Compte-Rendu - Compte rendu du 23 OCTOBRE 2023

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Compte-Rendu - Compte rendu du 23 OCTOBRE 2023 Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Abrets en Dauphiné. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 23 OCTOBRE 2023)Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DES ABRETS EN DAUPHINÉ

SÉANCE DU 23 OCTOBRE 2023

Ordre du Jour :

N° Ordre Sujet

Approbation du compte rendu de la séance précédente

2023-G-01 Désaffectation déclassement de l’ancien CTM Doutan

2023-G-02 Avis sur le projet d’agrandissement du méthaniseur des Avenières Veyrins-Thuellin

2023-G-03 Tarif du réseau des médiathèques

2023-G-04 Ouvertures dominicales

2023-G-05 Avenants marché de travaux La Contessière

2023-G-06 Avenants marché de travaux école Tazieff

2023-G-07 Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation MJC

2023-G-08 Renouvellement convention petit déjeuner dans les écoles

2023-G-09 Décision modificative n° 3 budget communal 2023

2023-G-10 Convention ADS Vals du Dauphiné

2023-G-11 Dénomination de rues

Questions diverses

à 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Benjamin GASTALDELLO, Maire.

Présents : Benjamin GASTALDELLO,Valérie ARGOUD, Hélène PEGOUD, Philippe LATOUR, Chantal NELATON, Ludovic LEPRÊTRE, Morgane GALLIER, Didier BUISSON, Besma CARON, Frédéric DE GAËTANO, Nathalie MEUNIER, Loris SCARPA, Christophe TROUILLOUD, Lucie IOBBI NIVOL, Mounir MAKHLOUFI, Franck CHEVALLET, Frédéric ROCHE, Corinne TIRARD, Angélique CHABART, Pascale HUMBERT, Loïc CECILLON, Anaïs BLANC, Marie-Blanche PERRIN, Agnès DURAND

Absents excusés : Daniel MEUNIER-CARUS, François BOUCLY, Noël LECA, Sandrine SIBUT, Claire CHUZEL-MARMOT, Françoise MATHERN-DEGOBERT, Sevgi PINARBASI, Jean-Marc FUGIER

Philippe THIEBAUT donne pouvoir à Chantal NELATON

Monsieur le Maire ouvre la séance et propose d’approuver le compte-rendu de la séance précédente. Le compte- rendu de la séance précédente est voté à l'unanimité.

2023-G-01 Désaffectation déclassement de l’ancien CTM Doutan

Par procès-verbal n° 230922 réalisé par le service de la police municipale en date du 22/09/2023, il a été constaté

que le bâtiment situé 165 chemin Doutan est vide de tout matériel, fermé au public et qu’il n’assure plus la fonction

de centre technique municipal.

Ainsi, il est proposé au Conseil municipal de prononcer sa désaffectation et de décider de son déclassement du domaine public.

Par ailleurs, les acquéreurs ont demandé de prévoir une clause de substitution dans la promesse de vente. Monsieur Le Maire propose donc au Conseil municipal d’autoriser la cession de l’ancien CTM situé chemin Doutan au profit de la société MAY’IMMO ou toutes personnes physiques ou morales qu’elle se substituerait.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,• CONSTATE la désaffectation du bâtiment situé au n° 165 chemin Doutan, anciennement utilisé comme Centre Technique Municipal,

• PRONONCE le déclassement du domaine public communal du bien considéré, constitué de la parcelle section AR numéro 104, d’une contenance cadastrale de 1 257 m²,

• DÉCIDE la cession en l’état du bâtiment municipal situé au n° 165 chemin Doutan, parcelle cadastrée section

AR n° 104, au profit de la société MAY’IMMO représentée par Mme MAYETTE Marie-Charlotte, 345 chemin du Beurrier 38490 LES ABRETS EN DAUPHINÉ, ou de toutes personnes physiques ou morales qu’elle se

substituerait, moyennant le prix de 115 000 €,

• CONFIRME les autres termes de la délibération n° 2023-F-01.

2023-G-02 Avis sur le projet d’agrandissement du méthaniseur des Avenières Veyrins-Thuellin

Monsieur le Maire présente au conseil le projet d’extension du site de méthanisation des Avenières Veyrins Thuellin qui consiste à augmenter le volume de matière traitée. Il précise que les Abrets en Dauphiné est consultée dans le cadre du périmètre du plan d’épandage de l’unité de méthanisation.

Au vu de la lecture du dossier, l’impact pour la commune des Abrets en Dauphiné semble négligeable. La production d’énergie issue de ce type d’installation représente au contraire une solution intéressante pour valoriser les déchets organiques et produire de l’énergie renouvelable.

Il propose de donner un avis favorable.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

• DONNE un AVIS FAVORABLE au projet

2023-G-03 Tarif du réseau des médiathèques

Monsieur le Maire donne la parole à Philippe LATOUR, Vice Président des Vals du Dauphiné en charge de la lecture publique. Philippe LATOUR présente la nouvelle tarification pour le prêt d’ouvrages dans les médiathèques communales.

Il rappelle que la tarification n’a pas évolué depuis la création de l’intercommunalité. Les tarifs votés par les VDD passent de 10€ à 12€ d’abonnement annuel pour les adultes, il reste à 5€ pour le tarif réduit et gratuit pour les enfants jusqu’à 18 ans et les collectivités.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

• APPROUVE ET VALIDE les tarifs proposés par Philippe LATOUR et les Vals du Dauphiné, ci-annexés.

2023-G-04 Ouvertures dominicales

Monsieur le Maire propose de solliciter l'avis de l'intercommunalité sur le planning d'ouverture des commerces de la commune, au-delà des 5 dimanches autorisés, pour l'année 2024.

Il propose que les 5 dimanches de novembre et décembre 2024 qui précèdent noël soient ouverts pour les commerçants qui le souhaitent, ainsi que le dimanche de la foire de printemps.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

• APPROUVE la proposition de Monsieur le Maire,

• SOLLICITE l'avis de l'intercommunalité sur le planning d'ouverture dominicale pour 2024 suivant :– le 28 avril

– les 1er,8,15,22,29 décembre

2023-G-05 Avenants du marché de travaux de la Contessière

Monsieur le Maire donne la parole à Didier Buisson, Adjoint en charge des travaux, afin qu’il présente les avenants du marché de travaux de la Contessière.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

• VALIDE les avenants présentés ci-dessous

Lot entreprise montant initial du marché HT

avenants

déjà voté

HT

nouvel

avenant HT objet

nouveau

montant ht

du marché

14 morel 140607.00 9430.50 5850.00 2 renforts de balcons 155887.50

8 dic 118531.30 13520.50

-72.48

-3487

+2121

5

6

7

doublage placo

Peinture cage escalier

Plafond entrée

130613.32

2 Tp salvi 39991.00 0 4290.00 1 Réfection réseaux eaux usées 44281.00

9 Caron Electricité 55570.60 4418 1158.00 2 Pose goulottes montées escaliers 61146.60

7 Ribeaud 50570.76 945 3376.80 2 Blocs portes de cave 54892.56

10 Gt agencements 156315.95 0 534.70 1 Alimentation gaz 156850.65

6 Ribeaud 93823.72 1002 1210.50 2 Occulus porte d’accès immeuble 96036.22

3 Saugey 128166.50 10904.00 1700 1170 4 5 Rebouchage trémis chaufferie Borne alim recharge véhicule électrique 141940.50

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces avenants et à payer les entreprises en conséquence.

2023-G-06 Avenants marché de travaux école Tazieff

Monsieur le Maire donne la parole à Didier Buisson, Adjoint en charge des travaux, afin qu’il présente les avenants du marché de travaux de l’école Tazieff.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

 VALIDE les avenants présentés ci-dessous :

Lot entreprise montant initial du marché avenants déjà voté No avenant nouvel avenant objet nouveau

montant du

marché

13 Sds 6386.28 0 1 494.40 Ragréage 6880.68

2 Guttin Vesin 54358.15 2480 2 18702 Mur cour 75540.15

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces avenants et à payer les entreprises en conséquence.

2023-G-07 Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation MJC

Monsieur le Maire présente le rapport d’ouverture des plis de la consultation de maîtrise d’œuvre pour la rénovation

du bâtiment MJC. Il précise que le marché a été publié sur la plateforme emarchespublics.com du 28 septembre au

23 octobre 2023 à 12h00. La publicité également été faite sur le journal d’annonces légales Les Affiches de Grenoble

et du Dauphiné.34 entreprises ont téléchargé le dossier de consultation des entreprises. La date de remise des offres est fixée à midi le jour du conseil municipal. Seules 2 entreprises ont remis une offre. La commission s’est réunie à 14h30

L’analyse des offres se fera dans l’après midi avec un classement des entreprises selon les critères de la consultation : une note de 60% sur la valeur technique de l’offre et 40% pour le prix des prestations.

Les offres sont classées selon le tableau suivant :

entreprise offre ht Note prix Note technique commentaire Classement Archicube 80 600€ 40 Expérience de l’école carre Pierrat

Maeva Lubiato archi 100 200€ 32 Équipe plus complète notamment pour la question énergétique, Activité récente

Monsieur le Maire précise que le délai entre l'ouverture des plis et le conseil municipal ne lui a pas laissé le temps de demander des précisions aux candidats notamment sur la question de l'évolution du système de chauffage, l'insonorisation de l'étage, et la justification des prix pour chaque intervenant. Il propose au conseil municipal d'ajourner cette délibération, de lui laisser le temps de négocier avec les candidats et de statuer lors du prochain conseil municipal.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

• REPORTE l'attribution de ce marché à la prochaine séance,

• DEMANDE au Maire de préciser les offres des candidats et négocier auprès d'eux afin de pouvoir statuer lors de la prochaine séance.

2023-G-08 Renouvellement convention petits déjeuners dans les écoles

Monsieur le Maire donne la parole à Hélène PEGOUD, adjointe aux affaires scolaires, qui présente la reconduction de la convention petits déjeuners dans les écoles abrésiennes pour l’année scolaire 2023-2024.

Elle précise que l’ensemble des écoles est concerné, soit 486 élèves, pour 4 887 petits déjeuners à servir. Au forfait de subvention de 1.30€ par petit déjeuner, la convention permettra à la commune de percevoir 6353.10€.

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, moins Marie-Blanche PERRIN qui vote contre,

• APPROUVE la reconduction de la convention petits déjeuners à l’école pour l’année 2023-2024,

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention,

• DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer tout nouvel avenant permettant la reconduction de cette convention pour les années à venir.

2023-G-09 Décision modificative n° 4 budget communal 2023

Monsieur le Maire propose au conseil de valider la décision modificative N°3 suivante :

Fonctionnement dépenses recettes

Diminutions Augmentations Diminutions Augmentations

Total Fonctionnement

Investissement dépenses recettes

Diminutions Augmentations Diminutions Augmentations

2313-041 constructions 25000

238-041 avances et acomptes 25000

Local médecin +15000Jardins sensoriel -15000

Mur rue léo lagrange +45000

Éclairage public -10000

Rénovation énergétique -20000

Jardin sensoriel -15000

Salle des moquettes +20000

Salle des colonnes -20000

Total Investissement

TOTAL GENERAL

A l’unanimité, le conseil municipal valide la décision modificative N°3 ci-dessus.

2023-G-10 Convention ADS Vals du Dauphiné

Monsieur le Maire indique que, depuis le 1er janvier 2017, le service d’instruction des autorisations d’urbanisme est étendu à l’échelle des Vals du Dauphiné, excepté pour la Commune de La Tour du Pin qui instruit ses autorisations en interne.

Monsieur le Maire précise que depuis le 1er janvier 2018, ce service est également étendu à la Communauté de communes Val de Guiers, via la création d'un service unifié.

Monsieur le Maire indique qu’une convention précisant les modalités de fonctionnement et de financement de ce service a été transmise aux Communes concernées pour approbation.

Monsieur le Maire précise que, jusqu’à l’approbation du PLUi Est des Vals du Dauphiné, le 7 juillet 2022, les communes de Saint-Ondras et de Blandin, jusqu’alors couvertes par le Règlement National d’Urbanisme (RNU), étaient concernées par l’instruction des services de l’Etat pour les autorisations d’urbanisme. Depuis l’approbation du nouveau document d’urbanisme et en l’absence de RNU, cette tâche d’instruction a donc été rendue aux deux communes concernées.

Monsieur le Maire indique que les communes de Saint-Ondras et Blandin souhaitent bénéficier du service d'instruction des autorisations d'urbanisme mutualisé.

Monsieur le Maire ajoute que compte-tenu des modalités de financement fixées dans la convention régissant le service d’instruction des autorisations d’urbanisme mutualisé, il y a lieu de modifier cette dernière afin d’intégrer la participation des communes de Saint-Ondras et Blandin. Il est également proposé de profiter de cette modification pour « toiletter » la convention initiale.

Monsieur le Maire précise que les Communes demeurent bien compétentes en matière de délivrance des autorisations du droit des sols. La Communauté de communes des Vals du Dauphiné est simplement le support de ce service d’instruction des autorisations d’urbanisme dont les principaux objectifs sont :

• Instruire les Certificats d’Urbanisme opérationnels et Permis (de Construire, d’Aménager, de Démolir) et les Déclarations préalables de travaux complexes au regard des documents d’urbanisme en vigueur. • Améliorer les conditions d’instruction des personnels communaux en mettant en place un outil informatique commun de gestion des autorisations, en prodiguant conseils formations et veille juridique et en apportant des conseils sur la rédaction des règlements des documents d’urbanisme.

• Améliorer l’information des pétitionnaires par la formalisation d’outils communs de communication.

Monsieur le Maire rappelle que la répartition entre les deux EPCI (Vals du Dauphiné et Val Guiers) donne une part restante estimative à répartir au sein des Vals du Dauphiné, de l’ordre de 125 760 €. Elle poursuit en indiquant queconformément aux engagements pris par délibération en date du 18 février 2021, la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné participe à hauteur de 35% ce qui donne un reste à charge pour les communes bénéficiaires du service d’environ 81 744 €.

Monsieur le Maire ajoute qu’une répartition du coût de fonctionnement du service entre les Communes bénéficiaires et la Communauté de communes des Vals du Dauphiné est rendue nécessaire notamment par des contraintes budgétaires. Il indique, également, que la Commission Urbanisme & Habitat des Vals du Dauphiné s’est prononcée à l’unanimité en faveur d’une clef de répartition forfaitaire, calculée en fonction des objectifs de construction, déterminés pour chaque commune, par le schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Nord Isère. Il précise que le principe de facturation à l’acte pour chaque commune n’a pas été retenu par les membres de la commission.

Monsieur le Maire détaille la méthode de répartition :

✗ Prise en compte du taux de construction admis par le SCoT Nord-Isère pour chaque commune en fonction de sa typologie (6, 8, ou 10 logements pour 1 000 habitants).

✗ Calcul du besoin maximum de production de logements par an et par commune en fonction de sa population (taux de construction SCoT x Population / 1 000).

✗ Calcul du nombre de logements global à produire par an sur toutes les communes concernées par le service ADS en fonction des objectifs SCoT (simple addition des chiffres calculés au point n°2). ✗ Calcul de la part (en pourcentage) de chaque commune sur ce nombre total de logements à produire. ✗ Répartition du coût (estimatif 81 744 €) entre les communes en fonction de ces parts. Étant précisé, d’une part, que la population communale prise en compte pour la mise à jour du calcul décrit précédemment est la population légale 2020, dont les chiffres sont en vigueur au 1er janvier 2023. Et d’autre part, que ce calcul fera l’objet d’un ajustement annuel en fonction du compte administratif (CA) de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné et de la Communauté de communes Val de Guiers qui permettra ainsi d’établir le coût réel du service.

Un tableau joint à la présente délibération détaille cette répartition, pour chaque commune actuellement bénéficiaire du service d’instruction des autorisations d’urbanisme. Il est précisé qu’en cas d’intégration d’une ou de plusieurs nouvelles Communes cette répartition nécessitera d’être recalculée.

Après en avoir débattu et délibéré à l’unanimité, le conseil municipal,

• APPROUVE le contenu de la nouvelle convention et le principe de financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme.

• AUTORISE le Maire, ou en cas d'empêchement le 1er adjoint, à signer, au nom et pour le compte de la commune, la convention concernant le fonctionnement et le financement du service d’instruction des autorisations d’urbanisme.

• AUTORISE le Maire, ou en cas d'empêchement le 1er adjoint, à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière, nécessaire à l'application de la présente délibération.

2023-G-11 Dénomination de rues

Monsieur le Maire propose de donner les noms de :

• « Passage de la Batteuse » à la voie communale entre la rue du 11 novembre et la route du loup,

• « Impasse de l’Amphitryon » à la voie de la résidence l’Amphitryon au 182 route de Molière

• « Impasse du pressoir » à la voie privée débouchant sur le RD 1075 à Fitilieu

• « Parking des Justes parmi les Nations » au nouveau parking de la rue Jean Jannin

Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

• VALIDE les propositions ci-dessus.Questions diverses :