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Compte-Rendu - id321 cr cm 25 2 21 Document publié le Jeudi 25 février 2021 par la commune de Cocheren. Lien du pdf (Compte-Rendu - id321 cr cm 25 2 21)Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Logement, Ville de

COCHIEREN œ

C- PROCES VERBAL ET COMPTE-RENDU

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 FEVRIER 2021

Etaient présents sous la présidence de Monsieur Jean Bernard MARTIN, Maire : Monsieur Daniel FÜUHR, Madame Martine KREBS, Monsieur Richard OSTROWSKI, Madame Marie-Josée SCHWEITZER, Monsieur Emile REINHARD, Madame Martine JOHANN Adjoints, Madame Marie-Thérèse PFEIFFER, Conseillère Municipale déléguée, Messieurs René SCHMIDT, Amar MAACHE, Louis DE CHIARA, , Mesdames Anne-Marie BOUTET, Anne KAAS, Madame Claire BLADT, Monsieur Jonathan OUTOMURO, Madame Aurélie QUAI, Monsieur Samuel KREMER, Conseillers Municipaux.

Etaient excusés : Monsieur Christian GAUER (délégation de vote à Monsieur Jean Bernard MARTIN) Mesdames Nadine KELLER, Isabelle DEMOGEOT (délégation de vote à Madame Marie-Josée SCHWEITZER), Christine LUPIC, Messieurs Paul CHAVAN, Jean-Philippe BOTT, Conseillers Municipaux.

Après les salutations d'usage, le quorum étant atteint Monsieur le Maire propose de passer à l'ordre du jour et ouvre la séance à 18 h 00.

Monsieur le Maire nomme Madame Claire BLADT, secrétaire de séance.

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26 JANVIER 2021

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité par les membres présents à ladite réunion.

2. BUDGET

a. Etude et vote du Compte Administratif 2020 ;

Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire,

Le conseil municipal décide d'arrêter le compte administratif 2020 aux soldes ci-après, et

d'affecter les résultats de fonctionnement comme suit :

Dépenses Recettes Résultat

section de fonctionnement

mouvements réels 1 723 444,88 2 405 155,88 681 711,00

mouvements d'ordre 98 126,50 23 950,00 -74 176,50

reprise résultat N-1 0,00

total 1 821 571,38 2 429 105,88 607 534,50

section d'investissement

mouvements réels 1 516 429,39 1647 183,74 130 754,35

mouvements d'ordre 23 950,00 98 126,50 74 176,50

opérations patrimoniales 0,00

reprise résultat N-1 | 427 341,16 -427 341,16|Restes à réaliser 508 177,00 400 000,00 -108 177,00

total 2 475 897,55 2 145 310,24 -330 587,31

Total général 4 297 468,93 4 574 416,12 276 947,19

affectation à l'excédent reporté de fonctionnement 002 276 947,19 affectation à l'excédent de fonctionnement capitalisé 1068 330 587,31 Solde d'exécution de la section d'investissement 001 -222 410,31

Résultat de clôture 385 124,19

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

En l'absence de Monsieur le Maire et sous la présidence de Monsieur Daniel FÜHR,

1°" Adjoint au Maire,

A l'unanimité

ADOPTE le Compte Administratif 2020 du Budget Général arrêté aux chiffres détaillés ci- avant ;

DECLARE toutes les écritures de l'exercice 2020 définitivement closes ;

DECIDE d'affecter le résultat de fonctionnement de l'exercice 2020, compte-tenu des restes à

réaliser en recettes et de l'excédent de clôture de la section d'investissement, comme suit :

- Affectation à la section d'investissement : 330.587,31 €

- Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement : 276.947,19 €

CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente.

b. Avis à donner par rapport au Compte de Gestion 2020.

Après s'être assuré que le Receveur a pris dans ses écritures le montant de tous les titres

émis, celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, et qu'il a procédé à toutes les

opérations d'ordre qui lui ont été prescrites de passer dans ses écritures ;

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses sont régulières ;

I. Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier au 31 décembre 2020,

y compris celles relatives à la journée complémentaire,

II. Statuant sur les résultats du budget de l'exercice 2020 en ce qui concerne les

différentes sections budgétaires,

III. Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'Administration Générale, A l'unanimité

DECLARE que le Compte de Gestion dressé par le Receveur-Percepteur pour l'exercice 2020

n'appelle aucune observation de sa part.c. Etude et vote du Budget Primitif 2021 et décisions annexes.

Le projet de Budget Primitif 2021 exposé par Monsieur le Maire a été établi conformément au Débat d'Orientation Budgétaire du 26 janvier 2021.

Les dotations et les contributions directes prises en compte dans le projet ne sont que des

estimations faute de notifications à la date de la séance.

Le projet prend également en compte les restes à réaliser découlant du Compte Administratif

2020 et, au niveau des recettes, les reports et l'affectation du résultat de fonctionnement.

Le projet de Budget Primitif 2021 s'équilibre comme suit :

Section de fonctionnement :

Dépenses 2 576 470,19 €

Recettes 2 576 470,19 €

Section d'investissement :

Dépenses 2 377 304,50 €

Recettes 2 377 304,50 €

DÉPENSES RECETTES

Restes à Propositions él Restes à Propositions _— réaliser nouvelles réaliser nouvelles

section de fonctionnement

opérations réelles 1 905 120,00 1 905 120,00 2 299 523,00 2299 523,00

opérations d'ordre 671 350,19 671 350,19 0,00

reprise résultat N-1 0,00 276 947,19 276 947,19

total 0,00 | 2576 470,19 2 576 470,19 0,00 |_ 2576 470,19 2576 470,19

section d'investissement

opérations réelles | 508 177,00 | 1646 717,19 2154 894,19 | 40000000! 1305 954,31 1705 954,31

opérations d'ordre 0,00 671 350,19 671 350,19

opérations patrimoniales 0,00 0,00

reprise résultat N-1. 222 410,31 222 410,31 0,00

total | __508177,00 | 1869 127,50 2377 304,50 | 400 000,00 | 1977 304,50 2377 304,50

Total général | __ 508 177,00 | 4445 507,69 4953774,69] 400000,00| 4553 774,69 4953 774,69

Les dépenses de fonctionnement ont été calculées en tenant compte des réalisations de l'année 2020.

L'investissement est basé sur la poursuite et finition des programmes en cours notamment les

travaux de rénovation et de réhabilitation de l'école Jean Lurçat. Au titre des nouvelles

opérations on note la création d’un carrefour avec feux à récompense rue du Moulin, les travaux de rénovation de joints et de trottoirs sur le pont avenue de Belle Roche, la remise

en état du city stade situé à la Coulée Verte ainsi que des travaux de plantations d'arbres, l'installation de jeux, de bancs et poubelles.

La commission propose au Conseil Municipal d'adopter le budget primitif 2021 équilibré aux montants détaillés ci-avant et de maintenir les taux des impositions directes.TAXES TAUX

Taxe d'habitation 12,58%

Foncier bâti 13.35%

Foncier non bâti 68.42%

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

L'exposé du Maire entendu,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'Administration Générale, A l'unanimité

VOTE le Budget Primitif 2021 du Budget Général équilibré aux chiffres indiqués ci-avant ;

DIT que le budget est voté par opération en ce qui concerne la section d'investissement ;

MAINTIENT les taux des trois taxes aux pourcentages indiqués ci-avant ;

DECIDE de verser au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Cocheren une subvention

de fonctionnement de 5.000,00€ pour l'exercice 2021 comme prévu au Budget Primitif ;

CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente et lui DONNE tous pouvoirs à cet

effet.

3. AFFAIRES FINANCIERES :

a. Installation de deux columbariums et révision des tarifs des concessions au cimetière.

Il est proposé au Conseil Municipal l'acquisition de deux stèles de columbariums comportant chacune 12 cases pour un montant de 22.977,90 € auprès de Monsieur Bernard PETRY, sculpteur.

Parallèlement à cette commande il est proposé au Conseil Municipal de revoir et d'ajuster équitablement les tarifs relatifs aux cavurnes et aux alvéoles des columbariums. En effet, le tarif actuel est de 800 € pour les deux étant précisé qu'une cavurne peut comporter 4 urnes alors que la capacité du columbarium est de deux urnes.

À préciser également que le coût moyen d'une alvéole au columbarium est estimé à environ 1.000 € et celui d'une cavurne à 1.700 €.

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'Administration Générale, A l'unanimité

DECIDE l'acquisition de deux stèles de columbariums comportant chacune 12 cases pour un montant de 22.977,90 € auprès de Monsieur Bernard PETRY, sculpteur.

DECIDE de maintenir le tarif des concessions des columbariums à 800 € et fixer le tarif des concessions des cavurnes à 1.400 €

DECIDE d'apporter les modifications de tarifs de concessions au règlement intérieur du cimetière.b. Marché de curage des avaloirs et nettoyage des caniveaux

Une consultation a été réalisée auprès d'entreprises spécialisées pour le curage des avaloirs et le nettoyage des caniveaux.

Quatre sociétés ont répondu à la consultation relative au curage des avaloirs. L'offre la mieux disante est celle de la société SOWAX pour un montant de 9.686,60 €

Pour le nettoyage des caniveaux, trois sociétés ont répondu. L'offre la mieux disante est également celle de la société SOWAX pour un montant de 1001 €

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'Administration Générale, A l'unanimité,

DÉCIDE d'attribuer les travaux de curage des avaloirs et de nettoyage des caniveaux à la société SOWAX pour un montant de 9.686,60 € et 1001 € dont les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2021.

c. Subvention de fonctionnement 2021 pour l'amicale du personnel communal.

Il est proposé au Conseil Municipal de verser à l'Amicale du Personnel Municipal, dans le cadre

de l'action sociale à l'égard de ses adhérents, une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour l’année 2021.

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'Administration Générale, A l'unanimité,

DECIDE de verser à l'Amicale du Personnel Municipal de Cocheren une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour la gestion des œuvres sociales.

VOTE les crédits correspondants ;

CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente.

d. Plan de relance d'aide au cantine : demande de subvention

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu'un plan de relance d'aide aux cantines

scolaires a été mis en place pour les communes bénéficiaires de la dotation de solidarité

rurale.

Monsieur le Maire propose de déposer une demande de subvention dans le cadre des travaux de rénovation de l'école Lurçat et de la création du périscolaire et de la cantine.

La demande concerne l'équipement de la cuisine, l'achat de tables et chaises et autres

aménagements pour un montant total de 25.000 € H.T.

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'Administration Générale, A l'unanimité,SOLLICITE la subvention au titre du plan de relance susceptible d'être attribuée pour ces achats ;

S'ENGAGE à prendre en charge la dépense résiduelle non couverte par la subvention sur fonds propres communaux ;

ARRETE le plan de financement prévisionnel comme suit :

e ETAT - DETR 30 % 7.500 € HIT.

PLAN DE RELANCE 6.300 € H.T. e Commune 11.200€ HT. 25.000 € H.T

CHARGE Monsieur le Maire de la présente et lui DONNE tous pouvoirs à cet effet.

4. URBANISME

a. Droit de préemption : examen des déclarations d'intention d'aliéner

Le Maire fait état des décisions qu'il a prises de ne pas faire usage du Droit de Préemption Urbain (DPU) dans le cadre des DIA traitées depuis la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2021.

VENDEUR ADRESSE DU MONTANT DE ACQUEREUR

BIEN LA

TRANSACTION

M. LAZEREGUE 1 rue Général 165.000 € SAS FINANCIERE

Mourad et Mme de Gaulle MALAKOFF 1 ABDELKRIM Zahra

M. DUITS Laurent et | 13 rue 190.000 € M SAMOTY] Michel Mme VIDON Murielle | Nationale

M MARTIN Camille 40 rue de 205.000 € M PRICOT Jonathan Théding et Mme PIVET

Clémentine

CONSORTS Laurent | 34 rue Général 80.000 € M et Mme de Gaulle ARIGANELLO David

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

PREND ACTE des décisions du Maire.

b. Acquisition d'un terrain de Mme FRITZ, rue de Béning

Madame Josette FRITZ domiciliée à STRASBOURG - 2 rue du Schnokeloch a par courrier en date du 19 août 2020 proposé à la commune le rachat d'une parcelle section 4 n° 304 d'une surface de 992 m2.

Madame Josette FRITZ a accepté la proposition de la Commune par courrier du 19 novembre 2020, sur la base d’une proposition à 3 € le m2? prix moyen pour ce type de parcelle en zone LAU du PLU.La Commission des Finances propose au conseil municipal l'acquisition de cette parcelle et l'inscription de la dépense au Budget Primitif 2021.

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'administration générale, A l'unanimité

DECIDE d'acquérir la parcelle de Madame Josette FRITZ cadastrée section 4 n° 304 d'une surface de 992 m2 au prix de 2976 € et de prendre en charge les frais d'acte et notariés ;

VOTE les crédits correspondants à inscrire au Budget Primitif 2021 ;

CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente et l'AUTORISE à cet effet à signer l'acte notarié à intervenir.

c. Acquisition d’un terrain de Monsieur BRASSE, rue de Béning

Monsieur Constant BRASSE domicilié à STRASBOURG - 12 rue des Chuchotements, a par courrier en date du 20 septembre 2020 proposé à la commune le rachat des parcelles section 4 n° 314, 315 et 316 d'une surface de 1200 m2.

Monsieur Constant BRASSE a accepté la proposition de la Commune par courrier du 14 février, sur la base d'une proposition à 3 € le m2, prix moyen pour ce type de parcelle en zone 1AU du PLU.

La Commission des Finances propose au conseil municipal l'acquisition de ces parcelles.

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l'avis favorable de la Commission des Finances et de l'administration générale, A l'unanimité

DECIDE d'acquérir les parcelles de Monsieur Constant BRASSE cadastrées section 4 n° 314, 315 et 316 d'une surface de 1200 m? au prix de 3600€ et de prendre en charge les frais d'acte et notariés ;

VOTE les crédits correspondants à inscrire au Budget Primitif 2021 ;

CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente et l'AUTORISE à cet effet à signer l’acte notarié à intervenir.

5. PERSONNEL COMMUNAL

a. Mise à jour du tableau des emplois communaux : création et/ou suppression d'emploi.

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des emplois, afin de permettre la nomination des agents inscrits au tableau d'avancement de grade établi pour l'année 2021 Cette modification, préalable à la nomination, entraîne la suppression de l'emploi d'origine, et la création de l'emploi correspondant au grade d'avancement. Il convient également de régulariser le départ d’un adjoint technique suite à sa mise en retraite pour invalidité et un départ à la retraite d’un adjoint administratif 2è"e classe remplacé par un adjoint administratif. Vu le tableau des emplois,FILIERE ADMINISTRATIVE EXISTANT | NOUVEAU | TOTAL Rédacteur principal 1° classe 1 1 dl Adjoint administratif principal 1° classe C3 1 Î 1 Adjoint administratif principal 2°" classe C2 |2 1 2 Adjoint administratif principal C1 1 1 1

Sous total 5 5 FILIERE TECHNIQUE EXISTANT | NOUVEAU | TOTAL Agent de maîtrise principale 1 1 Adjoint technique principal 1*° classe C3 À 1 Adjoint technique principal 2°" classe C2 ï +3 4 Adjoint technique C1 11 -4 7 Sous total 14 13 FILIERE ANIMATION EXISTANT | NOUVEAU | TOTAL Adjoint d'animation 2 / 2 Sous total 2 2 TOTAL 21 20

Appelé à en délibérer,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

A l'unanimité

DECIDE de modifier ainsi le tableau des emplois,

DECIDE d'inscrire au budget les crédits correspondants.

DECIDE CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente.

6. DIVERS

Lors de la réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2021, Monsieur KREMER souhaitait savoir s’il était possible de réduire le nombre de luminaires allumés durant la nuit ou de les éteindre totalement une partie de la nuit. Monsieur le Maire indiquait qu'il n'est techniquement pas possible de procéder à l'extinction d'un luminaire sur deux (par exemple) et qu'une extinction totale une partie de la nuit ne serait pas appréciée par nos concitoyens. Il précise par ailleurs que la quasi-totalité de nos luminaires sont équipés d'un réducteur de puissance diminuant l'intensité lumineuse de minuit à 6 h du matin, permettant une économie d'énergie en plus de celle procurée par les luminaires LED.

Monsieur OUTOMURO demande ce qu'il en est des volets à l'école Lurçat. Monsieur le Maire indique que les volets en place ne sont pas encore branchés définitivement. Il est toutefois possible de les manier par le biais de l'entreprise mais cela à un coût et il n’est pas possible de les faire intervenir régulièrement. Il avait donc été décidé, en accord avec les enseignants de laisser les volets provisoirement à mi-hauteur.

Monsieur OUTOMURO indique également qu'on lui a signalé la présence de renards sur la cité notamment près des maisons aux abords de la forêt. Monsieur le Maire indique qu'il n'a pas connaissance de ce phénomène et qu'il va solliciter l’adjudicataire de la chasse afin de savoir s'il y à une explication à la prolifération de ces renards et s'il est possible de trouver une solution à cette situation.

L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, Monsieur le Maire lève

la séance à 20 h00.