.
Gérard THOMASSIN
Penser à la taille des marronniers dans la rue d’Attichy.
Francis FOURNIER
Fait part des sapins de la propriété d’Annie LIEVEAUX, rue de la Montagne qui obstruent en parti le
chemin des vaches et de tous les morceaux qui bordent la rue de la montagne.
En 2025 relancer la procédure de « bien sans maître »
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h30