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Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 02 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
février
2023
Convocation
du
21
février
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
27
février
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
séance
publique,
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
FERRARI,
Maire.
Présents
:Jacques
HENRIOT,
Brigitte
IANNUZZI,
Michel
BANCELIN,
Jean-Christophe
POZO,
Olivier
DESSAINJEAN,
Jean-Marie
PELTIER,
Monique
BASSET,
Frank
BRUNET-DUNAND,
Emmanuelle
GUIGUET-BOULOGNE,
Raphaël
MARTIN,
Colette
MONTET,
Geneviève
PETIT,
Anne-Sophie
VENIEN
.
Assiste
: Marie-Agnès
ROISSARD
(secrétaire
de
mairie)
Secrétaire
de
séance
: Monique
BASSET
Ordre
du
jour
:
—
Approbation
du
Compte
Administratif 2022
—
Affectation
des
résultats
—
Vote
du
Budget
Primitif 2023
—
Vote
des
taux
d'imposition
—
Commission
Jumelage
et Délibérations
—
Commission
Patrimoine
Communal
—
Convention
bibliothèque
—
Convention
Assistance
avec
ONF
—
Questions
diverses
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Le
compte
administratif
2022
a été
approuvé
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal
Affectation
des
résultats
Suite
à l'approbation
du
compte
administratif,
le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
l'affectation
des
résultats. Vote
du
Budget
Primitif
2023
Le
budget
primitif 2023
est approuvé
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal.
Vote
des
taux
d'imposition
Du
fait
de
l'inflation,
du
recrutement
d'un
personnel
communal,
et
des
hausses
de
salaires
du
personnel
communal,
la
taxe
foncière
sur
le
bâti
augmentera
de
4
%
sur
le
bâti,
mais
restera
inchangée
sur
le
non
bâti.
Le
Conseil
approuve
la
hausse
de
ce
taux
d'imposition
:
Votants
=
13
:
Pour
=
10
Contre
=2
Abstention=
1 Commission
Jumelage
et Délibérations
En
vue
du
jumelage
de
notre
commune
avec
le
village
de
Poggio
Picenze
en
Italie,
le
Conseil
a voté
pour
la
création
d'une
Commission
Jumelage
extra-communale.
Votants
=
13
:Pour
=
12
Contre
=0
Abstention
=
1
Ainsi,
cette
commission
se réunira
régulièrement
sous
la présidence
de
M.
Marcel
Ferrari.
Elle
aura
pour
but
de
déterminer
diverses
modalités,
comme
un
principe
de
fonctionnement,
et un
règlement
intérieur. Toute
personne
de
la commune
intéressée
par
ce
projet
pourra
y participer.
:
Commission
Patrimoine
Communal
De
même,
le
Conseil
a voté
pour
la
création
d'une
Commission
extra-communale
pour
la
conservation
et
la
mise
en
valeur
de
notre
patrimoine
communal
(voie
sarde,
église,
presbytère,
croix,
chemins
de
randonnée,
….)
Votants
=
13:
Pour=13
Contre
=0
Abstention
=
0
.
iige
Ainsi,
cette
commission
se
réunira
régulièrement
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Christophe
Pozo.
Idem,
toute
personne
de
la
commune
intéressée
par
ce
projet
pourra
y
participer.
Convention
bibliothèque
Le
Conseil
Savoie
Mont-Blanc
a adopté
le
Plan
de
développement
de
la
lecture
publique
pour
la
période
2022-2027
:
lecture
partout
et
pour
tous.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
la Convention
Bibliothèque.
Convention
Assistance
avec
ONF
Actuellement,
beaucoup
d'arbres
de
nos
forêts
sont
victimes
des
attaques de
scolytes.
Pour
éviter
une
propagation,
le Conseil
vote
à l'unanimité
la Convention
Assistance
avec
l'ONF,
pour
donner
ordre,
sous
conseil
du
garde-forestier,
de
couper
et vendre
les bois
qui
dépérissent
auprès
de
scieries.
De
même,
le
Conseil,
à l'unanimité,
autorise
le
maire
M.
Marcel
FERRARI
à faire
appel
à l'association
SYLV'ACCTES
pour
une
gestion
améliorée
de
notre
forêt.
Questions
diverses
—
Subvention
pour
l'éclairage
public
Il est prévu
l'extinction
de
l'éclairage
public
de
notre
commune
entre
23h
et 5h,
ce
qui
implique
la mise
en
place
d'horloges
pour
les
8 coffrets
de
lampadaires
isolés.
Le
Parc
de
Chartreuse
accompagne
les
communes
pour
le système
d'extinction
de
nuit
de
leur
éclairage
public
grâce
à des
subventions.
Le
Conseil,
à l'unanimité,
vote
pour
l'obtention
d'une
subvention
pour
l'éclairage
public.
—
Entretien
du
GR 9
Voir
avec
le CCLA
(Communauté
de
Communes
du
lac
d'Aiguebelette)
et le président
de
la CAF
(Club
Alpin
Français)
pour
l'entretien
du
GR
9
(surveiller
les
arbres
dépérissants
pour
la sécurisation
du
chemin).
—
Cabane
à
livres Il
est
toujours
question
de
l'installation
d'une
cabane
à livres:
cette
cabane,
prochainement
installée
au
chef-
lieu,
sera
sous
la
responsabilité
de
la
mairie.
—
Vitesse
excessive
des
véhicules
au
Freney
Proposition
d'une
réunion
publique
des
habitants
de
ce
hameau,
afin
d'étudier
les
éventuelles
solutions
à
mettre
en
place.