Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 09 22 liste dlibrations 200922
Déliberation - 2022 07 19 Liste des dlibrations
Déliberation - 2022 12 13 Liste des dlibrations
Conseil Municipal - 2022 11 15 Liste dlibrations CM
Procès Verbal - PV du 18 12 18
Procès Verbal - 2022 10 18 PV NDS approuv
Procès Verbal - 2022 05 10 PV 10052022 NDS
Procès Verbal - 2021 10 19 PV 191021 NDS
Déliberation - 20240711 Liste des dlibrations
Procès Verbal - PV 16 10 18
Déliberation - 2022 10 18 Liste dlibrations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noues de Sienne.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 10 18 Liste dlibrations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Loisirs,
N
N
UES
Le
COMMUNE
DE
NOUES
DE
SIENNE
Tél.
: 02.31.68.82.63
- Mail
: contact@nouesdesienne.fr
e
‘
1 Place
de
la Mairie
- Saint-Sever-Calvados
Sienne
14380
NOUES
DE
SIENNE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOUES
DE
SIENNE
SEANCE
DU
18
octobre
2022
à 20h00
Date
de
Conseillers
en
E
ss à
convocation
exercice
Présents
or
Votants
Excusés
Absents
11/10/2022
41
P
Date
d'affichage
Quorum
11/10/2022
2!
#
é
*#
1
19
Délibération
n°
DCM2022-085
examinée
le 18/10/2022
-Exonération
des
pénalités
de
retard
école
maternelle-
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DCM2022-086
examinée
le
18/10/2022
—
Convention
relative
à
l’expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
et
adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
01/01/2023
-
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DCM2022-087
examinée
le
18/10/2022
- Convention
de
partenariat
avec
le
Département
pour
le
développement
des
ressources
numériques
dans
les
bibliothèques
publiques
—-
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DCM2022-088
examinée
le
18/10/2022
—
Attribution
subvention
à
l’USM
vire
section
tennis-
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DCM2022-089
examinée
le
18/10/2022
—
Attribution
de
subvention
à
la
société
de
chasse
intercommunale
—
Approuvée
à
l’unanimité Délibération
n°
DCM2022-090
examinée
le
18/10/2022
—
Attribution
de
subvention
à
l’union
cycliste
landellaise-
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DCM2022-091
examinée
le
18/10/2022
—
Ecole
de
musique
et
de
danse
: modification
de
la
grille
de
tarification
en
piano
-
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DCM2022-092
examinée
le
18/10/2022
-— Projet
station
Sport
nature
: attribution
d’une
subvention
-
Approuvée
à
l’unanimité