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Déliberation - 44 TRavaux homologation tulette dde sub transmis X
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 44 TRavaux homologation tulette dde sub transmis X)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Sport,
VIREDE
Confolens
RÉPU
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PDDD>PDP>P>PDP>DPDDDDDDDDDDDD>DDDD>DDDDDDD>D>DDDD>
DEPARTEMENT
Le
deux
mars
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
DE
LA
CHARENTE
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
en
22
février
2016,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
mn
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Effectif
légal
du
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
Conseil
Municipal
:28
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.BOOB
Frédéric
Adjoints,
Nombre
de
conseillers
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
en
exercice
:
28
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Présents
:
23
Cindy,
M.
PAULET
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
Excusés
:
05
VIGNAUD
Christine,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.
MASDOUMIER
Pascal
;Mme
Absents
:
00
NGOMBET
BITOO
Madeleine
;Mme
VICTOR
Nathalie
;Conseillers
Municipaux,
Délégations
:
04
‘
Excusé(e)s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
BARRY
Marie
Christine
; Mme
Date
de
Convocation:
FLEURIAU
Valérie
: M. GERMANEAU
Gilbert
; M.
LASCAUX
Laurent :
22
février
2016
Délégations :
Date
d'affichage
:
Mme
BARRY
Marie-Christine
à Mme
VILLEDARY
Véronique
; Mme
FLEURIAU
Valérie
à
23 février
2016
M.PAULET
Didier
; M.
GERMANEAU
Gilbert
à M.
DUPRE
Jean-Noël
; M.
LASCAUX
Laurent
à
M.DESBORDES
Pierre ;
Absents : Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2016/03/02
N°44
44
- Travaux
d'homologation
du
stade
annexe
de
La
Tulette-
Validation
du
projet
et
demandes
de
subventions il
conviendrait
de
réaliser
des
travaux
en
vue
d'obtenir
l’homologation
en
catégorie
5
du
stade
annexe
de
La
Tulette
afin
de
le
rendre
éligible
aux
compétitions
de
football
jusqu’au
niveau
régional.
Le
projet
présenté
ci-après
a été
dressé
par
les services
techniques
de
la commune.
VU
les
articles
L 2334-32
et suivants
du
code
Général
des
collectivités
territoriales
>
Considérant
l'estimation
des
travaux
réalisée
>
Considérant
l'estimation
faite
pour
les
travaux
s'élevant
à
20
372,38
€
HT
TVA
20%
soit
24
446,47
TTC
>
Considérant
la
possibilité
de
présenter
un
dossier
de
demande
d'aide
au
titre
du
FAFA
auprès
de
la
Fédération
Française
de
Football
>
Considérant
la
possibilité
de
présenter
un
dossier
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Charente
dans
le
cadre
du
schéma
d'initiative
locale AR
PREFECTURE
016-2000540
01
-2016_03_02_44-DE
Reçu
le
11/03/2016
>
tConsiderant
ie
Dan
de
faricement
tet
QU'Il
est
présenté
Travaux
d'aménagement
Système
d’arrosage
7 056,01
€
Installation
de
mains
courantes
et
abris
de
touches
11
168,26€
Travaux
électriques
2
148,11€
Total
des
Travaux
HT
20
372,38€
Plan
de
financement
Montants
des
aides |
%
d'aides
FAFA
(10
%
limité
à
10
000
€)
2
500,00€
%
Conseil
départemental
SIL (15%)
3 055,00€
%
Part
Commune
de
Confolens
14
817,38€
%
Coût
de
l'opération
HT
20
372,38€
100%
TVA
4
074,47€
Coût
de
l'opération
TTC
24
446,85€
>
Indique
que
le projet
n’a
reçu
aucun
commencement
d'exécution
et s'engage
à ne
pas
commencer
les
travaux
avant
que
le dossier
ne
soit
déclaré
complet
>
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2016
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
à
P’unanimité
;
+
Approuve
l'avant
projet
et le
plan
de
financement
présentés
ci-avant
;
+
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
afférents ;
+
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager
les
travaux
décrits
ci-avant
et
à
lancer
les
marchés
nécessaires
;
*+
Inscrit
les
dépenses
afférentes
au
budget
2016;
+
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
Pour
extrait
Conforme,
En
Mairie]le
10
mars
2016
\i
+ Jean-Noël
DUPRE
Maire
de
Confoiens