Conseil Municipal - cm 13 mars 2019

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Conseil Municipal - cm 13 mars 2019 Document publié le Mercredi 13 mars 2019 par la commune d'Aiglemont. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 13 mars 2019)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ARE X

Séance du Mercredi 13 Mars 2019 à 18h00

LEELS.

Convocation du 6 Mars 2019

ER X

Président : M. Philippe DECOBERT, Maire

Présents : MM. DECOBERT, GUENARD, MAUBANT, TRONCHET, BOSETTI, LLINARES, GERARDIN, PETRONIO et MARIAGE.

Mmes SMIGIELSKI, DOYEN, ROBERT, CARRÉ, LAMBERT, DE WAEY.

Absents excusés : MM. BAJOT, GEORGES

Mme TUBELLO.

Procurations : M. BAJOT à M. DECOBERT

M. GEORGES à Mme DOYEN

Mme TUBELLO à M. GUENARD.

Absente non excusée : Mme PAQUET.

Désignation d’un secrétaire de séance :

Monsieur le Maire indique, conformément aux dispositions des articles L 2122-23 et L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, qu'il appartient au Conseil Municipal de désigner au début de chaque séance son secrétaire.

Le Conseil Municipal désigne M. Yves MAUBANT en qualité de secrétaire de séance.

Décision prise à l'unanimité.

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 Février 2019.

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 5 février 2019 à l'approbation des conseillers municipaux.

Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce compte-rendu avant leur adoption définitive.

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :

- D’approuver le procès-verbal de la séance du 5 Février 2019.

1. ARDENNE METROPOLE

1. Mutualisation de la fonction contentieux

Par délibération n° BC 160308-33 du 8 mars 2016, le Bureau Communautaire d'Ardenne Métropole a adopté un nouveau système de mutualisation des services et des biens, basé sur une convention-cadre et

des conventions particulières.

Par délibération n° BC 180619-41 en date du 19 juin 2018, le Bureau Communautaire d'Ardenne Métropole a approuvé la convention JURA/2018 relative au service juridique et assemblées (JURA).

Durant l'année 2018, des communes membres d'Ardenne Métropole ont fait appel à l'expertise des agents communautaires du service JURA pour les appuyer dans le cadre de procédures contentieuses engagées au niveau communal.Par courrier adressé aux maires des communes membres d'Ardenne Métropole le 2 octobre 2018, le

Président a donc proposé la mutualisation de la fonction contentieux.

Le domaine concerné nécessitant de définir précisément le contour de l'intervention du service JURA, le choix a été opéré, plutôt que de proposer l'adhésion à la convention particulière de ce service, de rédiger

une convention particulière spécifique pour la fonction contentieux.

Ainsi, les principes de mutualisation de la fonction contentieux, tels que définis dans la convention annexée

au présent rapport, sont les suivants :

- Le service JURA - fonction contentieux est chargé d’une mission d'assistance aux communes dans la conduite de leurs démarches contentieuses, son intervention ne dispensant pas systématiquement la commune concernée de recourir à un avocat pour la représenter en justice ; - Le service intervient en matière de droit public et de droit privé mais pas en matière de droit pénal ; - La convention précise également que le service JURA n'interviendra pas en cas de conflit politique ou conflit d'intérêts entre Ardenne Métropole et une ou plusieurs de ses communes membres ou entre plusieurs communes.

Les communes adhérant à cette convention participeront financièrement à la réalisation de cette mission au vu du temps effectivement passé par le ou les agents communautaires mobilisés selon l’un des principes de base du fonctionnement de la mutualisation entre Ardenne Métropole et ses communes membres tels qu'ils ont été présentés en Conseil Communautaire dans le rapport sur la mise en œuvre du schéma de mutualisation.

Au vu de ces éléments, il est proposé de :

- Approuver la convention particulière n° 2019/01 relative à la mutualisation de la fonction

« Contentieux ».

Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide : - d'adhérer à la mutualisation de la fonction «Contentieux» auprès de la Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole, selon les besoins de la commune et les propositions de l’agglomération,

- d'autoriser le Maire à signer la convention de mutualisation particulière n° 2019/01 annexée à la présente délibération,

Décision prise à l'unanimité.

Il. FINANCES

1) Renouvellement Contrat d'acquisition de logiciels et de prestation de services

SEGILOG

M. Le Maire expose que le contrat d'acquisition de logiciels et de prestations de services de la commune avec la Société SEGILOG arrive à échéance et propose de procéder à son renouvellement.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- De procéder au renouvellement du contrat avec la Société SEGILOG pour une durée de trois ans, - Autorise le Maire à signer le dit contrat ainsi que tout document permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision prise à l'unanimité.

2) Tarification location vaisselle

Le Maire passe la parole à M. GUENARD, Adjoint aux Finances, qui présente les nouvelles tarifications pour la location de la vaisselle proposées par la Commission des Finances qui s'est réunie le 11 mars

dernier.

Vu l'exposé de Monsieur le 1° Adjoint,

Après avis favorable de la Commission des Finances du 11 mars 2019,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :> d'adopter les tarifs municipaux qui seront applicables à compter du 20 Mars 2019, selon le tableau

annexé à la présente délibération.

Décision prise à l'unanimité.

18 h 15 : Arrivée de M. Yann TRONCHET

3) Devis Office National des Forêts

a) Devis ONF

Le Maire présente au Conseil Municipal le devis proposé par l'ONF dans le cadre du programme de travaux annuels 2019. Ce devis s'élève à 4 353.40 € HT concernant les travaux sylvicoles (Dégagement manuel en plein de régénération naturelle feuillue avec couperez-terre : chêne régénération de mois de 1.2 m de hauteur et cloisonnement sylvicole de la parcelle 32.u) et à 3 015.43€ HT pour les autres travaux (curage des renvois d'eau, maintenance de matérialisation du

cloisonnement d'exploitation et entretien de périmètre : élagage des lisières au lamier).

Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal : > Accepte le devis de l'ONF pour l'année 2019 d'un montant total HT de 7 368.83 € (4 542.76 € HT

en investissement et 2 826.07 € HT en fonctionnement),

> Décide d'inscrire les sommes nécessaires au Budget 2019,

> Autorise le Maire à signer tous documents permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision prise à l'unanimité.

b) Mise en adjudication de parcelles de bois.

Le Maire expose au Conseil Municipal que l'ONF sollicite notre accord afin de marteler et de procéder à la vente par adjudication des produits de l'éclaircie du peuplement de hêtres de la parcelle 30 B

et des parcelles 17 et 19 en peuplement de chênes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise :

-_ L'ONF à procéder au martelage des parcelles 30 B, 17 et 19, et à la mise en vente par adjudication des produits de l'éclaircie du peuplement de hêtres de la parcelle 30 B et du produit du peuplement

de hêtres des parcelles 17 et 19.

- le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.

Décision prise à l'unanimité.

4) Subvention au CCAS

Le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à l'attribution d'une subvention de 9.000 € au CCAS pour équilibrer les dépenses de fonctionnement.

En conséquence et après avoir entendu l'exposé de Mme DOYEN, vice-présidente du CCAS, le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention de 9 000 € (neuf mille euros) au CCAS et d'inscrire les crédits

nécessaires au budget de la commune sur le compte 657362.

Décision prise à l'unanimité.

5) Subventions aux associations

M. GUENARD, Trésorier de l'Association ALICIA, M. GEORGES, Trésorier de l'association Solidarité Aiglemont Bohicon, Mme SMIGIELSKI, Trésorière du Comité des Fêtes ne prennent pas part au vote,

pour ce qui les concerne.

Après étude des différents dossiers de demande de subvention des associations par la commission des finances qui s’est réunie le 11 mars 2019 avec un vote unanime favorable et après avoir entendu l'exposé de Monsieur GUENARD, Adjoint aux Finances, le Maire propose d'attribuer les subventions suivantes :

- __ Olympique Charleville Neufmanil Aiglemont ë 2 000 € (deux mille euros) - Comité des Fêtes et Loisirs d'Aiglemont ë 4 000 € (quatre mille euros)- Association ALICIA

- SECT UNCAFN AIGLEMONT

- OCCE 08 COOP

- Les Aiglephiles

- Association des Chasseurs d’Aiglemont

- Comité cycliste du Circuit des Ardennes

-_ Batterie Fanfare l’Aiglemontaise

- _ Sport Bien-Etre

- AIGLEMONT AIKIDO CLUB

600 € (six cents euros)

700 € (sept cents euros)

915 € (neuf cent quinze euros)

300 € (trois cents euros)

500 € (cinq cents euros)

500 € (cinq cents euros)

1 000 € (mille euros)

350 € (trois cents cinquante euros)

700 € (sept cents euros)

200 € (deux cents euros)

4 000 € (quatre mille euros)

-__ Faisons du sport contre le cancer

- S.A.B. (Solidarité Aiglemont Bohicon)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

> d'attribuer les subventions ci-dessus énumérées,

> d'inscrire les crédits nécessaires au paiement de ces subventions au Budget 2019 sur le compte 6574.

Décision prise à l'unanimité.

I. PERSONNEL

A - Renouvellement des emplois liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, pour pouvoir accueillir, entre autre, les enfants durant les prochaines vacances scolaires, il est nécessaire de renouveler les emplois occasionnels.

Il précise que les emplois occasionnels ont pour vocation unique de remplacer les personnels pendant leurs congés, en fonction des nécessités de service. En effet, la création de ces emplois saisonniers n'a, en aucun cas, vocation à répondre à un travail permanent qui nécessiterait le recrutement de personnels titulaires.

En conséquence et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires :

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale ;

Vu le Code général des Collectivités Territoriales,

Considérant que, depuis 2008, la commune d’Aiglemont créée et renouvelle annuellement des emplois liés à un accroissement temporaire et saisonnier d’activité.

Considérant que l’article 3 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, prévoit que les collectivités et établissements mentionnés à l'article 2 de la loi, peuvent recruter temporairement des agents contractuels sur des emplois non

permanents pour faire face à un besoin lié à :

- Un accroissement temporaire d'activité, pour une durée maximale de douze mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de dix-huit mois consécutifs ;

- Un accroissement saisonnier d'activité, pour une durée maximale de six mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de douze mois consécutifs.

Considérant que, afin de garantir le bon fonctionnement des services affectés à l’accueil post et péri- Scolaire, à la restauration scolaire et à l'entretien des locaux, il est proposé de relancer le dispositif.

Considérant que les emplois liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activité ont pour vocation unique de remplacer les personnels, pendant leurs congés, en fonction des nécessités de service et pour des missions ponctuelles. En effet, le renouvellement de ces emplois occasionnels n’a, en aucun cas, vocation à répondre à un travail permanent qui nécessiterait le recrutement de personnel statutaire.Considérant qu'il est proposé aux membres du Conseil municipal de renouveler :

Accroissement saisonnier d'activité : animation et encadrement des enfants, nettoyage et entretien

des locaux :

- 6 emplois non permanents d'Adjoint territorial d'animation au 2°"° échelon,

- 1 emploi non permanent d'Adjoint territorial d'animation au 4°" échelon,

- 1 emploi non permanent d'Adjoint Technique Territorial au 1” échelon,

Considérant que la rémunération de ces emplois occasionnels sera celle :

- du 2°" échelon pour les Adjoints territorial d'animation, à savoir indice brut 350, - du 4°" échelon pour un Adjoint territorial d'animation, à savoir indice brut 353, - du 1% échelon pour un Adjoint technique territorial, à savoir indice brut 348.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

+ approuve le renouvellement de la liste des emplois pour besoins occasionnels, précédemment

détaillée, qui seront imputés sur le budget général de la commune,

inscrit les crédits nécessaires au chapitre budgétaire correspondant, autorise Monsieur le Maire à signer tout document permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision prise à l'unanimité.

IV. URBANISME

a) Vente d’un terrain

Le Maiïre informe le Conseil Municipal que Monsieur PHILIPPE Vincent et Madame DI IORIO Karine se sont portés acquéreurs du Lot N° 3, sis à Aiglemont, lieu-dit « Le Bras cassé », comportant les parcelles cadastrées AC n° 1215,1216,1223 et 1226, pour une superficie de 1038 m2 au prix de 50 000 € (cinquante

mille euros) nets vendeur.

En conséquence et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

+ Autorise le Maire à vendre à Monsieur PHILIPPE Vincent et Madame DI IORIO Karine le Lot N° 3, sis à Aiglemont, lieu-dit « Le Bras cassé », comportant les parcelles cadastrées AC n° 1215,1216, 1223 et 1226, pour une superficie de 1038 m2 au prix de 50 000 € (cinquante mille euros) net vendeur.

e _ Charge le Notaire, Maître MOUZON, d'établir les actes et formalités,

e _ Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.

Décision prise à l'unanimité.

V. AFFAIRES DIVERSES

a. Bibliothèque Municipale : Bilan d’activité 2018

Le Maire présente au Conseil Municipal le bilan d'activité 2018 de la bibliothèque municipale.

Il rappelle les horaires d'ouverture qui sont les suivants :

Lundi de 16 h à 18h

Mercredi de 16hà18h

Samedi de 10 h à 11 h 30.

On compte 163 adultes inscrits et 133 enfants, soit 29 nouveaux adhérents. Une classe du groupe scolaire

Jean Macé vient une fois par mois.

Le temps passé est d'environ 400 heures de présence à la bibliothèque sans compter les visites, les

formations BDA et dans les librairies.

Les « gouters animations » organisés en partenariat avec l'école primaire Jean Macé et sa Directrice,

Madame REDONT, ont toujours beaucoup de succès.

Une fois par mois, en principe le premier mercredi du mois, café-lecture ouvert à tous. Le Maire remercie tous les bénévoles qui se dévouent pour le bon fonctionnement de notre bibliothèque.b. Participation à l'Opération de distinction « Commune Nature » : signature d’une charte avec la région Grand Est

L'utilisation de produits phytosanitaires constitue une source de pollution importante des eaux souterraines et superficielles. Des diagnostics sur la qualité des eaux souterraines, notamment par la Région Grand Est et les Agences de l'eau, ont régulièrement mis en évidence que la pollution des eaux souterraines par les produits phytosanitaires constitue un facteur de déclassement important de la qualité des ressources en eau et notamment des captage d'eau potable. Les pratiques des collectivités contribuent à cette pollution.

La Région Grand Est et les Agences de l'Eau souhaitent mettre à l'honneur les communes engagées dans une démarche respectueuse de l'environnement et contribuant à la préservation des ressources en eau.

Dans ce cadre, il est donc proposé de concourir au dispositif « Commune Nature » en participant à cette distinction et à une future campagne d'audit, qui permettra d'illustrer et de valoriser le degré d'avancement

de la commune dans ses pratiques d'entretien des espaces publics.

La participation à cette démarche sera formalisée par la signature d'une charte d'entretien et de gestion des espaces communaux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- Décide d'inscrire la Commune d'Aiglemont à l'Opération « Commune Nature » au titre de la

démarche zéro pesticide, mise en œuvre par la région Grand Est.

- Autorise le Maire à signer la charte correspondante et toutes les pièces afférentes à ce dossier.

c. Service Enfance : rapport d'activités Septembre à Décembre 2018

Le Maire invite le Conseil Municipal à prendre connaissance du rapport d'activités des temps périscolaires de l'accueil de loisirs de la commune.

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a reçu, en présence de M. GEORGES et Mme GILLET, la visite des techniciens de la Caisse d’Allocations Familiales qui nous propose de renouveler le contrat « Enfance- Jeunesse » pour les années 2019/2020/2021, contrat d'objectifs et de co-financement qui contribue au développement et à l'amélioration de l'offre d'accueil. La convention qui sera signée avec la CAF définit et encadre les modalités d'intervention et de versement des prestations.

VI. RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission ENFANCE-JEUNESSE-SCOLAIRE

Madame SMIGIELSKI informe le Conseil Municipal que le repas des seniors, organisé par la commune et le Comité des Fêtes a rencontré un grand succès : pas moins de 180 convives. Merci à tous les bénévoles du Comité des Fêtes pour le travail qu'ils ont effectué tous ensemble, merci et bravo aux

personnes qui ont décoré la salle.

Le Conseil Municipal Enfants s'est réuni la semaine dernière pour travailler sur leur projet « sécurité routière ». Les enfants préparent un film. Pour le moment, ils écrivent le scénario. Le film sera tourné les 9 et 16 mai prochains vers 18 h. Monsieur le Maire est sollicité pour prendre un arrêté interdisant la circulation dans la Rue Jean Macé ces jours-là. La réalisation du Conseil Municipal Enfants sera projetée à la fête de l'école et à la séance de cinéma en plein air en août prochain.

Commission CCAS

Madame DOYEN informe le Conseil Municipal que le CCAS s’est réuni deux fois pour étudier trois

demandes d’aide financière dont une a été refusée.

Commissions TRAVAUX

Monsieur MAUBANT informe le Conseil Municipal de l’évolution des travaux au Lotissement « Les Marliers ». Les travaux ont repris et tout se passe bien, d'ici un petit mois, la voirie sera finie. Mercredi dernier, une réunion concernant le projet de constructions pour les personnes âgées s'est tenue en présence d'Espace Habitat, de Protéame et de la Commune. Le chantier de la boulangerie ZANELLI a démarré : le terrassement est déjà fait, l'ouverture est prévue pour le mois de septembre.Commission CADRE DE VIE

La Commission « Cadre de Vie » s’est réunie le 5 mars dernier. Madame ROBERT informe le Conseil Municipal que, cette année encore, le concours des maisons fleuries du village est reconduit. Elle annonce également que, suite aux remarques du Jury des Maisons Fleuries, il a été décidé de diminuer le nombre de vasques aériennes, voire de les supprimer. Elles seront remplacées par d'autres décorations.

Commission COMMUNICATION

Madame SMIGIELSKI annonce au Conseil Municipal que le film « Le Sens de la Fête » a été retenu pour la séance du « Cinéma en plein air » qui aura lieu le 27 Août prochain.

VII. AGENDA

Le Maire invite les membres du Conseil Municipal et l'ensemble des habitants du village aux manifestations suivantes :

- Dimanche 31 marsà 16 h à la salle polyvalente: café-concert de la Batterie Fanfare l'Aiglemontaise avec la participation de la Batterie Fanfare de Vitry le François, - Dimanche 14 avril : le Circuit des Ardennes traversera le village le matin avec une arrivée d'étape en face du cimetière et, l'après-midi, les coureurs venant de Charleville feront une boucle dans Aiglemont.

- Dimanche 14 avril : A.G. des Anciens Marins,

- Dimanche 21 avril : Chasse aux œufs de Pâques organisée par le Comité des Fêtes d’Aiglemont, RDV à 11 h — Espace Raymond Avril,

- Samedi 27 Avril à la salle polyvalente : Repas des chasseurs,

- Dimanche 28 avril : Cérémonie en souvenir des déportés.

Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, le Maire remercie l'assemblée et lève la séance.