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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 8 mars 2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 8 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Éducation,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d'Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal,
en séance publique, le MERCREDI 08 MARS 2023 à 19 H 30.
ORDRE DU JOUR
-000-
Y_ Désignation d'un Secrétaire de séance
(article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
|- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
*”_ Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 12 décembre 2022
IL - FINANCES LOCALES
1. Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2023: présentation du rapport d'orientations budgétaires (ROB) et débat
IlL- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2. Attribution d'une subvention pour l'association « APE Les Champs-Forts » au titre de l'année 2023 3. Attribution d'une subvention pour l'association des commerçants d'Esbly « ACE » au titre de l'année 2023
IV - ENFANCE, JEUNESSE ET EDUCATION
4. Attribution d'une subvention à l'USEP de l'école élémentaire du Centre au titre de l'année scolaire 2022/2023 : soutien à la sortie scolaire avec nuitées
5. Prise en charge des frais de scolarité pour l'accueil d'un enfant Esblygeois en unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) à Meaux
V - POLITIQUE DE LA VILLE - HABITAT - LOGEMENT
6. Abrogation de la délibération n° 71/12-2018 du 05 décembre 2018 portant sur la mise en place de la demande d'autorisation préalable de mise en location sur la commune d'Esbly, dite « permis de louer »
VL- URBANISME
7. Acquisition de la parcelle cadastrée section J numéro 126 sise chemin Latéral à Esbly
ul. VIL- PATRIMOINE COMMUNAL
8. _ Signature d'une convention de servitude avec la Société ENEDIS — Implantation d'un poste de transformation sur une parcelle communale (STEP) cadastrée B 0562, située dans le prolongement du sentier des Reddons à Esbly
VIIL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
9. Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Ghislain DELVAUX, Maire d’'Esbly 10. Désignation d'un représentant élu au sein de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) en remplacement d'un membre démissionnaire
IX - INTERCOMMUNALITÉ
11. Avenant n°01 au contrat territorial de relance et de transition écologique (CRTE) pour la Communauté d'agglomération du Val d'Europe — Autorisation de signer donnée au Maire pour la commune d'Esbly
12. Débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Val d'Europe Agglomération
13. Approbation du Plan Pluriannuel d'investissement induit par le Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables (SDIC) de Val d'Europe Agglomération
X - DÉCISIONS DU MAIRE
14. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
XI- QUESTIONS DIVERSES
-000-
Fait à Esbly, le 28 février 2023.