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Déliberation - 99 DE Delib 2024 029 Subv associations 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Targon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(033-213305238-20240604-DEL2024-029-DE Accusé
certifié
exécutoire
‘
CZ
Cl
|
_
REGISTRE
[Réception
par
le
préfet :
04/06/2024]
A Era
R
G
O
KT
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
TARGON
A
te
nathtie!
N° 2024-029
Département
de
la Gironde
Canton
de
Targon
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mardi
28
mai,
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
Frédéric
MAULUN,
Maire.
Date
de
la
convocation
: le
22
mai
2024
Nombre
de
membres
: En
exercice
: 19
—
Présents
: 13
—
Absents
: 6
—
Votants
: 13
Étaient
présents :
Mmes
-
Mireille
AVENTIN
--
Brigitte
COLLOT
-
Emilie
GUIARD
-
Marie-
Claude
CONSTANTIN
-
Jacqueline
SERRE
-
Christelle
ANTUNES
MM
Frédéric
MAULUN-
Michel
REDON
-
Richard
PEZAT-
Hervé
LAHAYE-
Frédéric
DEJEAN
François
LUC-
Olivier
SANTY
Étaient
absents :
Messieurs
- Daniel
CRESPO
- Sébastien
DELUMEAU
-— Jonathan
POUILLADE-
Mesdames-
Sophie
LEROY
-Sylviane
LEVEQUE
Hélène
LEBERCHE
Secrétaire
de
Séance :
Monsieur
Frédéric
DEJEAN
assistée
de
Angélique
DELANOUE,
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
Vote
des
subventions
municipales
au
titre
de
l’année
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
montant
des
subventions
versées
aux
Associations
Communales
pour
l’année
2023,
il rappelle
qu’un
bilan
de
l’exercice
2023
ainsi
qu’un
budget
prévisionnel
2024
ont
été
demandés
à chaque
association
en
vue
de
l’attribution
des
subventions
au
titre
de
l’année
2024.
Monsieur
Michel
REDON
présente
le
tableau
d’attribution
des
subventions
qui
sera
voté
par
association.
En
conséquence,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
décide
à
ÿ
DE
FIXER
comme
suit
les
subventions
de
fonctionnement
et
les
aides
à
verser
au
titre
de
l’année
2024
comme
suit
:
A.C.C.A. :
attribution
d’une
subvention
de
1200.00
€uros
à l’unanimité
des
présents.
ACROCS
PRODUCTIONS
(Comment
Dire):
attribution
d’une
subvention
de
5
500.00
€uros
; à l’unanimité
des
présents
ACROCS
PRODUCTIONS
(Le
Pressoir)
: attribution
d’une
subvention
de
7 500.00
Euros;
à l’unanimité
des
présents
ACROCS
PRODUCTIONS
(Participation
charges
salariales):
attribution
d’une
subvention
de
25
375.00
Euros
; à l’unanimité
des
présents Accusé
de
récention
- Ministère
de
l'intérieur
33-3
19309238-20240004-DEL2024-0068.-CE
Accusé
certifié
exécutoire
AMAD
(Aide-ménagère
à
Martres):
attribution
d’une
subventio
majorité
3
contre
(M
Dejean
Frédéric,
François
LUC,
Brigitte
COLLOT)
«et
1
abstention
(Olivier
SANTY)
BALL-TRAP
: attribution
d’une
subvention
de
400.00.
€uros
; à l’unanimité
des
présents
BIOTIMARRONS:
attribution
d’une
subvention
de
500.00
€uros;
à
l’unanimité
des
présents CLUB
DES
AMIS
DES
ANCIENS:
attribution
d’une
subvention
de
500.00
Euros
à
laquelle
sera
ajoutée
la
somme
de
1 440.00
Euros
pour
60
repas
maximum
par
trimestre,
uniquement
après
présentation
de
la facture
du
traiteur
pour
chaque
repas
soit
6.00
Euros
par
repas
sur pour
l’année
2024 ;
12
voix
pour ,
contre
: 1 (Frédéric
DEJEAN)
C.O.T
:
attribution
d’une
subvention
de
2
500.00
€uros
à
laquelle
sera
ajoutée
1 000.00
€uros
pour
l’achat
d’équipement
de
protection
et
1
600.00
Euros
au
titre
de
l’aide
pour
l’éducateur
sportif qui
sera
imputé
sur
le compte
62878
; à l’unanimité
des
présents
CET
: attribution
d’une
subvention
de
500
€uros
pour
l’achat
de
matériel,
600
€uros
pour
les
déplacements
et
800€uros
pour
l’aide
à l’éducateur
sportif
qui
sera
imputé
sur
le
compte
62878
à l’unanimité
des
présents.
LE
BOUCHON
DANS
L’EUILLE
: attribution
d’une
subvention
de
500.00
Euros
; 12
voix
pour
1 abstention
(François
LUC)
LES
PETITS
BOUCHONS
: attribution
d’une
subvention
de
850.00
Euros;
à
l’unanimité
des
présents.
MUSAÎQUE : le
conseil
décide
à l’unanimité
de
reporter
l'attribution.
ORGUE
SAINT
ROMAIN:
attribution
d’une
subvention
de
200.00
€uros
;
à
l’unanimité
des présents. RADIO
ENTRE
DEUX
MERS :
attribution
d’une
subvention
de
200.00
Euros
;
à
la
majorité
8 voix
pour,
5
contre
(Mireille
AVENTIN,
Richard
PEZAT,
François
LUC,
Frédéric
DEJEAN,
Brigitte
COLLOT)
et
1 abstention
(Hervé
LAHAYE).
TENNIS
CLUB :
attribution
d’une
subvention
de
600.00
Euros
à
la
majorité,
1
contre
(M
Frédéric
DEJEAN)
1 abstention
(Mme
Emilie
GUIARD).
ZUMBA
Partie
: attribution
d’une
subvention
de
300.00
€uros
; à l’unanimité
des
présents.
UNC
Union
nationale
des
combattants
: attribution
d’une
subvention
de
300.00
Euros
; 12
voix
pour,
1 contre
(M
Frédéric
DEJEAN®) Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(033-213305238-20240604-DEL2024-029-DE
AMICALE
SAPEURS
POMPIERS:
attribution
d’une
subveghion
de 100
Euros à
éception
par le préfet:
04/06/2024
l’unanimité
des
présents.
LES
PETITS
TARGONNAIS
: attribution
d’une
subvention
de
200
Euros
11
voix
pour
et 2
contre
(m
Fr2déric
DEJEAN
et François
LUC)
D’INSCRIRE
les
dites
subventions
et autres
aides
comme
mentionnées
ci-avant
au
compte
65748
pour
les
sommes
correspondantes ;
DE
DONNER
tous
pouvoirs
à M.
le Maire
pour
signer
toutes
les pièces
relatives
permettant
la bonne
exécution
de
cette
décision
ainsi
que
les
conventions
annuelles
au titre
des
éducateurs
sportifs.
Le
Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché,
- informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l’Etat.
Fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Frédéric
MAULUN