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Procès Verbal - PV nov Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Gresle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV nov)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies, 1

Conseil municipal du 17 novembre 2023

L’an deux mil vingt-trois le 17 novembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 10 novembre 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.

Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, COMTE Coralie, NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, DELETRE Joffrey, MONCORGÉ Philippe, POINAS Clarisse, POLLOCE Florent, FERAILLE Marcel,

Excusés : CHARLES Ghislain, MAGUET Natacha,

Pouvoirs : CHARLES Ghislain à VAGINAY Laurent,

Secrétaire de séance : POINAS Clarisse,

Le procès-verbal du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité.

Ajout à l’ordre du jour : délibération relative au projet Lardet, délibération demandée par la trésorerie.

1. Site Lardet

Avancement des travaux

Isabelle Dugelet évoque le chantier qui avance plutôt bien. La maçonnerie a débuté. Certaines finitions ont été validées :

. coloris des briques pour le cheminement au sol, le parement, l’habillage des poteaux de la halle, coloris flambé, afin d’être au plus proche de la cheminée.

. local technique : teinte gris clair pour la porte battante et la porte sectionnelle, façade, bardage gris anthracite et châtaignier qui sera lasuré pour la partie recouverte de bois.

Madame le Maire explique ensuite la nécessité d’une intervention de vidange d’un puits et d’un réservoir sur le site en travaux. Elle présente donc aux membres du conseil municipal les devis de la société SARP pour les prestations suivantes :

1. Puits,

Pompage, nettoyage d’un puits contenant des eaux souillées, pour un volume de 4m³ environ.

Au prix de 867.00€ HT.

En cas de découverte d'une pollution, les eaux du puits seront orientées en station d'épuration et traitées.

2. Réservoir,

Pompage de 50 à 60 m³ de boues et d’eaux pluviales dans un ouvrage de stockage enterré d’un volume utile de 250m3 environ.

Au prix de 5 766.00€ HT.

Elle précise que les quantités annoncées pour les deux devis sont prévisionnelles, ce montant est donc une estimation. La facturation se fera au prorata des quantités réelles, pompées et évacuées. Le m3 supplémentaire pour le puits 55.00 € HT

Le m3 supplémentaire pour le réservoir 255.00€ HT

Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de valider ces devis.2

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés:

• Approuve les devis,

• Charge Mme le Maire de leurs réalisations,

• Autorise Mme le Maire à signer les devis et toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération,

2. Assainissement

Laurent Vaginay, 1er adjoint, présente les principaux points abordés lors du comité eau assainissement du 02 novembre. Après étude du budget, les redevances boues et assainissement non collectifs (SPANC) seront maintenues à un niveau identique à l’exercice précédent.

Les travaux préparatoires du transfert anticipé de compétence assainissement connaissent quelques difficultés. De nombreuses questions se posent sur l’obtention d’un système équitable entres les communes, de priorisation de futurs projets, les efforts financiers à réaliser…Il est rappelé que la Communauté de Communes devra délibérer dès avril 2024 pour l’anticipation de ce transfert ; les communes auront alors un délai de 3 mois pour se prononcer sur ce principe.

3. Siel

Laurent Vaginay poursuit par un compte-rendu de la dernière réunion du Syndicat Intercommunal d’Electricité, SIEL.

La réalisation du projet horloge connectée est en cours : 17 communes sont concernées et 400 horloges ont été installées sur les 1300 commandées.

Notre commune devrait pouvoir procéder à des changements occasionnels d’horaires d’éclairage public en utilisant le logiciel GEOLOIRE.

Un projet d’autoconsommation collective d’énergie électrique solaire est à l’étude. Cette dernière ne serait plus limitée au seul bâtiment producteur mais pourrait être dirigée vers d’autres bâtiments proches. Cette évolution ouvre de nouvelles possibilités et permet d’améliorer la rentabilité de projets auparavant peu intéressants.

Le site internet « https://cadastre-solaire.siel42.fr » est désormais accessible à tous. Il permet la simulation de projet solaire photovoltaïque pour les particuliers ainsi que la visualisation de la production solaire sur toitures et parking identifiés sur le cadastre.

La fermeture du réseau Télécom cuivre débute dans certaines zones du département. La Gresle ne sera pas impactée avant l’horizon 2030. Néanmoins, il est important de rappeler à nos administrés la gratuité jusqu’en 2025 de l’installation de la fibre optique qui remplacera ce réseau obsolète.3

4. Budget/ M57

Madame le Maire indique que pour les communes dont la population est inférieure à 3 500 habitants, l’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles est une dépense obligatoire à enregistrer au budget, uniquement pour les comptes 204.

Pour rappel, l’amortissement est une technique comptable qui permet chaque année de faire constater forfaitairement la dépréciation des biens et de dégager une ressource destinée à les renouveler. Ce procédé permet de faire figurer à l’actif du bilan la valeur réelle des immobilisations et d’étaler dans le temps la charge consécutive à leur remplacement.

Le passage à la nouvelle norme comptable M57 au 1er janvier 2022, nécessite la mise à jour du mode de gestion des amortissements des comptes 204.

Les durées d’amortissement sont fixées librement par l’assemblée délibérante pour chaque catégorie de biens, sauf exceptions. Ainsi, des durées sont proposées.

La nomenclature M57 pose également le principe de l’amortissement d’une immobilisation au prorata temporis. Cette disposition nécessite un changement de méthode comptable. Dans une logique d’approche par enjeux, la commune peut néanmoins déroger à la règle du prorata temporis dans certains cas limitatifs sur la base d’une délibération.

Il est précisé que la règle de cette dernière ne s’applique pas aux biens acquis avant le 1er janvier 2022, en cours d’amortissement. Tout plan d’amortissement commencé avant cette date, se poursuit jusqu’à son terme selon les modalités définies à l’origine.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés:

• Approuve les différents évoqués et demandés par la trésorerie,

• Autorise Mme le Maire à signer tout document permettant l’application de la présente délibération,

5. Voirie

Mme le maire évoque un chantier de débardage sur la commune qui génère des inquiétudes. En effet, le temps étant très humide, les engins ont gravement abimé les chemins. Un arrêté de 2018, réglementant la déclaration et la tenue des chantiers forestiers doit être impérativement remis lors de demandes d’autorisation de travaux forestiers. La commune sera désormais plus vigilante lors de travaux.

Elle évoque également les différentes demandes d’administrés reçues. Le conseil échange sur ces points, des réponses seront apportées et une commission voirie sera prochainement organisée.

Julien Desporte, conseiller délégué à la voirie indique que l’équipe est prête pour le déneigement et que la taille des haies est correcte dans l’ensemble.

6. Ecole

Suite au conseil d’école du 07 novembre, Stéphanie Narboux, conseillère déléguée à la vie scolaire et périscolaire, petite enfance, fait un compte rendu. L’effectif est constant pour cette rentrée scolaire, avec d’intéressants projets et activités selon les classes.

Il est important de préciser que 2 accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sont présents au sein de l’école.4

Un focus est fait sur le programme pHARe, programme de lutte contre le harcèlement scolaire. C’est un plan national de prévention du harcèlement à destination des écoles, des collèges et des lycées, mis en œuvre à la rentrée 2022.

Le programme pHARe est un plan global de prévention et de traitement des situations de harcèlement entre élèves. Il porte aussi bien sur les problématiques d’intimidation que de harcèlement avéré, et s’étend au cyberharcèlement. La prévention doit démarrer dès les plus petites classes. Il est déployé dans tout le système scolaire. Le règlement intérieur de l’école est modifié en ce sens.

7. Vie associative

Mini bus de la Région

Michael Vermorel, 2nd adjoint et président du club de basket précise que le mini bus de la Région Auvergne Rhône Alpes est livré, c’est une très bonne nouvelle pour l’association. La remise officielle des clefs en présence de Catherine Zappa, conseillère régionale Auvergne Rhône-Alpes / Loire s’effectuera samedi 25 novembre.

Comité des fêtes/ recherche de membres actifs

Après deux réunions afin de renouveler le bureau, l’association est en sommeil. En effet, le peu d’engouement des habitants pour succéder au bureau actuel ne permet pas de renouveler les effectifs. Les personnes intéressées qui souhaitent s’investir dans cette association peuvent se manifester auprès de la mairie ou des anciens membres de l’association, que ce soit au sein du bureau ou en tant que membre actif.

Local Emmaüs,

Suite à l’incendie survenu le vendredi 01 septembre. Isabelle Dugelet précise que le local est désormais vide, l’épave de la voiture a été évacuée.

Une entreprise va nettoyer et décontaminer le local ainsi que la salle de buvette de la salle polyvalente. Pour information, Mr Carret, actuellement président de l’association, souhaite cesser ses fonctions. Isabelle Dugelet annonce également le changement du responsable local, du site de Mably.

8. Divers

Dispositif villages d’avenir

Mme le maire évoque de nouveau le dispositif village d’avenir, programme qui a pour objectif de fournir un soutien en ingénierie aux communes rurales qui souhaitent réaliser leurs projets dans divers domaines tels que le logement, la mobilité, la santé, le patrimoine ou encore le développement économique. Sur 49 dossiers déposés, 22 ont été priorisés et identifiés au rang 1. Notre commune de rang 2 pourra disposer d'un accompagnement par un chef de projet de l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires, ANCT, lorsque que celui sera disponible, après épuisement des priorités 1. Les 27 autres candidatures ont été classés en rang 2.

Accès au Cimetière,

La commune a reçu un courrier d’une administrée souhaitant un accès permanent au cimetière. En effet, selon le règlement intérieur, celui-ci est fermé le soir. Ce sujet ayant déjà été débattu lors d’un précédent conseil, un vote est proposé pour le maintien de la fermeture du cimetière : 10 votes ouvert, 2 votes fermé et 2 absentions. Le cimetière sera désormais ouvert. Le règlement intérieur évoluera dans ce sens. Il est important de préciser que la commune ne sera pas tenue responsable dans le cas de dégradation ou de chute.

« Les p’tits bouchons du Roannais »

Lors de la Journée nationale Citoyenneté et Fraternité du samedi 15 octobre 2022, une vente de jouets avait permis de récolter de l’argent. Les bénéfices du vide jouets et de la buvette seront prochainement reversés au profit de l’association "Les p’tits Bouchons de Roannais". Une cérémonie aura lieu le samedi 02 décembre, à la mairie.5

Il est à noter le nouveau correspondant Le Pays, Mr Nicollet Benard

Décorations Noël/ illumination

Les illuminations seront prochainement installées, ainsi qu’un sapin sur la place.

Noël des anciens

Joffrey Deletre conseiller délégué à la vie sociale, évoque le Noël des anciens qui est organisé. Un colis sera distribué courant décembre par les membres du conseil municipal.

Il poursuit également pour un bilan de l’opération « Nettoyage de la nature », du samedi 21 octobre. 34 kg de déchets ont été récoltés.

La participation reste mesurée, mais de tous âges. Il espère plus d’engouement lors de la prochaine opération. C’est un moment convivial toujours clôturé par un petit goûter.

Conseil municipal des enfants

Stéphanie Narboux présente le devis pour les poubelles choisies par le CME. Esthétiques et ludiques, elles permettront aux petits et grands de ne rien jeter sur la voie publique. Ces poubelles seront personnalisées.

Travaux des différentes commissions & questions des conseillers

Marcel Ferraille, délégué déchets a participé à une réunion relative aux déchets.6

Il évoque la nouvelle tarification à compter du 01 janvier 2024.

Le nombre d’accès aux déchetteries sera de 36 passages sur une année.

Il est important de noter que le tri est plutôt en hausse, ce qui est

une bonne nouvelle.

En ce qui concerne le compostage, celui du centre du village

installé en juin 2022 fonctionne plutôt bien.

. La cérémonie des vœux 2024 est fixée au vendredi 12 janvier 2023à 18h30, salle d’animation.

. Le monument aux morts sera prochainement rénové dans le cadre d’une subvention de la Région. Le projet sera porté par l’association des anciens combattants.

Avant de clôturer le conseil, Isabelle Dugelet précise que cette semaine il y a eu deux naissances, 2 petites filles, ce qui porte à 9 le nombre de bébés 2023 ; félicitations à toutes les familles concernées.

Fin du conseil municipal à 23h55

Prochain conseil vendredi 15 décembre 2023, 20h00,