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Séance - 64 d1539943713400
Séance - 64 d1454949161917
Document publié le Mardi 2 février 2016 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 64 d1454949161917)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
Conseil Municipal
Séance publique du 02/02/16 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 02/02/16 - page 1
Délibération n° 2016/20
Personnel. Modification du tableau des emplois.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de conseillers municipaux présents : 42
Date de la convocation : 27/01/16
Compte rendu affiché le 04/02/16
Transmis en préfecture le
04/02/16
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20160202-26307-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Loan NGUYEN
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Paula ALCARAZ, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, M. Aurélien SCANDOLARA, Mme Loan NGUYEN, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, Mme Hidaya SAID, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS
Absent(e)s : M. Nasser DJAIDJA, Mme Maite LAM
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : M. Saïd ALLEG a donné pouvoir à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Nadia CHIKH a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, Mme Régia ABABSA a donné pouvoir à M. Idir BOUMERTIT, Monsieur Frédéric PASSOT a donné pouvoir à M. Christophe GIRARD, M. David INGLES a donné pouvoir à M. Damien MONCHAU Conseil Municipal
Séance publique du 02/02/16 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 02/02/16 - page 2
Rapport n° 20
Personnel. Modification du tableau des emplois
Direction Ressources Humaines
Mesdames, Messieurs,
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de modifications indispensables sous réserve de l’avis du Comité Technique.
Je vous invite à en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 18/01/16,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe,
- dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice
2016 et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés aux articles concernés, aux
sous – fonctions et rubriques suivantes :
422 Autres activités pour les jeunes
813 Propreté urbaine
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN Modification du Tableau des Emplois - Personnel permanent
Conseil Municipal du 2 février 2016
Emplois à supprimer
Emplois à créer
Date d'Effet
1 adjoint technique de 1ère classe
1 adjoint technique de 2ème classe
01/12/2015