Procès Verbal - 44 PV du Conseil Municipal du 10 juin 2021

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Procès Verbal - 44 PV du Conseil Municipal du 10 juin 2021 Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune d'Étalondes. Lien du pdf (Procès Verbal - 44 PV du Conseil Municipal du 10 juin 2021)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Télécommunications et internet, 1

Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2021

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle polyvalente, le jeudi 10 juin 2021, à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Dona Mario, Maire,

Etaient présents : Monsieur Younous Adep, Madame Boullard Annick, Monsieur Gillet Jean-Marc, Madame Berlez Marie-Christine, Messieurs Croisy Richard, Giffard Claude, Mesdames Obry Christelle, Boucher Mélanie, Depoilly Tiphanie, Vittu Marie-Pierre, Messieurs Queneuille Sébastien, Lelong Gianni, Martin Patrick formant la majorité des membres en exercice.

Etaient absentes excusées :

- Monsieur Adam Christian (pouvoir à Mr Giffard Claude)

Secrétaire de séance : Madame Boullard Annick

Monsieur le Maire accueille Monsieur Martin, nouveau Conseiller Municipal, qui remplace Madame Kasperski Marie-Thérèse démissionnaire. Il reviendra sur les conditions d’entrée de Monsieur Martin au Conseil Municipal dans le cadre du point n°4 de l’ordre du jour.

Le procès-verbal de la réunion du 11 mai 2021 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur Gillet demande si Monsieur le Maire a eu un retour de la Communauté de Communes concernant le rejet par le Conseil Municipal du projet de déchèterie à Etalondes. Monsieur le Maire a transmis la délibération au Président de la C.C.V.S. avec une copie au Vice- Président en charge des déchets, mais il n’a eu aucun retour.

L’ordre du jour est le suivant :

1) Organisation du temps scolaire pour l’année 2021 - 2022

2) Participation financière de la Commune pour le transport scolaires des collégiens et lycéens internes utilisant le réseau ferroviaire

3) Budget Commue : Décision Modificative n°2

4) Remplacement de Madame Kasperski au Conseil Municipal

5) Décisions

6) Questions diverses

1) Organisation du temps scolaire pour l’année 2021 - 2022

Les Services Académiques demandent aux communes de délibérer à nouveau sur l’organisation du temps scolaire pour l’année 2021 – 2022 au sein du RPI Etalondes St Rémy-Boscrocourt. Monsieur Gillet explique que lorsque le SIVOS a retenu la semaine de 4 jours, comme beaucoup d’autres collectivités dans le secteur, il pensait que c’était la règle. En fait, il s’agissait d’une mesure dérogatoire, la règle étant la semaine de 4 jours et demi (école le mercredi matin).

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de maintenir l’organisation du temps scolaire de l’école d’Etalondes pour l’année scolaire 2021 – 2022 selon les mêmes règles que précédemment, à savoir, l’école sur 4 jours, les lundis, mardis, jeudis et vendredis selon les horaires suivants :

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

Matin

8h40 8h40 8h40 8h40 11h50 11h50 11h50 11h50

Après-midi

13h50 13h50 13h50 13h50 16h40 16h40 16h40 16h40

2) Participation financière de la Commune pour le transport scolaires des collégiens et lycéens internes utilisant le réseau ferroviaire

Dans le cadre des travaux engagés par la Région Normandie pour harmoniser le tarif des transports scolaires, cette collectivité a décidé de mettre en place un abonnement scolaire pour les élèves internes utilisant le réseau ferroviaire pour la rentrée scolaire 2021 – 2022. Le tarif fixé par la Région est de 120 € et il est différent de celui appliqué pour le transport des élèves par autocar.

La Commune ayant accepté de participer à hauteur de la moitié du coût du transport par autocar, la Région demande si la Commune accepterait de participer également sur celui du transport ferroviaire des élèves internes.2

Monsieur Queneuille pensait que la participation de la Commune ne portait que sur le transport des élèves fréquentant le collège Salmona et le Lycée Anguier.

Monsieur le Maire lui répond que tous les collégiens et lycéens quel que soit l’établissement fréquenté bénéficie de cette participation de la Commune. Elle est versée directement à la Région qui la déduit de la facture des familles. L’ajout des élèves internes ne devrait concerner qu’une ou deux personnes. Madame Boullard ajoute que le CCAS apporte une aide complémentaire égale à la moitié du reste à charge des familles, dès lors qu’elles sont non imposables et qu’elles s’inscrivent en mairie (Cela revient pour les familles bénéficiaires à ne payer qu’un quart du coût du transport scolaire). Il faudra que le C.C.A.S. ajoute cette catégorie d’élèves dans la liste des bénéficiaires.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de participer à hauteur de 50% pour le transport des élèves internes utilisant le réseau ferroviaire. Il autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette délibération.

3) Budget Commue : Décision Modificative n°2

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la décision modificative n°2 ci-dessous : I) Section de de fonctionnement : (transfert de crédits en dépense) Chap 042 : c/6817 : - 59 € Chap 68 : c/6817 : 59 €

I) Section d’investissement : Transfert de crédits en dépenses :

Op. 219 : Réfection Impasse Jacquet c/2315 : - 2.500 € Op.214 : Clôture du stade et création d’un parking au stade et à l’école c/2315 : + 500 € Op.216 : Matériel informatique de la mairie c/2183 : 800 € Op.220 : Réfection du chemin du Bas Rouvroy jusqu’à la stabulation c/2315 : + 1.200 €

Monsieur le Maire apporte des explications quant aux travaux sur le chemin du Bas-Rouvroy. L’action va être plus importante que ce qu’il a été fait il y a quelques années. Le chemin sera renforcé à hauteur de la stabulation, là où les engins agricoles et le camion de lait font demi-tour.

4) Remplacement de Madame Kasperski au Conseil Municipal

Monsieur le Maire rappelle qu’à la dernière réunion de Conseil Municipal, Madame Kasperski lui a remis sa lettre de démission. A réception de cette lettre, la Sous-Préfecture a informé le Maire du changement de règle depuis les dernières élections municipales. Il y a obligation de remplacer le Conseiller Municipal démissionnaire (ou décédé) en prenant le suivant sur la liste sur laquelle il était élu. Le suivant de liste devient automatiquement Conseiller Municipal. En cas de refus de ce dernier, on va chercher les personnes qui suivent jusqu’à épuisement de la liste. Ce n’est que dans ce dernier cas que le Conseil Municipal peut sièger à 14 membres. Monsieur Ludovic Boufflet qui était le suivant de liste n’a pas souhaité devenir Conseiller Municipal du fait de son statut d’employé communal et il a démissionné aussitôt. Madame Thomas – Leroux a également refusé d’en faire partie pour des raisons personnelles. C’est la raison pour laquelle Monsieur Patrick Martin est devenu Conseiller Municipal.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de désigner le remplaçant de Madame Kasperski au sein des Commissions Municipales. Sont concernées les Commissions suivantes : Actions Sociales et Solidarité, Information Communication Ecoute et Proximité, Vie Associative, Fêtes Cérémonies Sports, Enfance Jeunesse Culture.

Monsieur le Maire propose que Monsieur Martin prenne d’emblée la place de Madame Kasperski dans toutes ces Commissions.

Madame Vittu fait remarquer qu’il serait préférable de demander d’abord aux Conseillers Municipaux déjà en place s’ils souhaitent intégrer ces commissions.

Monsieur Martin fait part d’ores et déjà qu’il ne souhaite pas faire partie de la Commission Vie Associative. Madame Vittu aurait souhaité pouvoir faire partie de la Commission Actions Sociales – Solidarité. Madame Boullard lui répond que les membres de cette Commission sont les mêmes que ceux du CCAS.

Après avoir fait un appel à candidature, par un vote à l’unanimité, le Conseil Municipal procède à la désignation des remplaçants de Madame Kasperski au sein des Commissions ci-dessous : - Actions sociales, Solidarité : Monsieur Patrick Martin

- Information, Communication, Ecoute et Proximité : Monsieur Patrick Martin - Vie associative, Fêtes, Cérémonies, Sports : Monsieur Gianni Lelong

- Enfance, Jeunesse, Culture : Monsieur Patrick Martin3

Monsieur le Maire rappelle que les membres de la Commission Enfance Jeunesse Culture avaient déjà décidé de prendre pour Président Monsieur Jean-Marc Gillet au cours de la réunion du 10 mai dernier. Cette désignation est confirmée.

5) Décisions

Monsieur le Maire rend compte de deux décisions qu’il a prises dans le cadre de la délégation que le Conseil Municipal lui a donnée en début de mandat.

- Contrat avec la société JVS Mairistem pour faire évoluer les logiciels « métiers » (état-civil, élections, budget, gestion du personnel, …) par des logiciels hébergés, en cloud, chez ce même prestataire. Cela permettra de pouvoir travailler à distance (télétravail), de régler le problème de sauvegarde des données, et d’avoir une assistance informatique dédiée avec des formations adaptées, tout en continuant à avoir les mises à niveau des logiciels. Ce contrat a une durée de 3 ans. La première année, la dépense en investissement est de 6.727, 68 € TTC et en fonctionnement de 1.163, 52 € TTC. Les deux années suivantes, elle sera en investissement de 4.654, 08 € TTC et de 1.163, 52 € TTC en fonctionnement.

- Marché passé avec la Sté Christophe Blondel pour un montant de 80.693 € HT pour le remplacement des portes et fenêtres de l’école. La plus grande partie des travaux se fera pendant les vacances scolaires d’été. Pour les portes et fenêtres cintrées, leur remplacement se fera plutôt aux vacances de la Toussaint en raison du délai plus important pour leur fabrication. La Communauté de Communes a accordé une subvention pour ces travaux et on attend les aides de l’Etat au titre de la DETR et du Département.

6) Questions diverses

*Madame Boullard demande quel sera le rôle des signaleurs pendant la course organisée par la Renaissance pendant la fête d’Etalondes.

Monsieur Younous indique que Monsieur le Maire et lui-même ont rencontré Monsieur Le Plomb, pour faire le point sur la course. Il faudra 16 signaleurs.

Monsieur Giffard demande qui prend en charge les signaleurs s’ils sont accidentés ou si leur responsabilité est engagée pour être à l’origine d’un accident du fait d’une mauvaise coordination de leur intervention Monsieur Younous lui répond que le nom des signaleurs est donné à la Sous-Préfecture. Monsieur le Maire précise qu’il y aura un travail en amont des agents communaux pour vérifier l’état du parcours (reboucher les trous et balayer si nécessaire).

Une action de communication sera faite auprès des riverains des rues traversées par la course pour éviter qu’ils ne sortent ou ne rentrent chez eux à ce moment-là.

A la fin de la course cycliste, la Renaissance offrira un apéritif à la population dans la salle polyvalente. Concernant la fête par elle-même, Monsieur le Maire s’est inquiété de la présence du barnum sur le parvis devant la mairie. La question est réglée car la restauration se fera sur le parking derrière la salle des fêtes où le barnum sera installé.

Les pots de fleurs pourront donc être installés sur le parvis avant la fête.

Les forains vont commencer à arriver le 6 juillet. Il faudra enlever des potelets amovibles pour qu’ils puissent installer leurs manèges avant cette date. Ils resteront jusqu’au 13 juillet.

Monsieur le Maire a demandé à la Communauté de Communes de neutraliser les conteneurs de tris sélectifs au Clos car les forains s’étaient plaints des nuisances que cela leur occasionnait, leurs caravanes étant à côté. Le feu d’artifice aura lieu le 10 juillet au soir.

*Monsieur Lelong constate que les feux à la Pipe sont encore en panne et cela dure depuis plusieurs mois. Monsieur le Maire intervient sans cesse auprès de la Société Forlumen pour les faire réparer. Ils viennent en fonction de leur disponibilité car il n’y a pas de contrat de maintenance. Monsieur le Maire a demandé à cette société de lui proposer un contrat. A la dernière réparation, Monsieur le Maire est allé voir sur place avec les techniciens de Forlumen. Il semblerait que des coupures de courant soient à l’origine de l’arrêt des feux. Pour la réparation du feu vert en venant de la Ville d’Eu, la commande a été faite il y a plusieurs mois, mais Forlumen n’arrive pas à avoir les pièces pour réparer.

Monsieur le Maire signale qu’il a fait augmenter la durée du feu vert rue du Village pour permettre le passage de plus de véhicules en même temps.

Monsieur Queneuille demande si l’on ne peut pas faire appel à une autre société. Monsieur le Maire répond que c’est Forlumen qui a installé les feux et qui dispose des pièces.

Monsieur Lelong déplore l’état des parterres de fleurs à l’angle de la rue de la Vierge et du Clos Monsieur le Maire répond qu’ils seront nettoyés quand les agents auront un peu de disponibilité.4

Monsieur le Maire signale que des arbustes ont été volés dans les massifs de la RD 925. Il reste un travail à faire par les agents à cet endroit. Comme les parterres sont régulièrement abimés par les véhicules, des plots en bois seront posés au droit des maisons pour empêcher que les véhicules roulent dessus.

Monsieur Lelong signale la demande de Monsieur Padé à Mancheville pour la remise en état du talus devant chez lui. Il a un poteau de clôture qui est pratiquement dans le vide et il voudrait que le talus soit stabilisé pour éviter que le poteau ne tombe.

Monsieur le Maire répond que, dans le cadre du projet de réaménagement de la traverse de Mancheville, ce problème sera réglé. Il est prévu d’ailleurs qu’une rencontre ait lieu avec les riverains avant de commencer les travaux. Le projet intégrera l’installation des écluses.

Monsieur Lelong demande si en remplacement de la fête de la musique, il est possible que de la musique soit diffusée dans la commune pendant la fête locale.

Monsieur Younous répond que la Renaissance a prévu que des groupes de musique se produisent.

*Madame Vittu demande où en est le projet de rachat du presbytère.

Monsieur le Maire lui répond qu’il n’y a pas d’avancée sur ce projet. S’il y a un acheteur privé ce sera bien et s’il n’y en a pas, la Commune fera une étude pour un rachat éventuel. D’ici là, il y aura plusieurs points de sécurité importants que les héritiers vont devoir régler. Il s’agit de l’état des cheminées, surtout celle côté rue de Flocques et le problème de la mérule.

Concernant cette affaire, il regrette qu’à l’issue du Conseil Municipal, l’article paru dans l’Informateur ait entraîné un déchainement contre lui sur les réseaux sociaux. Il a reçu plus de 80 messages dont un certain nombre étaient des insultes.

*Monsieur Gillet informe que le SIVOS a été retenu par l’Etat pour une subvention au titre du plan de relance du numérique. L’aide sera de 70% pour l’achat de matériel informatique avec une dépense maximale de 14.000 €.

L’aire de jeux devant l’école est très fréquentée. Les jeux thermocollants vont être posés prochainement devant et dans la cour par les agents communaux.

Monsieur Gillet a assisté à une réunion de la Commission Jeunesse à la C.C.V.S. Il y a beaucoup de projets en faveur des jeunes (pass culture, ...). Il faudra voir comment la Commune pourra relayer l’information auprès des familles d’Etalondes les prochaines années.

Une rencontre a eu lieu avec la représentante d’ENEDIS. A été évoqué l’état des transformateurs. ENEDIS va mener des actions pour régler les problèmes de sécurité. Concernant la remise en peinture, une convention pourra être passée avec ENEDIS pour que la Commune fasse intervenir un graffeur pour certains d’entre eux et fasse appel à des chantiers de jeunes pour d’autres. A été également abordée la question des dégradations sur les coffrets électriques. Si les élus ont connaissance de coffrets en mauvais état, il faut qu’ils fassent remonter l’information.

*Madame Boucher propose qu’aux cérémonies patriotiques, plutôt que de déposer 3 gerbes, de n’en déposer que deux et de mettre une potée qui durera plus longtemps.

Une réunion a eu lieu avec l’Inspecteur de l’Education Nationale concernant l’évolution des effectifs de l’école. Elle voudrait savoir si l’Inspecteur a donné une réponse quant à la réouverture d’une classe car le nombre d’enfants dans les classes est important. Cela inquiète un certain nombre de parents.

Elle annonce l’Assemblée Générale extraordinaire de l’Association les P’tites Mains le 23 juin. Elle espère que cette association continuera à exister après.

Elle signale le changement de propriétaire au Bar-Tabac de la Pipe à compter du 1er juillet prochain. Monsieur le Maire a rencontré les repreneurs. Il doit faire le point avec eux d’ici quelques semaines sur les conditions de stationnement devant leur commerce.5

*Madame Berlez n’a aucun retour sur le site Internet mis en route depuis peu. Un document papier continuera à être distribué aux habitants car tous n’ont pas accès à internet. Il aura une forme allégée par rapport au JDE.

*Monsieur Croisy est surpris d’avoir vu des travaux dans sa rue sans savoir de quoi il s’agissait. Il aurait souhaité que les riverains soient prévenus. Monsieur Adam l’a chargé de faire la même observation. Une annonce aurait pu être faite sur Panneaupocket ou encore l’entreprise aurait pu distribuer des mots dans les boîtes à lettres. Par ailleurs, l’entreprise n’est pas très coopérative quand les riverains ont besoin de sortir de chez eux.

Monsieur le Maire indique que ce sont des travaux de renforcement du réseau ENEDIS pour pouvoir alimenter l’exploitation agricole de Mr Legrand qui manque de puissance. Les élus concernés auraient pu appeler la mairie pour se renseigner sur ces travaux.

*Monsieur Martin soulève le problème du manque de visibilité au carrefour de la rue de la Vierge avec la rue du Village.

Monsieur le Maire répond qu’une étude a été commandée à la Société Arter pour voir les problèmes de circulation dans la commune. Elle proposera différents scénarii en fonction du résultat de l’étude qu’elle va réaliser.

*Madame Depoilly signale la demande de Madame Padé d’avoir un encart publicitaire sur le site internet de la Commune.

Il lui est répondu que son commerce est cité sur le site. Mais il n’est pas prévu de faire de la publicité commerciale.

Les débats étant clos, la séance est levée à 20 heures 50.